Centrale des marchés
acquisition de coupes, , médailles et récompenses sportives à Bastia acquisition de coupes, , médailles et récompenses sportives à Bastia acquisition de coupes, , médailles et récompenses sportives lieu : communauté d'agglomération de Bastia, 20600 Bastia code_po...
Communauté d'Agglomération de Bastia 20291Bastia marchespublics@agglo-bastia.fr 0495551824
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition de coupes, , médailles et récompenses sportives à Bastia

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1097670

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (22/05/14)
14-77990
Avis de marché
Département de publication : 20B
Annonce No 14-77990
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté d'Agglomération de Bastia.
 Correspondant : mr François TATTI Président de la Communauté d'agglomération de Bastia, cs 60097 Port de toga 20291 Bastia Cedextél. : (+33)4-95-55-18-18télécopieur : (+33)4-95-55-18-24courriel : marchespublics@agglo-bastia.fr adresse internet : http://www.bastia-agglomeration.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://cabastia.marco-web.fr.

Objet du marché : acquisition de coupes, , médailles et récompenses sportives.
Lieu d'exécution et de livraison: communauté d'agglomération de Bastia, 20600 Bastia.

Caractéristiques principales : 
dans le cadre de sa compétence sportive, la Communauté d'agglomération accompagne les activités associatives sportives par la remise des coupes et /Ou médailles pour les récompenses de leurs diverses manifestations ou compétitions de déroulant dans les structures de la Communauté d'agglomération de Bastia.
Code CPV
Trophées. (392987004)
Médailles. (185122003)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bon de commande :
Montant minimum 2000,00euros (H.T.)
Montant maximum 4000,00euros (H.T.)
Période de reconduction : 3 années.
Refus des variantes.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 80 %;
     - délai de livraison : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 juin 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2014-18.

Renseignements complémentaires : les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
Garanties et capacités techniques et financières et professionnelles

le critére prix sera analysé de la façon suivante : offre la plus basse/offre à noter X critère
Le Prix sera analysé sur le rabais proposé au catalogue.
Le délai sera analysé de la façon suivante : le délai le plus bas/le délai noter X critère ; le délai de livraison ne devra pas dépasser 5 jours;
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia villa montepiano, 20470 Bastia Cedex, tél. : (+33) 4-95-53-28-86, télécopieur : 04-95-53-23-85.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter-régional pour le règlement des litiges bd Paul peytral, 13282 Marseille, tél. : (+33) 4-91-15-63-74, télécopieur : (+33) 4-91-15-61-90.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia villa montepiano, 20470 Bastia Cedex, tél. : (+33) 4-91-15-63-74, télécopieur : (+33) 4-91-15-61-90.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est disponible gratuitement sur la plate forme cabastia.marco-web.fr ou sur support physique électronique après demande écrite , mail, télécopie.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :
Offre pour :
acquisition de coupes, médailles et récompenses sportives
ne pas ouvrir

Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le règlement de la consultation et devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres
Communauté d'agglomération de Bastia
Port de Toga CS 60097
20291 Bastia Cedex

Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précités ainsi que remis sous enveloppe non cachetée , ne sera pas retenu.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mai 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous