A proximité de Bayonne 64185 Pyrenees Atlantiques
Acheteur : SMPBA
15 Avenue Foch
64100 bayonne
Tel : +33 559571206
2 Lots
Lot 1
CHARGE RAPIDE
Lot 2
CHARGE LENTE
Secteurs d'activité
Machines, appareils, équipements et consommables électriques ; éclairage.

Fourniture, installation et mise en service de bornes de charge pour bus électriques

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/03/2026
JOUE - 184554-2026
184554-2026 - Résultats
France – Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage – Fourniture, installation et mise en service de bornes de charge pour bus électriques
OJ S 53/2026 17/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSMPBA
Adresse électroniquec.guillet@communaute-paysbasque.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture, installation et mise en service de bornes de charge pour bus électriques
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet l’acquisition groupée de bornes de charge lentes et rapides, nécessaires à la recharge de nuit des bus électriques dans les Centres d’Exploitation et de Maintenance (CEM) du réseau TXIK TXAK Littoral.
Identifiant de la procédure1fb42892-25ff-4250-8b2a-2eb379eb9b8c
Identifiant interne25-007
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCHARGE RAPIDE
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet l’acquisition groupée de bornes de charge lentes et rapides, nécessaires à la recharge de nuit des bus électriques dans les Centres d’Exploitation et de Maintenance (CEM) du réseau TXIK TXAK Littoral.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions7
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix : 50 % Note calculée par application de la formule : Note/50 = [(somme des prix unitaires la plus basse / somme des prix unitaires de l’offre examinée) *40/100] + [(prix DQE le plus bas/ prix DQE de l’offre examinée)*60/100]*50
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique : 40 % Avec application des sous-critères suivants : o Qualité du matériel proposé et conformité technique des équipements commandés selon les prescriptions du CCTP (10 %) o Méthodologie (10 %) o Délai d’exécution et d’intervention (10 %) o Moyens humains et outils dédiés au projet (10 %)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur environnementale : 10% Avec application des sous-critères suivants : o Analyse de Cycle de Vie des produits (5 %) o Etudes d’impacts environnementales (5 %)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSMPBA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSMPBA
Organisation qui signe le contratSMPBA
5.1.
LotLOT-0002
TitreCHARGE LENTE
DescriptionLe présent accord-cadre a pour objet l’acquisition groupée de bornes de charge lentes et rapides, nécessaires à la recharge de nuit des bus électriques dans les Centres d’Exploitation et de Maintenance (CEM) du réseau TXIK TXAK Littoral.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31000000 Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions7
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix : 50 % Note calculée par application de la formule : Note/50 = [(somme des prix unitaires la plus basse / somme des prix unitaires de l’offre examinée) *40/100] + [(prix DQE le plus bas/ prix DQE de l’offre examinée)*60/100]*50
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique : 40 % Avec application des sous-critères suivants : o Qualité du matériel proposé et conformité technique des équipements commandés selon les prescriptions du CCTP (10 %) o Méthodologie (10 %) o Délai d’exécution et d’intervention (10 %) o Moyens humains et outils dédiés au projet (10 %)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
NomValeur environnementale
DescriptionValeur environnementale : 10% Avec application des sous-critères suivants : o Analyse de Cycle de Vie des produits (5 %) o Etudes d’impacts environnementales (5 %)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSMPBA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSMPBA
Organisation qui signe le contratSMPBA
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 109 167,80 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis3 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 315 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielJEMA ENERGY
Offre
Identifiant de l’offreJEMA ENERGY
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 018 260,74 EUR
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 1 : charge rapide
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi28/01/2026
Date de conclusion du marché/concession17/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre596796-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratSMPBA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre285 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFAUCHE SUD AQUITAINE
Offre
Identifiant de l’offreFAUCHE SUD AQUITAINE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre90 907,06 EUR
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 2 : charge lente
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi27/02/2026
Date de conclusion du marché/concession13/03/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre596796-2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratSMPBA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSMPBA
Numéro d’enregistrement25640160500017
Adresse postale15 Avenue Maréchal Foch
VilleBAYONNE
Code postal64185
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Point de contactGUILLET Chloé
Adresse électroniquec.guillet@communaute-paysbasque.fr
Téléphone+33 559571206
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement17640002600017
Adresse postaleVilla Noulibos - 50 cours Lyautey
VillePau Cedex
Code postal64010
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielJEMA ENERGY
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrementESA20043352
VilleLasarte-Oria
Code postal20160
Subdivision pays (NUTS)Gipuzkoa (ES212)
PaysEspagne
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielJEMA ENERGY
VilleLasarte-Oria
Subdivision pays (NUTS)Gipuzkoa (ES212)
PaysEspagne
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielFAUCHE SUD AQUITAINE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement30825057001160
VilleMEES
Code postal40990
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officielFAUCHE SUD AQUITAINE
VilleMees
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisadad8d25-1f78-4550-9cc8-c60a4b222431  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis16/03/2026 11:48:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis184554-2026
Numéro de publication au JO S53/2026
Date de publication17/03/2026