Centrale des marchés
Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale comportant 74 lots cp : 20410 designation : COMMUNE DE BASTIA ville : Bastia adresse : Avenue Pierre Giudicelli url : h...
COMMUNE DE BASTIA 20410Bastia marches@bastia.corsica
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Archive

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale

Marché public ou privé
Référence du marché : 2505461

Date de clôture estimée : 25/01/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/12/16)
16-177184
JOUE (14/12/16)
439028-2016

Département(s) de publication : 20B
Annonce No 16-177184
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
COMMUNE DE BASTIA, Numéro national d'identification : 21200033500019, Avenue Pierre Giudicelli, 20410, Bastia, F, Téléphone : (+33) 4 95 55 97 02, Courriel : marches@bastia.corsica, Code NUTS : FR832
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.bastia.corsica/marches-publics
Adresse du profil acheteur : http://www.bastia.corsica/marches-publics
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.bastia.corsica/marches-publics
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.bastia.corsica/marches-publics
à l'adresse suivante : Ville de Bastia, Avenue Pierre Giudicelli, 20410, Bastia, F, Téléphone : (+33) 4 95 55 97 04, Courriel : marches@bastia.corsica, Code NUTS : FR83, Adresse internet : http://www.bastia.corsica/marches-publics
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale
Numéro de référence : 2016/026
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale comportant 74 lots
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 74
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pains
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pains
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 9 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 27 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gâteaux viennoiseries - Frais
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15812000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Gâteaux viennoiseries - Frais
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 700Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 2 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits de mer surgelés
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15250000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits de mer surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 8 000Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 25 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Condiments surgelés
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Condiments surgelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 2 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 6 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pommes de terre transformées surgelées
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15311200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pommes de terre transformées surgelées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 4 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Préparations alimentaires composites surgelées - Pâtisseries
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15893200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Préparations alimentaires composites surgelées - Pâtisseries
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 6 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 20 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Préparations alimentaires composites surgelées - Compositions salées
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Préparations alimentaires composites surgelées - Compositions salées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 2 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 8 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Préparations alimentaires surgelées - Viandes et poissons
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Préparations alimentaires surgelées - Viandes et poissons
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 5 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits carnés surgelés ou congelés
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits carnée surgelés ou congelés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 8 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 25 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes surgelés - Galettes et beignets
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes surgelés - Galettes et beignets
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 2 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 6 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes surgelés - grillés
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes surgelés - grillés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 4 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes surgelés - cuits vapeur
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes surgelés - cuits vapeur
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 3 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 10 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes surgelés - crus
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes surgelés - crus
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 2 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 8 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Purée de légumes surgelée - 100% légumes
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Purée de légumes surgelée - 100% légumes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 2 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 8 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poêlées de légumes surgelés - cuits
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Poêlées de légumes surgelés - cuits
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 4 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 13 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poêlées de légumes surgelés - crus
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15896000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Poêlées de légumes surgelés - crus
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 4 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 13 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche - Veau
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche - Veau
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 12 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 37 500
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande Fraîche - Porc
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande Fraîche - Porc
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 7 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 21 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande Fraîche - Porc transformé
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande Fraîche - Porc transformé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 2 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 6 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie- Jambon de Porc
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131410
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charcuterie- Jambon de Porc
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 650Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 2 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande-fraîche - Volaille
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15112100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande-fraîche - Volaille
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 12 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 36 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie-- Volaille
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charcuterie-- Volaille
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 650Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 2 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche - bœuf
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15111100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche - bœuf
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 3 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 11 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande fraîche - Agneau
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15115100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande fraîche - Agneau
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 4 500
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie - Porc
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charcuterie - Porc
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 3 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 9 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuterie - Porc et volaille
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Charcuterie - Porc et volaille
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 4 500
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viande cuite sous vide
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Viande cuite sous vide
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 5 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 15 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromage portion individuelle
Lot nº : 28
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15541000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromage portion individuelle
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 10 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 30 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromage bloc entier
Lot nº : 29
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15540000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromage bloc entier
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 350Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 1 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Brousse
Lot nº : 30
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15542000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Brousse
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 650Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 2 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fromage tranché et râpé
Lot nº : 31
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15543000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fromage tranché et râpé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 6 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 18 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Desserts lactés
Lot nº : 32
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15550000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Desserts lactés
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 7 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 22 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Crème lait beurre
Lot nº : 33
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15510000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Crème lait beurre
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 5 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 15 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lait en poudre
Lot nº : 34
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15511700
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Lait en poudre
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 3 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 9 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fumet Jus
Lot nº : 35
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15891600
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fumet Jus
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 5 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epices
Lot nº : 36
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15872200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Epices
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 650Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 2 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Condiments - Sauce - Huile
Lot nº : 37
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15870000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Condiments - Sauce - Huile
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 3 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 9 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits sucrés - préparations desserts et autres
Lot nº : 38
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15893200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits sucrés - préparations desserts et autres
