Centrale des marchés
maintenance des menuiseries et vitreries des bâtiments de la communauté de communes à Beaumont Hague Maintenance des menuiseries et vitreries des bâtiments de la communauté de communes de la Hague. designation : Communauté de communes de La Hague adresse : 8 rue des tohagues BP217 ville : B...
Communauté de communes de La Hague 50442Beaumont-Hague mp@lahague.com 02 33 01 93 48
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Maintenance des menuiseries et vitreries des bâtiments de la communauté de communes à Beaumont Hague

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702517

Date de clôture estimée : 26/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/09/15)
15-149191
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 50
Annonce No 15-149191
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes de La Hague.
 Correspondant : M. President le, 8 rue des tohagues Bp217 50442 Beaumont Hague Cedex, télécopieur : 02-33-01-93-48, courriel : mp@lahague.com adresse internet : http://www.lahague.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : maintenance des menuiseries et vitreries des bâtiments de la communauté de communes de la Hague.
Catégorie de services : 1.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Valeur minimum estimée (H.T.) : 10 000 euros.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 100 000 euros.

Caractéristiques principales : 

seuil minimum annuel : 2 500,00 euro(s) (H.T.) - seuil maximum annuel : 25 000,00 euro(s) HT
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres.
les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement, de 30 jours, à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la communauté de communes de la Hague.
Les crédits seront prélevés à l'article 6156 et au numéro de nomenclature 31-15.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 60 %;
     - valeur technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 octobre 2015, à 17 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : PA 2015-336-SD-G43.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les dossiers pourront être demandes ou retires gratuitement à la communauté de communes de la Hague Direction des affaires générales et juridiques télécopieur : 02.33.01.93.48 - mail : mp@lahague.com
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi 8h/12h - 13h30/17h30 sauf le vendredi 16h30.
l'annonce et le dossier sont consultables et téléchargeables sur le site www.lahague.com.
Le dossier peut être téléchargé sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2015.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté de communes de la Hague Direction des affaires générales et juridiques.
, tél. : 02-33-01-53-33, , télécopieur : 02-33-01-93-48, , courriel : mp@lahague.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de caen 3 rue arthur leduc B.P. 25086 14050 Caen Cedex, tél. : 02-31-70-72-72, courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr, télécopieur : 02-31-52-42-17 adresse internet : http://www.justice.gouv.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges immeuble skyline - 22 mail pablo picasso - B.P. 24209 44042 Nantes Cedex 1, tél. : 02-53-46-78-36, télécopieur : 02-53-46-79-98.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de caen 3 rue arthur leduc B.P. 25086 14050 Caen Cedex 1, tél. : 02-31-70-72-72, courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr, télécopieur : 02-31-52-42-17 adresse internet : http://www.justice.gouv.fr.

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