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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de chlore, de produits de traitement et d'analyse de l'eau des piscines de Mulhouse Alsace Agglomération
Description: Fourniture de chlore, de produits de traitement et d'analyse de l'eau des piscines de Mulhouse Alsace Agglomération
Identifiant de la procédure: f8a4adf9-96ac-437b-99c0-42c563a97fe7
Avis précédent: abe2660e-19b1-45d6-8b38-0f484b73aad8-01
Identifiant interne: 2025F0080
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24311900 Chlore
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Piscines sur le territoire de Mulhouse Alsace Agglomération
Code postal: 68200
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 467 200,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Fourniture de chlore solide et stabilisant
Description: Lot 1 - Fourniture de chlore solide et stabilisant
Identifiant interne: Lot 1 - Fourniture de chlore solide et stabilisant
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24311900 Chlore
Nomenclature complémentaire (cpv): 24950000 Préparations chimiques spéciales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Mulhouse
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Sous-critère 1 - Pour les fournitures : le prix sera analysé sur la base de la simulation estimative dûment renseignée (estimation annuelle) (60 pts) Sous-critère 2 - Pour les emballages en cas de perte : le candidat devra indiquer le prix unitaire des emballages en cas de perte, par produit. A titre indicatif, le candidat devra indiquer le prix de la consigne (5 pts). Sous-critère 3 - Pour la majoration liée à la sécurité du transport : le candidat devra indiquer un forfait unique (peu importe la quantité livrée, les produits livrés et la piscine livrée) de la majoration pour une livraison. (5 pts)
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 1 (sur 15) : L’utilisation des produits, de leur conservation et leur stockage Sous-critère 2 (sur 13) : Conditionnement des produits Quantité minimum de commande (2%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix qualités et quantités
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix 67070 Strasbourg Téléphone : 03 88 21 23 23 Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Site internet : strasbourg.tribunal-administratif.fr
Organisation qui signe le contrat: CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Fourniture de chlore liquide et autres produits de traitement en vrac
Description: Lot 2 - Fourniture de chlore liquide et autres produits de traitement en vrac
Identifiant interne: Lot 2 - Fourniture de chlore liquide et autres produits de traitement en vrac
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24311900 Chlore
Nomenclature complémentaire (cpv): 24950000 Préparations chimiques spéciales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Mulhouse
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 41 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Sous-critère 1 - Pour les fournitures : le prix sera analysé sur la base de la simulation estimative dûment renseignée (estimation annuelle) (60 pts) Sous-critère 2 - Pour les emballages en cas de perte : le candidat devra indiquer le prix unitaire des emballages en cas de perte, par produit. A titre indicatif, le candidat devra indiquer le prix de la consigne (5 pts). Sous-critère 3 - Pour la majoration liée à la sécurité du transport : le candidat devra indiquer un forfait unique (peu importe la quantité livrée, les produits livrés et la piscine livrée) de la majoration pour une livraison. (5 pts)
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 1 (sur 15) : L’utilisation des produits, de leur conservation et leur stockage Sous-critère 2 (sur 13) : Conditionnement des produits Quantité minimum de commande (2%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix qualités et quantités
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix 67070 Strasbourg Téléphone : 03 88 21 23 23 Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Site internet : strasbourg.tribunal-administratif.fr
Organisation qui signe le contrat: CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - Fourniture de chlore gazeux
Description: Lot 3 - Fourniture de chlore gazeux
Identifiant interne: Lot 3 - Fourniture de chlore gazeux
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24311900 Chlore
Nomenclature complémentaire (cpv): 24950000 Préparations chimiques spéciales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: mulhouse
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Sous-critère 1 - Pour les fournitures : le prix sera analysé sur la base de la simulation estimative dûment renseignée (estimation annuelle) (60 pts) Sous-critère 2 - Pour les emballages en cas de perte : le candidat devra indiquer le prix unitaire des emballages en cas de perte, par produit. A titre indicatif, le candidat devra indiquer le prix de la consigne (5 pts). Sous-critère 3 - Pour la majoration liée à la sécurité du transport : le candidat devra indiquer un forfait unique (peu importe la quantité livrée, les produits livrés et la piscine livrée) de la majoration pour une livraison. (5 pts)
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 1 (sur 15) : L’utilisation des produits, de leur conservation et leur stockage Sous-critère 2 (sur 13) : Conditionnement des produits Quantité minimum de commande (2%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix qualités et quantités
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix 67070 Strasbourg Téléphone : 03 88 21 23 23 Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Site internet : strasbourg.tribunal-administratif.fr
Organisation qui signe le contrat: CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - Fourniture de produits de traitement et de contrôle de la qualité de l’eau
