Centrale des marchés
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Angers Loire Métropole 49020Angers cedex·02 marches.dag@angersloiremetropole.fr
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Travaux de construction du groupe scolaire Émilie Oberkampf

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5699343

Date de clôture estimée : 11/12/20
Etat : Première publication
Publié dans :
CENTRALE DES MARCHES (27/10/20)
7236517101
Beaucouzé
Travaux de construction du groupe scolaire Émilie Oberkampf
procédure adaptée, travaux


Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Angers Loire Métropole. Correspondant : M. le Président, BP 80011, 49020 Angers cedex 02.
Courriel : marches.dag@angersloiremetropole.fr
Adresse internet : https://alm.marches-securises.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://alm.marches-securises.fr
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : travaux de construction du groupe scolaire Émilie Oberkampt à Beaucouzé.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45214200.
Objets supplémentaires : 45210000.
Lieu d'exécution : Beaucouzé, 49070 Beaucouzé.
Code NUTS : FRG02.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales : marché passé en procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1-1 et R.2123-1-1 du Code de la commande publique.
Consultation allotie.
Marché ordinaire à prix global et forfaitaire.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la durée du contrat démarre à compter de la notification et s'achève à l'échéance de la garantie de parfait achèvement (soit une durée de 28 mois y compris GPA).
Le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux allotis est fixé à 16 mois (incluant la période de préparation d'une durée de 2 mois), hors délai de garantie de parfait achèvement.
Estimation de la valeur (HT) : 3 480 000 euros.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Durée du marché ou délai d'exécution : 16 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5.0 %.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d’Angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non confirmé à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur, dans un délai maximum de 30 jours, par virement administratif. Avance de 10 % versée dans les conditions fixées au contrat. Garantie à 1ère demande couvrant 100 % du montant de l'avance. Prix révisable mensuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP spécifique Insertion et des spécifications techniques ou des conditions d'exécution en lien avec la protection de l'environnement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces de la candidature telles que prévues aux articles L.2142-1, R.2142-3, R.2142-4, R.2143-3 et R.2143-4 du Code de la commande publique.
Situation juridique, références requises :
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
- délégations de pouvoirs de signatures.
Capacité économique et financière, références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique, références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).
La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.
Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
Marché réservé : non.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : non.
Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 %,
- valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 11 décembre 2020, à 14 h 00.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : A20BATFGTXGPSBEAUCOUZE.
Renseignements complémentaires : la transmission des documents par voie électronique est effectuée uniquement sur le profil d'acheteur :
https://alm.marches-securises.fr
La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-Rom, clé USB...) n'est pas autorisée (à l'exception de l'éventuelle copie de sauvegarde). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré 'Hors délai' si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention "copie de sauvegarde", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.
Elle est ouverte dans les cas suivants :
- lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
- lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents, à l'exception de l'acte d'engagement qui devra être transmis au format Word ou équivalent et la DPGF au format Excel ou équivalent. Les autres fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature des documents ne sera exigée que pour l'entreprise attributaire. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée devra faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format PAdES de préférence pour permettre la cosignature électronique sur le même document par l'acheteur, ou XAdES, Cades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. A compter du 1er octobre 2018, conformément à l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique, le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique avancé est le certificat qualifié de niveau 3 ou 4 du règlement européen elDAS du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques. La liste de confiance des prestataires pouvant vous remettre le certificat conforme elDAS est sur le site internet de l'Anssi : https://www.ssi.gouv.fr/administration/visade-
securite/visas-de-securite-le-catalogue/
Si le candidat est déjà détenteur d'un certificat électronique de niveau (**) du RGS acheté avant le 1er octobre 2018, ce certificat pourra être accepté et utilisé jusqu'à expiration de sa durée de validité. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du règlement européen elDAS (annexe 1). Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue pourra être transformée exceptionnellement en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : la candidature peut être présentée sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée (sauf copie de sauvegarde).
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Angers Loire Métropole.
Adresse internet : https://alm.marches-securises.fr
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Angers Loire Métropole.
Adresse internet : https://alm.marches-securises.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Angers Loire Métropole. Adresse internet : https://alm.marches-securises.fr
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex 1.
Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
Organe chargé des procédures de médiation : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex 1.
Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de Nantes, 6, allée de l'Île-Gloriette, BP 24111, 44041 Nantes cedex 1. Courriel : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Adresse internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr
Mots descripteurs : bâtiment, tous corps d'état.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot 01 : gros oeuvre, I.T.E.
Gros oeuvre, I.T.E.
CPV - Objet principal : 45262311.
Objets supplémentaires : 45321000.
Mots descripteurs : gros oeuvre, isolation.
Lot 02 : charpente bois, bardage, clôtures.
Charpente bois ,bardage, clôtures.
CPV - Objet principal : 45261100.
Objets supplémentaires : 45262650.
Mots descripteurs : bardage, charpente.
Lot 03 : étanchéité.
Étanchéité.
CPV - Objet principal : 45261420.
Mots descripteurs : étanchéité.
Lot 04 : menuiseries extérieures, serrurerie.
Menuiseries extérieures, serrurerie.
CPV - Objet principal : 45421100.
Objets supplémentaires : 44316500.
Mots descripteurs : menuiserie, serrurerie.
Lot 05 : menuiseries bois intérieures.
Menuiseries bois intérieures.
CPV - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : menuiserie.
Lot 06 : cloisons, doublages, plafonds.
Cloisons, doublages, plafonds.
CPV - Objet principal : 45410000.
Objets supplémentaires : 45421152.
Mots descripteurs : cloison, faux plafond.
Lot 07 : plafonds suspendus.
Plafonds suspendus.
CPV - Objet principal : 45421146.
Mots descripteurs : cloison, faux plafond.
Lot 08 : revêtements de sols.
Revêtements de sols.
CPV - Objet principal : 45432111.
Objets supplémentaires : 45432100.
Mots descripteurs : revêtements de sols.
Lot 09 : peinture.
Peinture.
CPV - Objet principal : 45442110.
Mots descripteurs : peinture (travaux).
Lot 10 : chauffage, ventilation.
Chauffage, ventilation.
CPV - Objet principal : 45331000.
Mots descripteurs : chauffage (travaux), ventilation.
Lot 11 : plomberie, sanitaire.
Plomberie, sanitaire.
CPV - Objet principal : 45330000.
Objets supplémentaires : 45332400.
Mots descripteurs : plomberie (travaux).
Lot 12 : électricité courants faibles et courants forts.
Électricité courants faibles et courants forts.
CPV - Objet principal : 45317300.
Mots descripteurs : électricité (travaux).
Lot 13 : équipements de cuisine.
Équipements de cuisine.
CPV - Objet principal : 45421151.
Mots descripteurs : cuisine (équipement).
Lot 14 : terrassement, VRD, réseaux extérieurs.
Terrassement, VRD, réseaux extérieurs.
CPV - Objet principal : 45112500.
Objets supplémentaires : 45111291.
Mots descripteurs : terrassement.
Lot 15 : espaces verts, clôtures, mobilier urbain.
Espaces verts, clôtures, mobilier urbain.
CPV - Objet principal : 45112700.
Objets supplémentaires : 34928400.
Mots descripteurs : espaces verts.
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