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A proximité de Metz 57044 Moselle
Acheteur : plate Forme Achats Finances Nord Est
10, rue d'AsfeldBP 60004
57044 Metz cedex 1
Tel : +33 387155186
2 Lots
Lot 1
lot 1 - pHALSBOURG
Lot 2
lot 2 - sARREBOURG
Secteurs d'activité
Produits de panification.

approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Phalsbourg et Sarrebourg

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/10/2023
JOUE - 662796-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: plate Forme Achats Finances Nord Est
Numéro national d'identification: 13001535700010
Adresse postale: division Achats Publics - 10 rue d'asfeld - bP 60004
Ville: Metz Cedex 1
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57044
Pays: France
Courriel: Pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 387155126
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cercle de phalsbourg
Numéro national d'identification: 18571000100016
Adresse postale: quartier La Horie
Ville: Phalsbourg
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57373
Pays: France
Courriel: Emeric.mougenot@intradef.gouv.fr
Téléphone: +33 355833082
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5)Activité principale
Défense

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Phalsbourg et Sarrebourg

Numéro de référence: DAF_2022_002169
II.1.2)Code CPV principal
15811000 Produits de panification
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Phalsbourg et Sarrebourg

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 151 782.13 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 1 - pHALSBOURG

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811000 Produits de panification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:

phalsbourg

II.2.4)Description des prestations:

approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de PHALSBOURG

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère Technique (échantillons) / Pondération: 35
Prix - Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 2 - sARREBOURG

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15811000 Produits de panification
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF33 Moselle
Lieu principal d'exécution:

sarrebourg

II.2.4)Description des prestations:

approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de SARREBOURG

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Echantillons / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Livraison le week-end / Pondération: 5
Prix - Pondération: 65
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 110-343561
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230082023079-00-00
Lot nº: 1
Intitulé:

approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle dephalsbourg

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: boulangerie du centre
Adresse postale: 18 rue du Cdt Saint Sernin
Ville: Xertigny
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 88220
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 42 340.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230082023080-00-00
Lot nº: 2
Intitulé:

approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de Sarrebourg

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
06/10/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: maison oswald
Adresse postale: 3 rue de la Gare
Ville: Sarrebourg
Code NUTS: FRF33 Moselle
Code postal: 57400
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 109 442.13 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

la valeur totale finale des marchés a été calculée sur la base d'une simulation de commande par lot sur la durée totale des marchés, soit 29 mois. Les marchés sont à bon de commandes dont les montants maximum annuel sont les suivants:- lot 1 : 75 000,00 HT;- lot 2 : 170 000,00 (H.T.).

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
Adresse internet: https://www.greffe-tc-nancy.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

-Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;-Référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic travaux signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.- recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Ville: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France
Courriel: greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone: +33 383174343
Fax: +33 383174350
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
26/10/2023