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50 fourniture de pieces detachees et accessoires toutes marques pour materiel de nettoyage industriel et reparations à Beaumont Hague 50 fourniture de pieces detachees et accessoires toutes marques pour materiel de nettoyage industriel et reparations à Beaumont Hague fourniture de pieces detachees et accessoires toutes marques po...
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50 fourniture de pieces detachees et accessoires toutes marques pour materiel de nettoyage industriel et reparations à Beaumont Hague

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Marché public ou privé
Référence du marché : 694821

Date de clôture estimée : 06/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/05/13)
13-86088
SOURCEWEB (14/05/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes de La Hague.
Correspondant : M. Président le, 8 rue des tohagues - B.P. 217 50442 Beaumont Hague Cedex télécopieur : 02-33-01-93-48 courriel : mp@lahague.com adresse internet : http://www.lahague.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Objet du marché : fourniture de pieces detachees et accessoires toutes marques pour materiel de nettoyage industriel et reparations.

Type de marché de fournitures : achat.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 4 an(s).
Valeur minimum estimée (H.T.) : 2 000 EUR.
Valeur maximum estimée (H.T.) : 120 000 EUR.

Caractéristiques principales :
seuil minimum annuel : 500,00 €o(s) Ht
Seuil maximum annuel : 30 000,00 €o(s) HT
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 juin 2013, à 17 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PA 2013-326-SD-G47.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Annonce et dossier consultables sur les sites : www.lahague.com et www.achatpublic.com.
Les dossiers pourront être demandés, téléchargés ou retirés gratuitement à :
Communauté de communes de la Hague
Direction des affaires générales et juridiques
télécopieur : 02.33.01.93.48 - mail : mp@lahague.com
heures d'ouverture des bureaux du lundi au vendredi
8h/12h - 13h30/17h30 sauf le vendredi 16h30
ils pourront être téléchargés sur le site : www.lahague.com ou bien sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 mai 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
Correspondant : Direction des affaires générales et juridiques.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_TNqF1xZXY6.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen 3 rue arthur leduc - B.P. 25086 14050 Caen Cedex tél. : 02-31-70-72-72 courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr télécopieur : 02-31-52-42-17.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges immeubles Shyline - 22 mail Pablo Picasso - B.P. 24209 44042 Nantes tél. : 02-53-46-78-36 télécopieur : 02-53-46-79-98.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Caen 3 rue arthur leduc - B.P. 25086 14050 Caen Cedex tél. : 02-31-70-72-72 courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr télécopieur : 02-31-52-42-17.

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