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Fourniture de fruits et légumes frais pour le Centre Hospitalier Intercommunal de Corte Tattone et le Centre Hospitalier de Bastia Fourniture de fruits et légumes frais pour le Groupement Hospitalier Haute Corse ville : Bastia adresse : Centre Hospitalier de Bastia BP 680 correspondant : M. FORCIOLI Pascal, Pouvoir Adju...
GROUPEMENT HOSPITALIER HAUTE CORSE 20604Bastia cellule.marches@ch-bastia.fr 04 95 59 12 84
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Fourniture de fruits et légumes frais pour le Centre Hospitalier Intercommunal de Corte Tattone et le Centre Hospitalier de Bastia

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4399630

Date de clôture estimée : 18/04/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/03/19)
117361-2019
BOAMP (19/03/19)
19-43068
SOURCEWEB (22/03/19)
Avis de marché

Département(s) de publication : 20B
Annonce No 19-43068
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GROUPEMENT HOSPITALIER HAUTE CORSE.
 Correspondant : M. Forcioli Pascal, Pouvoir Adjudicateur, centre Hospitalier de Bastia B.P. 680 20604 Bastiacourriel : cellule.marches@ch-bastia.fr.

Objet du marché : fourniture de fruits et légumes frais pour le Groupement Hospitalier Haute Corse.

Caractéristiques principales : 
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture de fruits et légumes frais pour le Groupement Hospitalier Haute Corse.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 avril 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 2 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 22 - 2019.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mars 2019.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_C28N-XuHOB.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Fourniture de fruits et légumes frais pour le Centre Hospitalier de Bastia
Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Lot(s) 2. -
Fourniture de fruits et légumes frais pour le Centre Hospitalier de Corte Tattone
Mots descripteurs : Denrées alimentaires
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