1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BAGNOLET
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LE SERVICE DE RESTAURATION DES CRECHES
Description: Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires et de repas en liaison froide pour le service de restauration des crèches. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont détaillées dans le CCP commun aux deux lots.
Identifiant de la procédure: 015588ad-8869-4c2e-ac87-604e61b2b7c5
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1- Fournitures de denrées alimentaires
Description: Le prestataire fournit les denrées alimentaires nécessaires à la préparation des repas sur la base des menus élaborés par lui pour les crèches municipales fonctionnant du lundi au vendredi tout au long de l'année à l'exception d'une semaine entre Noël et Jour de l'an, du mois d'août et de 3 journées pédagogiques par an.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: VOIR CAHIER DE CHARGES
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 21/05/2024 15:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: BAGNOLET
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BAGNOLET
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2- Fournitures de repas en liaison froide
Description: Ce lot concerne principalement la préparation, fourniture et livraison de repas en liaison froide.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir cahier de charges
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 21/05/2024 15:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: BAGNOLET
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BAGNOLET
8. Organisations
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: BAGNOLET
Numéro d’enregistrement: 21930006800018
Ville: BAGNOLET
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 01 49 93 60 60
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 622752f9-85b6-4f2b-a438-afdccf5563db - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 12/04/2024 10:53:45 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 221280-2024
Numéro de publication au JO S: 74/2024
Date de publication: 15/04/2024
