1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Gestion de parc d endoscopie pour le GHT Val Rhône Centre
Description: Gestion de parc d endoscopie pour le GHT Val Rhône Centre
Identifiant de la procédure: 883baf96-3914-4dba-9c8a-f0a4e51fd64c
Identifiant interne: 2 lots
Type de procédure: Dialogue compétitif
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: essais 3.2 du dossier de candidature
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gestion de parc d équipements d endoscopie digestive
Description: Gestion de parc d équipements d endoscopie digestive
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2025
Durée: 12 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: voir dossier de candidature
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/03/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gestion de parc d équipements d endoscopie bronchique
Description: Gestion de parc d équipements d endoscopie bronchique
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2025
Durée: 12 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir dossier de candidature
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/03/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département Achats Produits de Santé
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 045e6e82-c468-489e-ace7-6d543f30507d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 22/02/2024 15:44:13 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 118050-2024
Numéro de publication au JO S: 40/2024
Date de publication: 26/02/2024
