A proximité de Beaulieu 15270 Cantal
Acheteur : CC Sumène Artense
BP 7
15270 Champs-sur-tarentaine-marchal
Tel : 0471406266
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 03/01/2025  
Secteurs d'activité
Etudes de faisabilité, service de conseil , analyse.

Création de circuits d'interprétation du patrimoine

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/11/2024
JOUE - 729916-2024
729916-2024 - Mise en concurrence
France – Études de faisabilité, service de conseil, analyse – Création de circuits d'interprétation du patrimoine
OJ S 233/2024 29/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCC Sumène Artense
Adresse électroniquecontact@sumene-artense.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCréation de circuits d'interprétation du patrimoine
DescriptionCréation de circuits d'interprétation du patrimoine
Identifiant de la procédure5446c8e0-44fc-4b82-80a8-b8ba3233682b
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Création de circuits d'interprétation du patrimoine
Description: Création de circuits d'interprétation du patrimoine
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.3.
Durée estimée
Date de début04/02/2025
Date de fin de durée04/02/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCC Sumène Artense
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC Sumène Artense
Numéro d’enregistrement: 24150105500016
Adresse postale: BP 7  
Ville: Champs-sur-tarentaine-marchal
Code postal: 15270
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Adresse électronique: contact@sumene-artense.com
Téléphone: 0471406266
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d3a7c23-04a5-4f63-b92e-4dac1b341f59 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 28/11/2024 11:01:16 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 729916-2024
Numéro de publication au JO S: 233/2024
Date de publication: 29/11/2024