Centrale des marchés
Relance du Lot 1 et 2 Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire Il s'agit d'achat de fournitures pédagogiques et de leur livraison sur des sites distincts dont la liste est fournie en annexe du CCP.Le précédent marché a été déclaré sans suite à l'exception du l...
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Relance du Lot 1 et 2 Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire

Marché public ou privé
Référence du marché : 6335906

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (17/09/21)
21-123808
JOUE (20/09/21)
473337-2021

Département(s) de publication : 30
Annonce No 21-123808
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Beaucaire, Place Georges Clémenceau, Point(s) de contact : M. Le Maire Julien Sanchez, 30300, Beaucaire, F, Téléphone : (+33) 4 66 59 10 06, Courriel : nicolas.martorana@beaucaire.fr, Fax : (+33) 4 66 59 30 40, Code NUTS : FRJ12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.beaucaire.fr/
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Relance du Lot 1 et 2 Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39162100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Il s'agit d'achat de fournitures pédagogiques et de leur livraison sur des sites distincts dont la liste est fournie en annexe du CCP.Le précédent marché a été déclaré sans suite à l'exception du lot 3. De ce fait, le marché est relancé pour les lots 1 et 2.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 372 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Relance du Lot 1 et 2 Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papeterie / Travaux manuels
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30192700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 30194000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire listés en annexe du CCP.
II.2.4)Description des prestations : Acquisition de matériels de papéterie et de travaux manuels
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : l'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-7, R. 2162-12, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.il donnera lieu à l'émission de bons de commande et de marchés subséquents.Montant minimum annuel : 22 000 EUR HTMontant maximum annuel : 68 000 EUR HTLes montants sont indiquées pour chacune des périodes de reconduction.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Matériel d'éveil et d'apprentissage
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37524100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 39162100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution : Écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire listés en annexe du CCP.
II.2.4)Description des prestations : acquisition des jeux éducatifs et jouets
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : l'accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-7, R. 2162-12, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.il donnera lieu à l'émission de bons de commande et de marchés subséquents.Montant minimum annuel : sansMontant maximum annuel : 25 000 EUR HTLes montants sont indiquées pour chacune des périodes de reconduction.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2021/S 098-253825 du 21/05/2021
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº : 1
Intitulé : Acquisition de matériels de papéterie et de travaux manuels
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 septembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LACOSTE DACTYL BUREAU et ECOLE, 15 allée de la Sarriette ZA Saint Louis, 84250, LE THOR, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 272 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº :
Lot nº : 2
Intitulé : acquisition des jeux éducatifs et jouets
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 13 septembre 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LACOSTE DACTYL BUREAU et ECOLE, 15 allée de la Sarriette ZA Saint Louis, 84250, LE THOR, FR, Code NUTS : FRL06
Le titulaire est une PME : non
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 100 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Appel d'offres ouvert.le marché est conclu à compter de la date de notification, pour une période initiale de 1 an.Reconduction : Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La duréede chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3mois avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Délais d'exécutionles délais d'exécution seront d'une durée maximum de quinze jours (15) à compter de la notification des bons de commande ou desmarchés subséquents dans les conditions prévues au Ccp.Il existe deux périodes principales de commande pour les écoles qui sont les suivantes :o 1ère période : d'avril à août ;o 2e période : de septembre à octobre.Les prestations seront rémunérées par l'application des prix unitaires fixés dans Les BPU
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères CS 88010, 30941, NIMES, F, Téléphone : (+33) 0 46 62 73 70, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères CS 88010, 30941, NIMES, F, Téléphone : (+33) 0 46 62 73 70, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 Avenue Feuchères CS 88010, 30941, NIMES, F, Téléphone : (+33) 0 46 62 73 70, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 septembre 2021
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