Description: Lot 4 - Fourniture de produits de traitement et de contrôle de la qualité de l’eau
Identifiant interne: Lot 4 - Fourniture de produits de traitement et de contrôle de la qualité de l’eau
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24311900 Chlore
Nomenclature complémentaire (cpv): 24950000 Préparations chimiques spéciales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: mulhouse
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Sous-critère 1 - Pour les fournitures : le prix sera analysé sur la base de la simulation estimative dûment renseignée (estimation annuelle) (60 pts) Sous-critère 2 - Pour les emballages en cas de perte : le candidat devra indiquer le prix unitaire des emballages en cas de perte, par produit. A titre indicatif, le candidat devra indiquer le prix de la consigne (5 pts). Sous-critère 3 - Pour la majoration liée à la sécurité du transport : le candidat devra indiquer un forfait unique (peu importe la quantité livrée, les produits livrés et la piscine livrée) de la majoration pour une livraison. (5 pts)
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 1 (sur 15) : L’utilisation des produits, de leur conservation et leur stockage Sous-critère 2 (sur 13) : Conditionnement des produits Quantité minimum de commande (2%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix qualités et quantités
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix 67070 Strasbourg Téléphone : 03 88 21 23 23 Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Site internet : strasbourg.tribunal-administratif.fr
Organisation qui signe le contrat: CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 - Fourniture de produits diatomées
Description: Lot 5 - Fourniture de produits diatomées
Identifiant interne: Lot 5 - Fourniture de produits diatomées
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24311900 Chlore
Nomenclature complémentaire (cpv): 24950000 Préparations chimiques spéciales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Mulhouse
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 26 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Sous-critère 1 - Pour les fournitures : le prix sera analysé sur la base de la simulation estimative dûment renseignée (estimation annuelle) (60 pts) Sous-critère 2 - Pour les emballages en cas de perte : le candidat devra indiquer le prix unitaire des emballages en cas de perte, par produit. A titre indicatif, le candidat devra indiquer le prix de la consigne (5 pts). Sous-critère 3 - Pour la majoration liée à la sécurité du transport : le candidat devra indiquer un forfait unique (peu importe la quantité livrée, les produits livrés et la piscine livrée) de la majoration pour une livraison. (5 pts)
Critère:
Type: Qualité
Description: Sous-critère 1 (sur 15) : L’utilisation des produits, de leur conservation et leur stockage Sous-critère 2 (sur 13) : Conditionnement des produits Quantité minimum de commande (2%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix qualités et quantités
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat. Les recours doivent être adressés à : Tribunal Administratif de Strasbourg 31 avenue de la Paix 67070 Strasbourg Téléphone : 03 88 21 23 23 Courriel : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr Site internet : strasbourg.tribunal-administratif.fr
Organisation qui signe le contrat: CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 467 200,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BAYROL
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 1
Titre: Lot 1
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 300,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Etablissement Beauseigneur
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2
Titre: Lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GAZECHIM
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3
Titre: Lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Etablissement Beauseigneur
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 4
Titre: Lot 4
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OCEDIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 5
Titre: Lot 5
Date de conclusion du marché/concession: 02/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CA MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION
Numéro d’enregistrement: 20006600900073
Adresse postale: 9 AVENUE KONRAD ADENAUER
Ville: SAUSHEIM
Code postal: 68390
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389337979
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 176 700 052 00010
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BAYROL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30697942800050
Ville: Dardilly
Code postal: 69572
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472532360
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Etablissement Beauseigneur
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53572034600027
Ville: Froidefontaine
Code postal: 90140
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384364136
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: GAZECHIM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 54292008700195
Ville: Béziers
Code postal: 34500
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467495500
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: OCEDIS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 44863957500019
Ville: Trévoux
Code postal: 01600
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0474085050
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 26e1aede-4d2a-420a-a296-bafb9b5f0ce0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/03/2026 08:05:45 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 216392-2026
Numéro de publication au JO S: 62/2026
Date de publication: 30/03/2026
