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971 fourniture, marquage, conditionnement et livraison d'objets promotionnels, de textiles, de bagageries promotionnels et de cadeaux d'affaire à Basse-Terre 971 fourniture, marquage, conditionnement et livraison d'objets promotionnels, de textiles, de bagageries promotionnels et de cadeaux d'affaire à Basse-Terre fourniture, marquage, conditionnement e...
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971 fourniture, marquage, conditionnement et livraison d'objets promotionnels, de textiles, de bagageries promotionnels et de cadeaux d'affaire à Basse-Terre

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1195579

Date de clôture estimée : 25/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/08/14)
14-123944

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Région Guadeloupe.
Correspondant : M. le président du conseil régional, avenue Paul Paetit Paris 97100 Basse Terre Guadeloupe tél. : 05-90-80-40-40 télécopieur : 05-90-80-41-59 courriel : dmp@cr-guadeloupe.fr adresse internet : http://cr-guadeloupe.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://eguadeloupe.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Affaires économiques et financières. Collectivité territoriale.

Objet du marché : fourniture, marquage, conditionnement et livraison d'objets promotionnels, de textiles, de bagageries promotionnels et de cadeaux d'affaire.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 79920000
Objets supplémentaires : 39500000, 39560000, 18530000.

Lieu de livraison : guadeloupe.

Code NUTS : FR910.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Le présent marché a pour objet la fourniture, le marquage, le conditionnement et la livraison d'objets promotionnels, de textiles, de bagagerie promotionnels et de cadeaux d'affaire. Il s'agit d'un marché à procédure adaptée, à bons de commande, passé en application des articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics. Il se décompose en trois lots:
Lot 1 - objets promotionnels avec un minimum de 5.000 EUR (H.T.) et un maximum de 30.000 EUR ht
- lot 2 - textiles promotionnels avec un minimum de 5.000 EUR (H.T.) et un maximum de 80.000 EUR ht ;
- lot 3 - bagagerie promotionnelle avec un minimum de 5.000 EUR (H.T.) et un maximum de 10.000 EUR (H.T.). Les prix indiqués par le titulaire dans sa proposition finançière, sont des prix unitaires, fermes, hors taxes et toutes taxes comprises. Il s'agit d'un marché multi-attributaire, avec 3 attributaires par lot, si le nombre d'offres recevables est suffisant. Le 1er candidat classé obtiendra 50 % des commandes, le deuxième obtiendra 30 % des commandes, tandis que le candidat classé en 3e position, obtiendra 20 % des commandes.
Un candidat ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots mais peut soumissionner sur tous les lots. Si dans le cadre de la consultation, le nombre d'attributaires est inférieur à 3, le pourcentage affecté à chaque attributaire se répartira comme suit :
- 60 % des prestations au candidat le mieux classé et 40 % des prestations au candidat le deuxième mieux classé, si le nombre d'attributaires est de 2,
Si dans le cadre de la consultation, le nombre d'attributaires est inférieur à 2, 100 % des prestations seront attribuées à l'unique attributaire.
En cas de défaillance, la part non exécutée du pourcentage de prestations sera assurée par l'un ou l'autre des attributaires. Il n'est pas reconductible et prend effet à compter de la date de notification
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : il s'agit d'un marché à bons de commande. Il se décompose en trois lots:
Lot 1 - objets promotionnels avec un minimum de 5.000 EUR (H.T.) et un maximum de 30.000 EUR (H.T.)
Le marquage pourra être réalisé selon les techniques de : sérigraphie ; sérigraphie - transfert ; transfert ; doming ; permavision ; gravure ; tampographie ; broderie ; marquage à chaud ; marquage laser ; sérigraphie numérique.tous les formats et prestations annexes sont mentionnés au bordereau des prix.
-Lot 2 - textiles promotionnels avec un minimum de 5.000 EUR (H.T.) et un maximum de 80.000 EUR ht
Le marquage pourra être réalisé selon les techniques de sérigraphie ; sérigraphie-transfert ; transfert ; doming ; broderie ; sérigraphie numérique.tous les formats et prestations annexes sont mentionnés au bordereau des prix. Le conditionnement implique toutes les opérations d'emballage, de mise sur palette, etc permettant une manutention aisée et sans risque en vue de la livraison des produits finis. L'ensemble des échanges de documents (par coursier ou tout autre moyen) entre le titulaire du marché et l'administration demeure à la charge du titulaire.
-Lot 3 - bagagerie promotionnelle avec un minimum de 5.000 EUR (H.T.) et un maximum de 10.000 EUR ht
Tous les formats et prestations annexes sont mentionnés au bordereau des prix.

Nombre de reconductions éventuelles : 0.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ou garantie n'est exigé.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des prestations intervient sur le budget régional 2014 suivant les règles de la dépense publique et dans les conditions prévues à l'article 8 du CCAG applicable aux marchés de fournitures courantes et de services, sur mandat administratif et virement au compte du titulaire ou du sous-traitant.
Le paiement s'effectue dans un délai minimum de trente (30) jours, conformément à l'article 98 du code des marchés publics et au décret no2013-269 du 29 mars 2013, à partir de la date de réception de la facture.
Le taux applicable en cas de retard de paiement est le taux de la Banque centrale européenne tel que défini à l'article 8 I 1° du décret no2013-269 du 29 mars 2013, au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les entreprises pourront répondre seules ou groupées.
Dans le cas où les entreprises ont présenté leur candidature sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises, la Région les informe qu'en cas d'attribution du marché à un tel groupement, elle imposera, au sens de l'article 51 VII du code des marchés publics, la forme du groupement solidaire, dans la mesure où cette transformation est nécessaire pour la bonne exécution du marché.
Une entreprise ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : seront éliminés les candidats dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires et dont les capacités techniques, professionnelles et financières sont jugées insuffisantes au vu des justificatifs fournis.



