Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 04/06/2026
Référence : 74579222
Publié dans :
OUEST-FRANCE (04/06/2026)
Baud Communauté
Entretien des ouvrages d’assainissement non collectif 2026-2029
PROCÉDURE ADAPTÉE OUVERTE
Section 1 : identification de l’acheteur :
Nom complet de l’acheteur : Baud Communauté. Type de numéro national d’identification : Siret 200 096 675 00059. Ville : Baud. Code postal : 56150.
Groupement de commandes : non.
Section 2 : communication :
Moyen d’accès aux documents de la consultation :
https://marches.megalis.bretagne.bzh
Identifiant interne de la consultation : 26S004.
L’intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil acheteur : oui.
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non.
Nom du contact : service marchés. Adresse mail : marches@baudcom.bzh
N° de téléphone : 02 97 39 17 09.
Section 3 : procédure :
Type de procédure : procédure adaptée ouverte.
Condition de participation :
Aptitude à exercer l’activité professionnelle - conditions/moyens de preuve : voir règlement de consultation (RC).
Capacité économique et Financière - conditions/moyens de preuve : voir RC.
Capacités techniques et professionnelles - conditions/moyens de preuve : voir RC.
Technique d’achat : accord-cadre.
Date et heure limites de réception des plis : 25 juin 2026, 12 h 00.
Présentation des offres par catalogue électroniques : autorisée.
Réduction du nombre de candidats : non.
L’acheteur exige la présentation de variantes : non.
Section 4 : identification du marché :
Intitulé du marché : entretien des ouvrages d’assainissement non collectif 2026-2029.
Code CPV principal : 90460000-9.
Type de marché : services.
Lieu principal d’exécution du marché : territoire de Baud Communauté.
Durée du marché (en mois) : 12 mois renouvelable 2 fois.
Valeur estimée du besoin (en euros) (si accord-cadre ou SAD, indiquer la valeur maximale) : 210 000 euros.
La consultation comporte des tranches : non.
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché (si marché alloti, préciser pour chaque lot dans la description) : non.
Section 5 : lots :
Marché alloti : non.
Section 6 : informations complémentaires :
Visite obligatoire : non.
