Centrale des marchés
fourniture de granulats 50 fourniture de granulats à Beaumont-Hague ville : Beaumont Hague Cedex pays : F- lieu : 8 rue des tohagues B.P. 217 code_postal : 50442
Communauté de communes de La Hague 50442Beaumont-Hague mp@lahague.com 0233019348
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Fourniture de granulats

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1153250

Date de clôture estimée : 12/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/07/14)
236051-2014
BOAMP (11/07/14)
14-105942
SOURCEWEB (09/07/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté de communes de La Hague, 8 rue des tohagues B.P. 217, contact : M. le président, F-50442 Beaumont Hague Cedex. Tél. : (+33) 2 33 01 53 33. E-mail : mp@lahague.com. Fax : (+33) 2 33 01 93 48.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lahague.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté de Communes de la Hague, 8 rue des tohagues B.P. 217, contact : direction des affaires générales et juridiques, F-50442 Beaumont Hague. E-mail : mp@lahague.com. Fax : (+33) 2 33 01 93 48

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de granulats.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre technique de la communauté de communes de la hague, 50440 Beaumont Hague.
Code NUTS , FR, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 46 000 et 280 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de granulats.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
14212000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de remblais primaires et secondaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212000.
3) Quantité ou étendue :
seuil minimum annuel : 10 000 €o(s) (H.T.) ; seuil maximum annuel : 50 000 €o(s) HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
La présente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de tout venant et arène granitique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
14212000.
3) Quantité ou étendue :
seuil minimum annuel : 1 500 €o(s) (H.T.) ; seuil maximum annuel : 20 000 €o(s) HT
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
La présente consultation a fait l'objet d'une déclaration sans suite
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations objet du présent marché seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. Fonds propres
les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la communauté de communes de la Hague.
Les crédits seront prélevés au budget général à l'article 6068 et s'inscrivent à la nomenclature 13-02.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le marché sera conclu :
- soit avec un prestataire unique,
- soit avec des prestataires groupés solidaires,
- soit avec des prestataires groupés conjoints.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur au stade de la remise de l'offre. Toutefois, au stade de l'attribution du marché, le maître d'ouvrage se réserve le droit de transformer un groupement conjoint en groupement solidaire.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et /Ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix (en %)
Pondération : 65.
2. valeur technique (en %)
Pondération : 30.
3. délais (en %)
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO 2014-349-CL-G45.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 septembre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Les dossiers pourront être demandés ou retirés gratuitement à :
Communaute de communes de la hague
Direction des affaires generales et juridiques
8, rue des tohagues - B.P. 217
50442 beaumont-hague Cedex
Télécopieur : 02.33.01.93.48 - mail : mp@lahague.com
Heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi :
8 heures/12 heures - 13 H 30/17h 30 sauf le vendredi à 16 H 30.
Ils pourront être téléchargés sur le site : www.achatpublic.com.
Les demandes de dossier seront rédigées en français.
Modalités de transmission des offres :
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, soit déposées contre récépissé soit envoyées à l'adresse mentionnée ci-avant soit dématérialisées sur la plateforme www.achatpublic.com.
Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com).
Le mode de retrait du dossier ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.
Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation.
Presentation du dossier de l'offre
l'enveloppe extérieure cachetée, outre l'adresse, portera obligatoirement la mention :
" Ne pas ouvrir/offre AO 2014 349 CL G45 :"Fourniture de granulats / lot(s) no...."
Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le Dossier de Consultation des Entreprises.
l'unité monétaire utilisée est l'euro.
date d'envoi au JOUE et au BOAMP : le 9 juillet 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 juillet 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal adminsitratif de caen, 3 rue arthur leduc B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. URL : http://justice.gouv.fr. Fax : (+33) 2 31 52 42 17

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges, immeuble skyline 22 mail pablo picasso B.P. 24209, F-44042 Nantes Cedex 1. Tél. : (+33) 2 53 46 78 36. Fax : (+33) 2 53 46 79 98
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal adminsitratif de caen, 3 rue arthur leduc B.P. 25086, F-14050 Caen Cedex 4. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. URL : http://justice.gouv.fr. Fax : (+33) 2 31 52 42 17
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 juillet 2014.

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