Situation juridique - références requises : les candidats ne doivent pas faire l'objet d'une interdiction de concourir, en application des
Articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 06 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.



Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
- ou une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
Si le candidat est dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur notamment le montant de contrats en cours à titre de justificatif.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Le candidat pourra faire la preuve de ses compétences par tout moyen équivalent. Il peut justifier de ses compétences en se prévalant des capacités d'autres opérateurs en apportant les mêmes justificatifs que ceux qui lui sont demandés.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public) ;
- ou déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2, si celui-ci est demandé par l'acheteur public).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- critère 1 - le prix : 35 % ;
- critère 2 - le dossier technique : 60 % ;
- critère 3 - le taux de remise accordé : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 août 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 14-068.

Renseignements complémentaires : pour obtenir tous renseignements d'ordre technique ou administratif qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir leurs demande jusqu'à 8 jours calendaires précédant la date limite fixée pour la remise des offres une demande écrite à :
Renseignements d'ordre administratif et technique:
- soit par courrier à l'adresse ci-après :
Région Guadeloupe
Direction des marchés publics/service des commissions
Avenue Paul LACAVE, Petit Paris
97 100 BASSE-TERRE
Tél. : 0590 80 40 40
Télécopieur : 0590 80 41 59
- soit sur le site de dématérialisation de la région : https : // www .eguadeloupe .com
Il ne sera répondu à aucune question orale.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : la remise des offres peut se faire sur support papier.
Les plis doivent être reçus par la Région Guadeloupe au plus tard, à la date et heure limites annoncées dans l'avis d'appel public à la concurrence et en page de garde du cahier des charges.
Ils doivent être adressés sous pli recommandé avec avis de réception ou déposé sur place contre récépissé en se présentant les jours indiqués à l'article 6 du règlement de la consultation et à l'adresse suivante:
Région Guadeloupe
Direction des Marchés Publics
Avenue Paul LACAVE Petit-Paris
97100 Basse-Terre Guadeloupe
La transmission des plis peut également se faire par voie dématérialisée, conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics (annexe au RC relative à la dématérialisation).
Les candidats adresseront au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur CD-ROM.
La copie de sauvegarde est une copie des dossiers des candidatures et des offres destinées à se substituer en cas d'anomalie, aux dossiers des candidatures et des offres transmises par courrier
Ou voie électronique au pouvoir adjudicateur.
Les offres (copie de sauvegarde) seront transmises sous pli cacheté avec les mentions suivantes:
"Ne pas ouvrir - fourniture, marquage, conditionnement et livraison d'objets promotionnels, textiles, bagagerie promotionnels et cadeaux d'affaire - copie de sauvegarde".
Elle contient les pièces citées à l'article 5 du règlement de consultation.
La copie de sauvegarde doit être remise contre récépissé ou envoyée à l'adresse indiquée plus haut.
En cas d'anomalie avec le pli dématérialisé, la copie de sauvegarde ne sera prise en compte que si elle est parvenue au pouvoir adjudicateur, dans le délai prescrit par le dépôt

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 août 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Basse-Terre quartier d'orléans allée Maurice Micaux 97100 Basse Terre Guadeloupe tél. : 059-0 -81-45-38 courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr télécopieur : 059-0 -81-96-70 adresse internet : http://www.ta-basse-terre.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Basse-Terre quartier d'orléans allée Maurice Micaux 97100 Basse Terre Guadeloupe tél. : 059-0 -81-45-38 courriel : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr télécopieur : 059-0 -81-96-70 adresse internet : http://www.ta-basse-terre.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 01 objets promotionnels.
Le présent marché a pour objet la fourniture, le marquage, le conditionnement et la livraison d'objets promotionnels. (cf. Acte d'engagement valant Cahier des Clauses Particulières).
; marché à bons de commande avec un minimum de 5.000 EUR (H.T.) et un maximum de 30.000 EUR (H.T.). Les quantités à prendre en compte sont celles figurant dans le détail quantitatif et estimatif.

C.P.V. - Objet principal : 44425300
Objets supplémentaires : 38631000, 33733000, 30192121, 39225100.
Lot(s) 02 textiles promotionnels.
Le présent marché a pour objet la fourniture, le marquage, le conditionnement et la livraison de textiles promotionnels. (cf. Acte d'engagement valant Cahier des Clauses Particulières) : marché à bons de commande avec un minimum de 5.000 EUR (H.T.) et un maximum de 80.000 EUR (H.T.). Les quantités à prendre en compte sont celles figurant dans le détail quantitatif et estimatif.

C.P.V. - Objet principal : 39500000
Objets supplémentaires : 18333000, 18332000, 18441000, 18412100.
Lot(s) 03 bagageries promotionnelles et cadeaux d'affaire.
Le présent marché a pour objet la fourniture, le marquage, le conditionnement et la livraison de bagageries promotionnelles et de cadeaux d'affaire. (cf. Acte d'engagement valant Cahier des Clauses Particulières) : marché à bons de commande avec un minimum de 5.000 EUR (H.T.) et un maximum de 10.000 EUR (H.T.). Les quantités à prendre en compte sont celles figurant dans le détail quantitatif et estimatif.

C.P.V. - Objet principal : 18900000
Objets supplémentaires : 18932000, 39295200, 18530000, 39225100.

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