Centrale des marchés
Marchés de prestations d'assurances – 6 lots Description II.1) Marchés de prestations d'assurances – 6 lots Intitulé attribué au marché II.1.1) Services Catégorie de services nº 6a: Code NUTS Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ...
Centre hospitalier de la Côte Basque 64109Bayonne cellule.marches@ch-cotebasque.fr
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Marchés de prestations d'assurances – 6 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895471

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (30/11/13)
404894-2013
Centre hospitalier de la Côte Basque
Bayonne Cedex
Mme Moulin Mélanie
64109
Cellule des marchés
FRANCE
cellule.marches@ch-cotebasque.fr
+33 559443106
13 avenue de l'interne J. Loeb

Adresse(s) internet:

http://www.ch-cote-basque.fr

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Autre
Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Santé
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Marchés de prestations d'assurances – 6 lots
Intitulé attribué au marché
II.1.1) Services
Catégorie de services nº 6a:
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) marchés de prestations d'assurances – 6 lots.
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.4) 66516500
Services d'assurance de responsabilité professionnelle

66515200
Services d'assurance de biens

66514110
Services d'assurance de véhicules à moteur

66512000
Services d'assurances accidents et maladie

66512100
Services d'assurance accidents


Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.5) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Prix. Pondération 50
2. Valeur technique de l'offre. Pondération 30
3. Services associés. Pondération 20

Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) 25/2013
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) Avis de marché

2013/S 132-228723
228723-2013


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) 25.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.1)
Informations sur les offres
V.2)
SHAM
Lyon Cedex 08
69372
18 rue Edouard Rochet
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 694 752,68 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
25.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.1)
Informations sur les offres
V.2)
SHAM
Lyon Cedex 08
69372
18 rue Edouard Rochet
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 99 953,15 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
25.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.1)
Informations sur les offres
V.2)
Groupama d'OC
Pau Cedex 9
64024
5 place Marguerite Laborde
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 41 743,30 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
25.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.1)
Informations sur les offres
V.2)
BEAH
Besançon
25000
8 rue Albert de Vigny
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 2 980 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
25.11.2013
Date d'attribution du marché:
V.1)
Informations sur les offres
V.2)
Yvelin SA
Montpellier Cedex 2
34265
Les bureaux du triangle, CS 89501
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
V.3)
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 3 753 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre d’années: 4

Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) Les montants ci-dessus correspondent sont des montants annuels sur 12 mois.
Lot nº 1 : montant (TTC) annuel correspondant à l'offre de base sans franchise.
Lot nº 2 : montant (TTC) annuel coorespondant à l'offre de base sans franchise et prestations supplémentaires.
Lot nº 3 : montant (TTC) annuel correspndant à l'offre de base avec franchise de 150 euros et orestations supplémentaires.
Le lot nº 4 a été déclaré "sans suite".
Lot nº 5 : montant (TTC) annuel correspondant à l'offre variante nº 1.
Lot nº 6 : montant (TTC) annuel correspondant à l'offre variante nº 2 (protection juridique de l'établissement).
Annonce nº 368, BOAMP 131 B du 10.7.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.11.2013.

Informations complémentaires:
VI.2) Procédures de recours
VI.3) Tribunal administratif de Pau
Pau Cedex
64010
FRANCE
+33 559849440
+33 559024993
villa Noulibos – 50 cours Lyautey
Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Introduction des recours
VI.3.2) Greffe du tribunal administratif de Pau
Pau Cedex
64010
+33 559024993
greffe.ta-pau@juradm.fr
+33 559849440
villa Noullibos – 50 cours Lyautey
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) 27.11.2013
Date d’envoi du présent avis:
VI.4)
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