Centrale des marchés
fourniture et livraison de produits alimentaires Fourniture et Livraison de produits alimentaires designation : Cté de Communes Bayeux Intercomm. ville : Bayeux adresse : 4 place Gauquelin Despallières cp : 14400 correspondant : Le pôl...
Cté de Communes Bayeux Intercomm 14400Bayeux
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Fourniture et livraison de produits alimentaires

Marché public ou privé
Référence du marché : 6192242

Date de clôture estimée : 30/09/21
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/07/21)
345439-2021
BOAMP (07/07/21)
21-91745
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 14
Annonce No 21-91725
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de Communes Bayeux Intercomm.
 Correspondant : le pôle de la commande publique mutualisée, 4 place Gauquelin Despallières 14400 Bayeux.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Objet du marché : fourniture et Livraison de produits alimentaires.
Type de marché de fournitures :  achat.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales : 

fourniture et livraison de produits alimentaires pour les restaurants scolaires de Bayeux Intercom
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r février 2022 et jusqu'au 31 décembre 2025.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 septembre 2021, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 juillet 2021.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Caen 14000 Caen.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 15. -
Pommes biologiques
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 16. -
Courges bioologiques
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 17. -
Légumineuses et céréales bio
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 18. -
Poulets entiers bio
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 19. -
Viande bovine carcasse à l'équilibre bio
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 20. -
Produits laitiers fermentés biologiques
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 21. -
Farine et huile biologique
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 22. -
Pain au levain biologique
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 23. -
Pommes de terre
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 24. -
Autres légumes de plein champs
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 25. -
Fromage frais et affinés de chèvre
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 26. -
Fromage frais et affinés de brebis
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 27. -
Viandes de porc équivalent fermier
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 28. -
Charcuteries sans nitrites sans colorant
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 29. -
Biscuit pur beurre
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 30. -
Produits apicoles
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 31. -
Glace produite à la ferme
Mots descripteurs : Denrées alimentaires
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous