Centrale des marchés
20B fourniture, montage et mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de la CCI territoirale de Bastia et de la Haute-Corse à Bastia 20B fourniture, montage et mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de la CCI territoirale de Bastia et de la Haute-Corse à Bastia ville : Bastia. code_post...
CCI 20200Bastia
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20B fourniture, montage et mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de la CCI territoirale de Bastia et de la Haute-Corse à Bastia

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Marché public ou privé
Référence du marché : 223382

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (20/09/12)
12-182756
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CCI, hotel Consulaire rue du nouveau port, contact : département Juridique et Affaires Générales, à l'attention de Mlle Emilie SAURA, F-20200 Bastia.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit :

I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.

I.3) Activité principale :

I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché :
accord Cadre passé selon la procédure de l'appel d'offres Ouvert pour la fourniture, montage et mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de la Chambre de Commerce et d'industrie Territoirale de Bastia et de la Haute-Corse.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : haute-Corse, 20200 Bastia.

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
accord Cadre passé selon la procédure de l'appel d'offres Ouvert pour la fourniture, montage et mise en place de mobiliers et accessoires de bureau pour l'ensemble des sites de la Chambre de Commerce et d'industrie Territoirale de Bastia et de la Haute-Corse.


II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39130000.

II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. le mémoire technique qui se résume à l'ensemble de la gamme et les coloris du mobilier et accessoires bureautiques proposée. Pondération : 50.
2. le délai de livraison comprenant obligatoirement le montage du mobilier et des accessoires. Pondération : 30.
3. le prix de la fourniture proposée. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012023.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2012023

Lot n° : 1

Intitulé : Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services centraux au sein du Palais Consulaire

V.1) Date d'attribution du marché : 21 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS CORS'AMENAGEMENT BURO 2B, RN 193 Lieu dit San Lorenzu, F-,20260 Biguglia.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2013023

Lot n° : 2

Intitulé : Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services de l'aéroport de Bastia Poretta

V.1) Date d'attribution du marché : 21 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS CORS'AMENAGEMENT BURO 2B, RN 193 Lieu dit San Lorenzu, F-,20260 Biguglia.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2012023

Lot n° : 3

Intitulé : Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services de l'aéroport de Calvi Ste-Catherine

V.1) Date d'attribution du marché : 21 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS CORS'AMENAGMENT BURO 2B, RN 193 Lieu dit San Lorenzu, F-,20260 Biguglia.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2013023

Lot n° : 4

Intitulé : Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services du port de commerce de Bastia

V.1) Date d'attribution du marché : 21 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS CORS'AMENAGEMENT BURO 2B, RN 193 Lieu dit San Lorenzu, F-,20260 Bigublia.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2012023

Lot n° : 5

Intitulé : Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les services du port de commerce de l'Ile Rousse

V.1) Date d'attribution du marché : 21 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS CORS'AMENAGEMENT BURO 2B, RN 193 Lieu dit San Lorenzu, F-,20260 Biguglia.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2012023

Lot n° : 6

Intitulé : Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour les antennes micro régionales

V.1) Date d'attribution du marché : 21 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS CORS'AMANAGEMENT BURO 2B, RN 193 Lieu dit San Lorenzu, F-,20260 Biguglia.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 2012023

Lot n° : 7

Intitulé : Fourniture de mobiliers et accessoires de bureau pour l'Institut Méditerranéen de Formation

V.1) Date d'attribution du marché : 21 juin 2012

V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS CORS'AMENAGEMENT BURO 2B, RN 193 Lieu dit San Lorenzu, F-,20260 Biguglia.

V.4) Informations sur le montant du marché :

V.5) Informations sur la sous-traitance :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.

VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 septembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 72 B, annonce n° 325 du 12 avril 2012

VI.3) Procédures de recours

VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :

VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
- d'un référé pré-contractuel prévu aux articles L551-1 à L 551-12 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé avant la signature du contrat dans un délai minimum de 11 jours et maximum de 16 jours à partir de la date d'envoi de la notification de la présente ;
- d'un référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de Justice Administratif (C.J.A.) et pouvant être exercé dans les délais de 31 jours ou de 06 mois en cas d'absence de publicité ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1à R.421-7 du C.J.A. Et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision par la personne publique.

VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :

VI.4) Date d'envoi du présent avis : 18 septembre 2012

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