Avis de marché - Avis n° 26-109816 du 12/11/2026
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 26-109816
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Beauchamp
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21950051900018
Ville : Beauchamp
Code postal : 95250
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 95
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26MA10
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : CARLIN Caroline
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 07/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Mairie de Beauchamp
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de transports collectifs en autocars
Code CPV principal - Descripteur principal : 60172000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet les prestations de transports collectifs en autocars au profit de la ville de Beauchamp. Ces prestations de transport seront utilisées, dans le cadre des transferts et rotations vers les équipements municipaux (centre omnisports, bibliothèque, stade, centre de loisirs et piscine de Taverny) ainsi que dans le cadre de sorties ponctuelles organisées par les écoles maternelles et élémentaires et les services municipaux. Les prestations définies au CCP sont réparties en 2 lots.
Lieu principal d'exécution du marché : Val-d'Oise
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 1 - Transferts et rotations vers les équipements municipaux
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60172000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-d'Oise
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Description du lot : Lot 2 - Sorties ponctuelles organisées par les écoles maternelles et élémentaires et les services municipaux
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60172000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 0.00 euros
Lieu d'exécution du lot : Val-d'Oise
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/11/2026