1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de la Côte Basque
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La fourniture de produits de caféterie (boissons chaudes et potages) incluant la mise à disposition, l'exploitation et la gestion d'un parc de distributeurs
Description: La fourniture de produits de caféterie (boissons chaudes et potages) incluant la mise à disposition, l'exploitation et la gestion d'un parc de distributeurs
Identifiant de la procédure: efdf3d7c-393a-4cf7-a36a-aaf42daee55e
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les opérateurs doivent télécharger le dossier de consultation directement sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr (plateforme PLACE) Ils devront transmettre leur pli obligatoirement par voie dématérialisée sur la plate forme PLACE en transmettant tous les documents mentionnés dans le règlement de la consultation. Les propositions de variantes sont autorisées (cf règlement de la consultation pour le modalités). Attention : des échantillons doivent être transmis avant la date limite de réception des offres et une présentation en vue de tests est obligatoire (cf règlement de la consultation et CCTP pour les modalités)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: La fourniture de produits de caféterie (boissons chaudes et potages) incluant la mise à disposition, l'exploitation et la gestion d'un parc de distributeurs
Description: La fourniture de produits de caféterie (boissons chaudes et potages) incluant la mise à disposition, l'exploitation et la gestion d'un parc de distributeurs
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42968100 Distributeurs de boissons
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/08/2025
Date de fin de durée: 31/07/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 26/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: Informations auprès du greffe du tribunal administratif
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de la Côte Basque
Numéro d’enregistrement: 26640567900017
Adresse postale: 13 avenue de l'interne Jacques Loëb BP 8
Ville: Bayonne
Code postal: 64109
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: 0559443106
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: 17640002600017
Adresse postale: 50 cours Lyautey - Villa Noubilos
Ville: Pau
Code postal: 64010
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal
Téléphone: 0559849440
Télécopieur: 0559024993
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: da960a66-3a86-4dd2-915a-d55e666f8c50 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2025 13:26:41 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 260396-2025
Numéro de publication au JO S: 79/2025
Date de publication: 23/04/2025
