Centrale des marchés
Construction de maisons individuelles L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commandes sont attribués dans les conditions définies par le Ccap.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le co...
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Archive

Construction de maisons individuelles

Marché public ou privé
Référence du marché : 6927456

Date de clôture estimée : 01/08/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/06/22)
22-87805
JOUE (28/06/22)
345790-2022

Département(s) de publication : 49
Annonce No 22-87805
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ANJOU ATLANTIQUE ACCESSION, Numéro national d'identification : 78867463800028, 8 rue Henri Becquerel, 49070, Beaucouze, F, Téléphone : (+33) 2 44 68 69 70, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRG02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.anjou-atlantique-accession.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.info/accueil.htm
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marches-publics.info/accueil.htm
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : autre
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Accession Sociale

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Construction de maisons individuelles
Numéro de référence : 20220180
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45211000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commandes sont attribués dans les conditions définies par le Ccap.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs correspondent au montant maximum et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 76 160 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Terrassement
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.200.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gros-Oeuvre - Vrd
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45223220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 2.400.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ravalement
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charpente Bois - Bardage
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Couverture Ardoises - Zinguerie
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261212
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Couverture Tuiles
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261211
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Couverture - Bardage - Zinc
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262650
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Etancheite
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45261420
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries Exterieures
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries Interieures
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 600.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cloisons Seches - Isolation
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421141
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.500.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chape Liquide
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262321
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 145.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 580 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chape - Carrelage - Faience
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45431000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Electricite
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 600.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 400 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Plomberie Sanitaires
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45330000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.200.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 800 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chauffage Gaz
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chauffage Aerothermique
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ventilation
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331210
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 150.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Escaliers
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 300.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Peintures - Revêtements De Sol
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45442100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Espaces Verts
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45112710
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Isolation Combles Perdus
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45320000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRG02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 145.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 580 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est susceptible d'être reconduit tacitement jusqu'à son terme dans les conditions définies par les pièces du Dce.Le montant estimatif de chaque lot correspond au montant maximum du lot concerné pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale et reconductions comprises).La répartition de ce montant maximum, par période, est défini par le Dce
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) ;Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Les délais d'exécution des prestations sont fixés par chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Un ordre de service général accompagné du bon de commande seront transmis à chaque entrepreneur.L'accord-cadre comprend une clause de réexamen définie par le Ccap
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre : 4
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
1.e.r août 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 1.e.r août 2022 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire d'Angers, Rue Waldeck Rousseau, 49100, Angers, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
23 juin 2022
Chargement en cours...

A proximité de Beaucouzé

49070 Maine-et-Loire

Acheteur : ANJOU ATLANTIQUE ACCESSION

Adresse :
8 rue Henri Becquerel
49070 Beaucouzé (Code Insee: 49020)

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 01/08/22

Liste des lots :

  • Isolation Combles Perdus Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 145.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Espaces Verts Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Peintures - Revêtements De Sol Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Escaliers Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 300.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Ventilation Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 150.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Chauffage Aerothermique Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Chauffage Gaz Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Plomberie Sanitaires Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.200.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Electricite Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 600.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Chape - Carrelage - Faience Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Chape Liquide Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 145.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Cloisons Seches - Isolation Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.500.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Menuiseries Interieures Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 600.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Menuiseries Exterieures Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Etancheite Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Couverture - Bardage - Zinc Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Couverture Tuiles Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Couverture Ardoises - Zinguerie Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Charpente Bois - Bardage Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Ravalement Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 900.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Gros-Oeuvre - Vrd Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 2.400.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
  • Terrassement Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du Dce.Le montant maximum de la période initiale pour ce lot est de 1.200.000,00 euro(s) Ht. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Judiciaire d'Angers
Rue Waldeck Rousseau
49100 Angers (Code Insee: 49007)

Secteurs d'activité :

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