Centrale des marchés
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots N°01 au 26 La présente procédure est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2, R2161-3 et R2161-5 du code de la commande publique.Les prestations sont rém...
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Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots N°01 au 26

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4553633

Date de clôture estimée : 06/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/05/19)
212857-2019
BOAMP (08/05/19)
19-71305

Département(s) de publication : 20B
Annonce No 19-71305
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE BASTIA, Numéro national d'identification : 21200033500019, Avenue Pierre Giudicelli, 20410, Bastia, F, Téléphone : (+33) 4 95 55 97 02, Courriel : marches@bastia.corsica, Code NUTS : FRM02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.bastia.corsica/marches-publics
Adresse du profil acheteur : http://www.bastia.corsica/marches-publics
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.bastia.corsica/marches-publics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.bastia.corsica/marches-publics
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration scolaire de la ville de Bastia lots N°01 au 26
Numéro de référence : 2019/026
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La présente procédure est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2, R2161-3 et R2161-5 du code de la commande publique.Les prestations sont rémunérées sur la base de prix unitaires et font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimum ni montant maximum conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique.Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté par l'émission de bons de commande notifiés au fur et à mesure des besoins dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du même code
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 26
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pain Bio( sauf article 4 du Bpu)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pain Bio ( sauf article 4 du Bpu)
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 65 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits De La Mer Surgeles
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits De La Mer Surgeles
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Surgeles Divers
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Surgeles
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 102 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Glaces
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15555000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Surgeles glaces
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande Fraiche - Veau - Sous Vide
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande Fraiche - Veau - Sous Vide
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 40
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie Fraiche - Porc - Volaille (saucisse, lardon?.) - Sous vide -
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charcuterie Fraiche - Porc - Volaille (saucisse, lardon?.) - Sous vide -
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande Fraiche - Volaille -
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande Fraiche - Volaille -
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande Fraiche - Volaille - Bio
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande Fraiche - Volaille - Bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande Fraiche - Bœuf - Agneau - Porc
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande Fraiche - Bœuf - Agneau - Porc
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie Fraiche -
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131120
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charcuterie Fraiche -
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 40
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande - Sous Vide/Cuite
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande - Sous Vide/Cuite
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromages
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromages
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits Laitiers Et Ovo Produits
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits Laitiers Et Ovo Produits
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aide Culinaire Cuisiner A Froid Et Ou A Chaud
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15893100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Aide Culinaire Cuisiner A Froid Et Ou A Chaud
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie - Feculents
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Epicerie - Feculents
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 27 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Puree Deshydratee
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15312100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Epicerie - Puree Deshydratee
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sachet Fraicheur Longue Conservation
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Epicerie - Sachet Fraicheur Longue Conservation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Epicerie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 45 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Compotes Et Puree De Fruits sans sucre ajouté -gamme longue conservation
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332270
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Epicerie - Compotes De Fruits sans sucre ajouté -gamme longue conservation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits Frais
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits Frais
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 40
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Legumes Frais
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Legumes Frais
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 40
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 10 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fuits Et Legumes Bio
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fuits Et Legumes Bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 40
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le lot no22 est conclu pour une période ferme d'une année
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pommes et produits derivés Bio
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332140
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pommes et produits dérivés Bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 40
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mayonnaise Bio
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15871273
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Mayonnaise Bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Boissons
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Patisserie Surgelees
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Patisserie Surgelees
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique jugée sur la base des fiches techniques, des échantillons (le cas échéant) des produits proposés et du mémoire technique / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notificationil sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : --La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.-La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références relatives à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6 juin 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 6 juin 2019 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.bastia.corsica/marches-publics -Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification.Le lot no22 est conclu pour une période ferme d'une année.Les autres lots sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de leur notification.Chaque lot sera reconduit tacitement au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction et pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.Les candidats devront fournir gratuitement pour certains produits des échantillons.les échantillons seront impérativement livrés par voie papier avant la date limite de remise des offres (cette dérogation concerne uniquement la remise des échantillons, les autres pièces constituantl'offre devant obligatoirement être remises par voie dématérialisée.)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407, Bastia, F, Téléphone : (+33) 4 95 32 88 66, Courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr, Adresse internet : http://www.bastia.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
6 mai 2019
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