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 2 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 7 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Confiserie
Lot nº : 39
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15842300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Confiserie
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 3 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sucre
Lot nº : 40
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15831000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sucre
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 1 500
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Compote de fruits
Lot nº : 41
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332270
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Compote de fruits
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 3 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 9 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Conserves sucrées
Lot nº : 42
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15332400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Conserves sucrées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 3 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pâtes, riz et féculents divers
Lot nº : 43
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pâtes, riz et féculents divers
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 2 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 7 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pommes de terre - sous vide
Lot nº : 44
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331480
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pommes de terre - sous vide
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 650Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 2 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Salades composées longue conservation
Lot nº : 45
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Salades composées longue conservation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 4 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Biscuits
Lot nº : 46
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15821200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Biscuits
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 1 500
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Féculent - Farine
Lot nº : 47
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15612000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Féculent - Farine
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 1 500
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Purée
Lot nº : 48
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15312100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Purée
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 200Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 4 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes en sachet fraîcheur longue conservation
Lot nº : 49
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331480
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes en sachet fraîcheur longue conservation
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 6 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 20 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes en conserves
Lot nº : 50
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331460
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes en conserves
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 5 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 15 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Féculents divers
Lot nº : 51
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15312300
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Féculents divers
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 1 500
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pâtes fraîches sous vide
Lot nº : 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15851100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pâtes fraîches sous vide
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 3 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 9 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits frais 1
Lot nº : 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits frais 1
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 350Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 1 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits frais 2
Lot nº : 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits frais 2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 5 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 15 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits frais 3 - Agrumes
Lot nº : 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits frais 3 - Agrumes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 3 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits frais 4
Lot nº : 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03222000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Fruits frais 4
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 4 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tomates
Lot nº : 57
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331130
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Tomates
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 3 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes frais 1
Lot nº : 58
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes frais 1
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 5 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes frais 2
Lot nº : 59
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes frais 2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 4 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Salade fraîche
Lot nº : 60
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221320
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Salade fraîche
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 1 500
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Salade sachet - 4e gamme
Lot nº : 61
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221320
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Salade sachet - 4e gamme
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 350Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 1 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Jus de pomme au litre
Lot nº : 62
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15321600
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Jus de pomme au litre
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique du produit / Pondération : 30
     2. Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l'agriculture / Pondération : 25
     3. Développement durable / Pondération : 15
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 30
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 350Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 1 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons sans alcool
Lot nº : 63
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15980000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Boissons sans alcool
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 2 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 6 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons alcoolisées
Lot nº : 64
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15930000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Boissons alcoolisées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 350Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 1 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pain bio
Lot nº : 65
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15811100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pain bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 4 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 12 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits avicoles biologiques bio
Lot nº : 66
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits avicoles biologiques bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 650Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 2 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers - Lait bio
Lot nº : 67
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15511210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits laitiers - Lait bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 200Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 600
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Féculents bio
Lot nº : 68
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15850000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Féculents bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 650Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 2 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers - Fromage bio
Lot nº : 69
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15541000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits laitiers - Fromage bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 000Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 3 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes surgelés crus bio
Lot nº : 70
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331170
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes surgelés crus bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 500Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 4 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pommes de terre - Surgelées ou sous vide bio
Lot nº : 71
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15311200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Pommes de terre - Surgelées ou sous vide bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 350Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 1 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Légumes bio - Boîte 5/1 - 3/1 - 1/2
Lot nº : 72
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Légumes bio - Boîte 5/1 - 3/1 - 1/2
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 650Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 2 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits laitiers -Yaourts bio
Lot nº : 73
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15551000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Produits laitiers - Yaourts bio
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 200Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 4 000
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : œufs bio écalés - Liquides - durs
Lot nº : 74
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03142500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR832|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : œufs bio écalés - Liquides - durs
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. valeur technique du produit / Pondération : 40
     2. Développement durable / Pondération : 20
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 2.1 - Durée du marchéLe marché est conclu pour une période initiale partant de sa notification jusqu'au 30 juin 2018.Le marché peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an, à compter de la fin de la première période, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montant annuel minimum en euro(s) Ht : 1 800Montant annuel maximum en euro(s) Ht : 5 500

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le formulaire Dc1 comprenant les renseignements relatifs à la situation juridique de l'entreprise qui sont :- La lettre de candidature et le cas échéant une lettre de désignation du mandataire par ses cotraitants.- La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Le formulaire Dc2 comprenant les éléments suivants :- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les références relatives à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années- La description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Il est accepté tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
25 janvier 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 26 janvier 2017
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.bastia.corsica/marches-publicsDépôt par porteur : http://www.bastia.corsica/marches-publics
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bastia, Villa Montepiano, 20407, Bastia, F, Téléphone : (+33) 4 95 32 88 66, Courriel : greffe.ta-bastia@juradm.fr, Adresse internet : http://www.bastia.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : il convient de se référer à l'article L.551-1 du Code de la justice administrative
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 décembre 2016
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