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Travaux de rénovation des chambres et des espaces communs de l'hôtel club IGESA de Pralognan Travaux de rénovation des chambres et des espaces communs de l'hôtel club IGESA de Pralognan correspondant : M. BRUSCHINI * mel : pbruschini@igesa.fr designation : IGESA adresse : Caserne ...
IGESA 20293Bastia pbruschini@igesa.fr
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Travaux de rénovation des chambres et des espaces communs de l'hôtel club IGESA de Pralognan

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5032097

Date de clôture estimée : 23/12/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (21/11/19)
19-175277
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 73
Annonce No 19-175277
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : IGESA.
 Correspondant : M. Bruschini *, caserne St Joseph 20293 Bastia, tél. : 04-95-55-29-78, courriel : pbruschini@igesa.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Activités sociales.

Objet du marché : travaux de rénovation des chambres et des espaces communs de l'hôtel club IGESA de Pralognan.
Type de marché de travaux :  exécution.
CPV - Objet principal : 45262522.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FR.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : travaux de rénovation des chambres et des espaces communs de l'hôtel club IGESA de Pralognan.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots tous les lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement des prestations objets du marché est assuré par des subventions d'etat.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en application des articles R.2142 et R.2343 du code de la commande publique, le mandataire doit être solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 décembre 2019, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 novembre 2019.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal tribunal 20200 Bastia.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : IGESA caserne Saint Joseph 20293 Bastia.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - démolition - maçonnerie - menuiseries extérieures.
Démolition - maçonnerie - menuiseries extérieures
C.P.V. - Objet principal : 45262522
Objets supplémentaires : 45111000
45421000.
Mots descripteurs : Démolition, Maçonnerie, Menuiserie

Lot(s) 2. - menuiseries bois - agencement.
Menuiseries bois - agencement
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) 3. - second ouvre.
Second ouvre
C.P.V. - Objet principal : 45442100.
Mots descripteurs : Peinture (travaux), Revêtements de sols

Lot(s) 4. - plomberie - ventilation - chauffage.
Plomberie - ventilation - chauffage
C.P.V. - Objet principal : 45330000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux), Plomberie (travaux), Ventilation

Lot(s) 5. - electricité.
Electricité
C.P.V. - Objet principal : 45311200.
Mots descripteurs : Electricité (travaux)
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