Centrale des marchés
Fourniture en 18 Fluoro-Dopamine, solution injectable - lot unique Fourniture en 18 Fluoro-Dopamine, solution injectable - lot unique designation : Centre Hospitalier de la Côte Basque tel : (+33) 5-59-44-31-06 contact : Cellule des marchés adresse : 13 a...
Centre Hospitalier de la Côte Basque 64109Bayonne gestion.marches@ch-cotebasque.fr
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Fourniture en 18 Fluoro-Dopamine, solution injectable - lot unique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1702453

Date de clôture estimée : 16/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/10/15)
15-148821

Département(s) de publication : 64
Annonce No 15-148821
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de la Côte Basque, 13 avenue de l'interne Jacques Loëb, Contact : cellule des marchés, à l'attention de Mme MOULIN Mélanie, F-64109 Bayonne Cedex. Tél. (+33) 5 59 44 31 06. E-mail : gestion.marches@ch-cotebasque.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-cote-basque.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier de la côte basque, 13 avenue de l'interne jacques loëb, Contact : cellule des marchés, à l'attention de Mme Mélanie MOULIN, F-64109 Bayonne Cedex. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_506WKu2uJb.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture en 18 Fluoro-Dopamine, solution injectable - lot unique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier de la côte basque, 64109 Bayonne Cedex.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture en 18 Fluoro-Dopamine, solution injectable - lot unique.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33696400.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  pour plus de renseignements le règlement de la consultation est accessible par voie dématérialisée à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com
Le présent marché est un marché à bons de commande avec pour quantité minimum 1 dose et quantité maximum 10 doses.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Non exigés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement par fonds propres à l'établissement
paiement par virement administratif (mandat) dans la limite réglementaire (50 jours).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : remplir les conditions fixées aux articles 44 à 45 du code des marchés publics . Présenter les formulaires Dc1 et Dc2.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : remplir les conditions fixées aux articles 44 à 45 du code des marchés publics . Présenter les formulaires Dc1 et Dc2.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : remplir les conditions fixées aux articles 44 à 45 du code des marchés publics . Présenter les formulaires Dc1 et Dc2.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  18/2015.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  16 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le présent marché est conclu pour une période de 12 mois, soit du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016.
le présent marché n'est pas alloti et concerne un marché à bons de commande avec quantité minimum 1 et quantité maximum 10 doses. La quantité maximum n'est pas contractuelle.
la procédure de passation est celle de l'appel d'offres ouvert eu égard aux achats effectués sur le même code nomenclature de produits homogènes dépassant le seuil européen mais le montant estimé pour ce marché est inférieur à 90 000 euro(s) (H.T.).
Les opérateurs économiques devront télécharger directement par voie dématérialisée le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com
Ils devront présenter, à l'appui de leur candidature et de leur offre tous les documents mentionnés dans le règlement de la consultation (Dc1, Dc2, Dc3.... cf. règlement de la consultation).
les propositions de variantes ne sont pas autorisées.
pour les conditions de livraison : se référer au CCTP joint.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Pau, 50 cours Lyautey - villa Noulibos, F-64010 Pau Cedex.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal administratif de Pau, 50 cours Lyautey - villa Noulibos, F-64010 Pau Cedex.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  30 septembre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de la Côte Basque, 13 avenue de l'interne Jacques Loëb, Contact : cellule des marchés, à l'attention de Mme MOULIN Mélanie, F-64109 Bayonne Cedex. Tél. (+33) 5 59 44 31 06. E-mail : gestion.marches@ch-cotebasque.fr.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-cote-basque.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier de la côte basque, 13 avenue de l'interne jacques loëb, Contact : cellule des marchés, à l'attention de Mme Mélanie MOULIN, F-64109 Bayonne Cedex. Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_506WKu2uJb.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
I.3) Activité principale :
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture en 18 Fluoro-Dopamine, solution injectable - lot unique.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre hospitalier de la côte basque, 64109 Bayonne Cedex.
  Code NUTS .
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  fourniture en 18 Fluoro-Dopamine, solution injectable - lot unique.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  33696400.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Non.
  
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  pour plus de renseignements le règlement de la consultation est accessible par voie dématérialisée à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com
Le présent marché est un marché à bons de commande avec pour quantité minimum 1 dose et quantité maximum 10 doses.
  
II.2.2)Informations sur les options :
  
  
  
II.2.3)Reconduction :
  
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  Non exigés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement par fonds propres à l'établissement
paiement par virement administratif (mandat) dans la limite réglementaire (50 jours).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)Autres conditions particulières :
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : remplir les conditions fixées aux articles 44 à 45 du code des marchés publics . Présenter les formulaires Dc1 et Dc2.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : remplir les conditions fixées aux articles 44 à 45 du code des marchés publics . Présenter les formulaires Dc1 et Dc2.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : remplir les conditions fixées aux articles 44 à 45 du code des marchés publics . Présenter les formulaires Dc1 et Dc2.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  18/2015.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  16 novembre 2015 - 12:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
VI.1) RENOUVELLEMENT :
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  Le présent marché est conclu pour une période de 12 mois, soit du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016.
le présent marché n'est pas alloti et concerne un marché à bons de commande avec quantité minimum 1 et quantité maximum 10 doses. La quantité maximum n'est pas contractuelle.
la procédure de passation est celle de l'appel d'offres ouvert eu égard aux achats effectués sur le même code nomenclature de produits homogènes dépassant le seuil européen mais le montant estimé pour ce marché est inférieur à 90 000 euro(s) (H.T.).
Les opérateurs économiques devront télécharger directement par voie dématérialisée le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com
Ils devront présenter, à l'appui de leur candidature et de leur offre tous les documents mentionnés dans le règlement de la consultation (Dc1, Dc2, Dc3.... cf. règlement de la consultation).
les propositions de variantes ne sont pas autorisées.
pour les conditions de livraison : se référer au CCTP joint.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal administratif de Pau, 50 cours Lyautey - villa Noulibos, F-64010 Pau Cedex.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Greffe du tribunal administratif de Pau, 50 cours Lyautey - villa Noulibos, F-64010 Pau Cedex.
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  30 septembre 2015.
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