Centrale des marchés
fourniture de dispositifs médicaux de type : laser Holep urologique et la maintenance associée à Bayonne Fourniture de dispositifs médicaux de type : Laser HOLEP urologique et la maintenance associée - 2 lots cp : 64109 url : http://www.ch-cote-basque.fr correspondant : Mme MOULIN Mélanie mel ...
Centre Hospitalier de la Côte Basque 64109Bayonne gestion.marches@ch-cotebasque.fr
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Fourniture de dispositifs médicaux de type : laser Holep urologique et la maintenance associée à Bayonne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1730270

Date de clôture estimée : 03/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (19/10/15)
15-158762
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 64
Annonce No 15-158762
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de la Côte Basque.
 Correspondant : Mme MOULIN Mélanie, 13 avenue de l'interne Jacques Loëb 64109 Bayonne Cedex, tél. : 05-59-44-31-06, courriel : gestion.marches@ch-cotebasque.fr adresse internet : http://www.ch-cote-basque.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de dispositifs médicaux de type : Laser HOLEP urologique et la maintenance associée - 2 lots.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 33169100
Objets supplémentaires : 50422000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la présente consultation est allotie. Elle se compose en deux lots dont le détail et le descriptif figurent dabs le dossier de consultation des entreprises téléchargeable à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : non exigés.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financements par fonds propres à l'établissement.
paiement par virement administratif (mandat) dans la limite réglementaires (50 jours).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : transmettre tous les documents mentionnés dans le règlement de la consultation.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 3 novembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 21/2015.

Renseignements complémentaires : durée du marché :
Le marché pour le lot 1 (fourniture) est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification
le marché pour le lot 2 (maintenance) est conclu pour une première période de 12 mois à compter de la fin de garantie de la fourniture associée. Passé ce délai, le marché pourra être reconduit 4 fois par période de 12 mois chacune.
les soumissionnaires devront télécharge le dossier de consultation des entreprises directement par voie dématérialisée à l'adresse suivante : www.achats-hopitaux.com
Les propositions de variantes sont refusées.
ils devront transmettre à l'appui de leur candidature et de leur offre tous les documents mentionnés dans le dossier de consultation (documents techniques, agréments.... cf. RC et Ccp).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 octobre 2015.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_MylcNjMhS4.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 50 cours Lyautey - villa noulibos 64010 Pau Cedex.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif 50 cours Lyautey - villa Noulibos 64010 Pau Ceedex.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - lot 1 La fourniture, livraison, installation et mise en service de dispositifs médicaux de type : laser HOLEP urologique + options et accessoires.
Lot 1 La fourniture, livraison, installation et mise en service de dispositifs médicaux de type : laser HOLEP urologique + options et accessoires
C.P.V. - Objet principal : 33169100.

Lot(s) 2. - lot 2 La maintenance associée au lot 1.
Lot 2 La maintenance associée au lot 1
C.P.V. - Objet principal : 50422000.

Lot(s) 1. - lot 1 La fourniture, livraison, installation et mise en service de dispositifs médicaux de type : laser HOLEP urologique + options et accessoires.
Lot 1 La fourniture, livraison, installation et mise en service de dispositifs médicaux de type : laser HOLEP urologique + options et accessoires
C.P.V. - Objet principal : 33169100.
Lot(s) 1. - lot 1 La fourniture, livraison, installation et mise en service de dispositifs médicaux de type : laser HOLEP urologique + options et accessoires.
Lot 1 La fourniture, livraison, installation et mise en service de dispositifs médicaux de type : laser HOLEP urologique + options et accessoires
C.P.V. - Objet principal : 33169100.

Lot(s) 2. - lot 2 La maintenance associée au lot 1.
Lot 2 La maintenance associée au lot 1
C.P.V. - Objet principal : 50422000.
Lot(s) 2. - lot 2 La maintenance associée au lot 1.
Lot 2 La maintenance associée au lot 1
C.P.V. - Objet principal : 50422000.
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