A proximité de Bassussarry 64200 Pyrenees Atlantiques
Acheteur : COMMUNE DE BIARRITZ
Avenue Edouard VII - B.P. 58
64200 Biarritz cedex
Tel : 0559415941
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 23/06/2025  
8 Lots
Lot 1
Fourniture de 2 véhicules légers électriques neufs de type berline, pour le CTM Logistique et la DGA Mairie
Lot 2
Fourniture d'un véhicule utilitaire léger électrique neuf, de type fourgonnette 4 m3, pour le service Enseignement
Lot 3
Fourniture de 2 camions utilitaires plateaux bennes neufs PTAC 3,5 T avec options différentes pour les services Propreté Urbaine et Maçonnerie
Lot 4
Fourniture d'un camion utilitaire plateau benne neuf PTAC 3,5 T avec différentes options dont une grue de levage, pour le service Voirie
Lot 5
Fourniture d'un camion utilitaire plateau benne neuf PTAC 3,5 T avec différentes options, de faible empattement, pour le service Parcs et Jardins
Lot 6
Fourniture d'un camion utilitaire frigorifique neuf de 10,5 m3, froid positif, haillon, PTAC 3,5 T, pour le service Enseignement
Lot 7
Fourniture de 4 véhicules utilitaires électriques neufs à faible encombrement, de type porteur avec plateau fixe, avec différentes options, PTAC 2-2,5 T, pour le service Propreté Urbaine et Parc et Jardins
Lot 8
Fourniture d'un véhicule utilitaire électrique neuf type fourgon nacelle 12 m d'élévation, PTAC 3,5 T, pour le service Eclairage Public
Secteurs d'activité
Véhicules utilitaires.
Véhicules à moteur.
Véhicules électriques.
Fourgonnettes.

Acquisition de véhicules neufs pour les services de la Ville de Biarritz

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/05/2025
JOUE - 317585-2025
317585-2025 - Mise en concurrence
France – Véhicules à moteur – Acquisition de véhicules neufs pour les services de la Ville de Biarritz
OJ S 94/2025 16/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCOMMUNE DE BIARRITZ
Adresse électroniquemarche@biarritz.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition de véhicules neufs pour les services de la Ville de Biarritz
DescriptionAcquisition de véhicules neufs pour les services de la Ville de Biarritz
Identifiant de la procédure3d86f109-5fe8-4d31-a215-9957c56622a4
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34100000 Véhicules à moteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBiarritz
Code postal64200
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de 2 véhicules légers électriques neufs de type berline, pour le CTM Logistique et la DGA Mairie
DescriptionFourniture de 2 véhicules légers électriques neufs de type berline, pour le CTM Logistique et la DGA Mairie
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144900 Véhicules électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBiarritz
Code postal64200
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://demat-ampa.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres23/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Pau
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture d'un véhicule utilitaire léger électrique neuf, de type fourgonnette 4 m3, pour le service Enseignement
DescriptionFourniture d'un véhicule utilitaire léger électrique neuf, de type fourgonnette 4 m3, pour le service Enseignement
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34136100 Fourgonnettes
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBiarritz
Code postal64200
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://demat-ampa.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres23/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Pau
Organisation qui reçoit les demandes de participationCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui traite les offresCOMMUNE DE BIARRITZ
5.1.
LotLOT-0003
TitreFourniture de 2 camions utilitaires plateaux bennes neufs PTAC 3,5 T avec options différentes pour les services Propreté Urbaine et Maçonnerie
DescriptionFourniture de 2 camions utilitaires plateaux bennes neufs PTAC 3,5 T avec options différentes pour les services Propreté Urbaine et Maçonnerie
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBiarritz
Code postal64200
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://demat-ampa.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres23/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Pau
Organisation qui reçoit les demandes de participationCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui traite les offresCOMMUNE DE BIARRITZ
5.1.
LotLOT-0004
TitreFourniture d'un camion utilitaire plateau benne neuf PTAC 3,5 T avec différentes options dont une grue de levage, pour le service Voirie
DescriptionFourniture d'un camion utilitaire plateau benne neuf PTAC 3,5 T avec différentes options dont une grue de levage, pour le service Voirie
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBiarritz
Code postal64200
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://demat-ampa.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres23/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Pau
Organisation qui reçoit les demandes de participationCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui traite les offresCOMMUNE DE BIARRITZ
5.1.
LotLOT-0005
TitreFourniture d'un camion utilitaire plateau benne neuf PTAC 3,5 T avec différentes options, de faible empattement, pour le service Parcs et Jardins
DescriptionFourniture d'un camion utilitaire plateau benne neuf PTAC 3,5 T avec différentes options, de faible empattement, pour le service Parcs et Jardins
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBiarritz
Code postal64200
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://demat-ampa.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres23/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Pau
5.1.
LotLOT-0006
TitreFourniture d'un camion utilitaire frigorifique neuf de 10,5 m3, froid positif, haillon, PTAC 3,5 T, pour le service Enseignement
DescriptionFourniture d'un camion utilitaire frigorifique neuf de 10,5 m3, froid positif, haillon, PTAC 3,5 T, pour le service Enseignement
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBiarritz
Code postal64200
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://demat-ampa.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres23/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Pau
5.1.
LotLOT-0007
TitreFourniture de 4 véhicules utilitaires électriques neufs à faible encombrement, de type porteur avec plateau fixe, avec différentes options, PTAC 2-2,5 T, pour le service Propreté Urbaine et Parc et Jardins
DescriptionFourniture de 4 véhicules utilitaires électriques neufs à faible encombrement, de type porteur avec plateau fixe, avec différentes options, PTAC 2-2,5 T, pour le service Propreté Urbaine et Parc et Jardins
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBiarritz
Code postal64200
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://demat-ampa.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres23/06/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Pau
5.1.
LotLOT-0008
TitreFourniture d'un véhicule utilitaire électrique neuf type fourgon nacelle 12 m d'élévation, PTAC 3,5 T, pour le service Eclairage Public
DescriptionFourniture d'un véhicule utilitaire électrique neuf type fourgon nacelle 12 m d'élévation, PTAC 3,5 T, pour le service Eclairage Public
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144700 Véhicules utilitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBiarritz
Code postal64200
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://demat-ampa.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://demat-ampa.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres23/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre90 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Pau
Organisation qui reçoit les demandes de participationCOMMUNE DE BIARRITZ
Organisation qui traite les offresCOMMUNE DE BIARRITZ
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCOMMUNE DE BIARRITZ
Numéro d’enregistrement21640122400011
Adresse postale12 AV EDOUARD VII
VilleBiarritz
Code postal64200
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquemarche@biarritz.fr
Téléphone0559415941
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Pau
Numéro d’enregistrement17640002600017
Adresse postaleVilla Noulibos 50 Cours Lyautey
VillePau
Code postal64000
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone+33 559849440
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisae379c60-74bd-4632-b788-c075745ce2df  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis14/05/2025 17:16:42 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis317585-2025
Numéro de publication au JO S94/2025
Date de publication16/05/2025