Centrale des marchés
20B Nettoyage des avaloirs et du réseau d'assainissement pluvial de la ville de Bastia 20B Nettoyage des avaloirs et du réseau d'assainissement pluvial de la ville de Bastia ville : Bastia Cedex code_postal : 20410 lieu : mairie de Bastia avenue Pierre Giudicelli
Ville de Bastia 20410Bastia
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20B Nettoyage des avaloirs et du réseau d'assainissement pluvial de la ville de Bastia

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Marché public ou privé
Référence du marché : 222496

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (19/09/12)
12-166711
JOUE (20/09/12)
297096-2012
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Bastia, mairie de Bastia avenue Pierre Giudicelli, F-20410 Bastia Cedex. Tél. : (+33) 4 95 55 95 55. Fax : (+33) 4 95 55 96 55.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.bastia.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://bast.marcoweb.fr.

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://bast.marcoweb.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.

I.3) Activité principale :

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
nettoyage des avaloirs et du réseau d'assainissement pluvial de la Ville de Bastia.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : bastia, 20200 Bastia.
Code NUTS : FR832.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
nettoyage des avaloirs et du réseau d'assainissement pluvial de la Ville de Bastia.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90640000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique jugée sur la base du mémoire technique. Pondération : 60.
2. prix des prestations. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012/062.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 112-185817 du 14/06/2012.

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2012 121

Lot n° : 1

Intitulé : Curage et pompage des avaloirs d'orage et du réseau pluvial sur la voirie communale ainsi que des dessableurs de bassins d'orage de la Ville

V.1) Date d'attribution du marché : 30 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Cap Environnement, Castello, F-,20222 brando.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 115 000 EUR.
hors TVA.

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2012 122

Lot n° : 2

Intitulé : Curage et pompage du réseau d'assainissement pluvial et des eaux usées des bâtiments communaux

V.1) Date d'attribution du marché : 30 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Cap Environnement, Castello, F-,20222 Brando.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 11 000 EUR.
hors TVA.

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2012 123

Lot n° : 3

Intitulé : Inspection vidéo des réseaux

V.1) Date d'attribution du marché : 30 juillet 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Cap Environnement, Castello, F-,20222 Brando.

V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 6 000 EUR.
hors TVA.

V.5) Informations sur la sous-traitance :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.

VI.2) Informations complémentaires :
Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
Compte tenu de la forme du marché (marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum), le montant indiqué ci-dessus est un montant estimatif annuel et n'est pas représentatif de la valeur totale finale du marché.
Il s'agit d'un accord cadre selon le droit européen et d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum selon le droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics français.
Compte tenu de la forme du marché (marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum), le montant indiqué ci-dessus est un montant estimatif annuel et n'est pas représentatif de la valeur totale finale du marché.
Lieu et horaire où le marché pourra être consulté : Mairie de Bastia, Service des marchés publics, avenue Pierre Giudicelli, 20410 Bastia Cedex de 9h à 12h et de 13h30 à 16h.
Date de conclusion des lots : 29/08/2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 septembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 113 A, annonce n° 185 du 14 juin 2012

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia, villa Montepiano, F-20407 Bastia Cedex E-mail : greffe.ta-bastia@juradam.fr Tél. : (+33) 4 95 32 88 66

Adresse(s) internet : http://bastia.tribunal-administratif.fr Fax : (+33) 4 95 32 38 55

VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : il convient de se référer à l'article L. 551-1 du code de la justice administrative.

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 17 septembre 2012

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