Centrale des marchés
LOCATION DE MATERIEL DE SONORISATION ET D'ECLAIRAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES A L'OCCASION DE DIVERSES MANIFESTATIONS - ACCORDS-CADRES A MARCHES SUBSEQUENTS Les prestations comprennent les lots suivants : Lot 1 : sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en extérieur ; Lot 2 : sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en intérieur ;...
Commune de Bayonne 64100Bayonne marches@bayonne.fr 05 59 59 30 91
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LOCATION DE MATERIEL DE SONORISATION ET D'ECLAIRAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES A L'OCCASION DE DIVERSES MANIFESTATIONS - ACCORDS-CADRES A MARCHES SUBSEQUENTS

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5665165

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (13/10/20)
482019-2020
BOAMP (10/10/20)
20-120619

Département(s) de publication : 64
Annonce No 20-120619
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
commune de Bayonne, Hôtel de Ville 1 avenue du Maréchal LECLERC, Point(s) de contact : Service marchés publics, 64100, Bayonne, F, Téléphone : (+33) 5 59 46 61 63, Courriel : marches@bayonne.fr, Fax : (+33) 5 59 59 30 91, Code NUTS : FRI15
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.bayonne.fr
Adresse du profil acheteur : https://eadministration64.local-trust.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=23268&orgAcronyme=i0r
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : LOCATION DE MATERIEL DE SONORISATION ET D'ECLAIRAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES A L'OCCASION DE DIVERSES MANIFESTATIONS - ACCORDS-CADRES A MARCHES SUBSEQUENTS
Numéro de référence : EVE19_10
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 32342410
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Les prestations comprennent les lots suivants : Lot 1 : sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en extérieur ; Lot 2 : sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en intérieur ; Lot 3 : sonorisation et éclairage de cérémonies ; Lot 4 : sonorisation et éclairage d'animations diverses
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : LOCATION DE MATERIEL DE SONORISATION ET D'ECLAIRAGE ET PRESTATIONS ASSOCIEES A L'OCCASION DE DIVERSES MANIFESTATIONS - ACCORDS-CADRES A MARCHES SUBSEQUENTS
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en extérieur
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en extérieur
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 20 %
     2. Délai de montage et de démontage / Pondération : 30 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en intérieur
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en intérieur
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 20 %
     2. Délai de montage et de démontage / Pondération : 30 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sonorisation et éclairage de cérémonies patriotiques
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sonorisation et éclairage de cérémonies
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 20 %
     2. Délai de montage et de démontage / Pondération : 30 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sonorisation et éclairage d'animations diverses
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 31000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI15
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sonorisation et éclairage d'animations diverses
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Qualité / Pondération : 20 %
     2. Délai de montage et de démontage / Pondération : 30 %
Prix :
     1. Prix / Pondération : 50 %
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 220-539315 du 14/11/2019
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 20ACEVE01
Lot nº : 1
Intitulé : Sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en extérieur
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EVENTLIVE GROUP, 64200, BIARRITZ, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 76 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 73 669,88
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20ACEVE01
Lot nº : 1
Intitulé : Sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en extérieur
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AES, 64121, SERRES CASTET, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 76 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 95 600
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20ACEVE01
Lot nº : 1
Intitulé : Sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en extérieur
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
D C I, 64250, AINHOA, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 76 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 79 006
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20ACEVE02
Lot nº : 2
Intitulé : Sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en intérieur
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AES, 64121, SERRES CASTET, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 8 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20ACEVE02
Lot nº : 2
Intitulé : Sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en intérieur
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
D C I, 64250, AINHOA, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 8 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 753
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20ACEVE02
Lot nº : 2
Intitulé : Sonorisation et éclairage de concerts et spectacles en intérieur
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EVENTLIVE GROUP, 64200, BIARRITZ, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 8 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20ACEVE03
Lot nº : 3
Intitulé : Sonorisation et éclairage de cérémonies patriotiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
CAZAUX SARL, 64200, BIARRITZ, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 16 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 3 080
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20ACEVE03
Lot nº : 3
Intitulé : Sonorisation et éclairage de cérémonies patriotiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EVENTLIVE GROUP, 64200, BIARRITZ, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 16 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 943,50
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20ACEVE03
Lot nº : 3
Intitulé : Sonorisation et éclairage de cérémonies patriotiques
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LARCEBAL PIERRE, 64120, ARBOUET SUSSAUTE, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 16 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 800
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20ACEVE04
Lot nº : 4
Intitulé : Sonorisation et éclairage d'animations diverses
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
LARCEBAL PIERRE, 64120, ARBOUET SUSSAUTE, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 30 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 38 700
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20ACEVE04
Lot nº : 4
Intitulé : Sonorisation et éclairage d'animations diverses
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
AES, 64121, SERRES CASTET, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 30 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 45 600
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20ACEVE04
Lot nº : 4
Intitulé : Sonorisation et éclairage d'animations diverses
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 23 septembre 2020
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
EVENTLIVE GROUP, 64200, BIARRITZ, F, Code NUTS : FRI15
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 30 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 48 112,04
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  €
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  €
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
boamp no 19-170466 publié le 14/11/2019. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Les lots 1, 2, 3 et 4 sont attribués à 3 entreprises. Les accords-cadres sont conclus pour une période initiale de 1 an. La durée maximale, toutes périodes confondues est de 4 ans. Les montants indiqués à la rubrique V-2-4 sont des estimations et non pas des montants contractuels
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau, 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos, 64010, Pau Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, Fax : (+33) 5 59 02 49 93, Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Pau, 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos, 64010, Pau Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 59 84 94 40, Courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, Fax : (+33) 5 59 02 49 93, Adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 octobre 2020
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