A proximité de Basse-Terre 97100 Guadeloupe
Acheteur : DEAL 971
97100 Basse-Terre
Tel : +590 590 60 40 32
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 11/05/2026  
11 Lots
Lot 1
Gros oeuvre
Lot 2
Isolation et étanchéité
Lot 3
Acier de construction et quincaillerie
Lot 4
Menuiseries extérieures
Lot 5
Carrelage
Lot 6
Menuiseries intérieurs
Lot 7
Peinture
Lot 8
Electricité
Lot 9
Plomberie
Lot 10
Climatisation
Lot 11
Terrassement
Secteurs d'activité
Travaux de construction de bâtiments.
Travaux de construction spécialisés divers.
Travaux de gros oeuvre.
Travaux d'étanchéification.

Construction d'un bâtiment d'accueil pour le permis de conduire, d'une piste mixte poids-lourdsmoto et d'un départ de permis B

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/03/2026
JOUE - 175785-2026
175785-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de construction de bâtiments – Construction d'un bâtiment d'accueil pour le permis de conduire, d'une piste mixte poids-lourdsmoto et d'un départ de permis B
OJ S 51/2026 13/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDEAL 971
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConstruction d'un bâtiment d'accueil pour le permis de conduire, d'une piste mixte poids-lourdsmoto et d'un départ de permis B
DescriptionConstruction d'un bâtiment d'accueil pour le permis de conduire, d'une piste mixte poids-lourdsmoto et d'un départ de permis B
Identifiant de la procédure3e563c74-8d31-4921-82dc-be12565df06f
Identifiant interne2026_DEAL971_TMES_CPC_01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre11
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire11
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreGros oeuvre
DescriptionGros oeuvre
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires01/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Description2026_DEAL971_TMES_CPC_01
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursDEAL 971
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Elements accessibles dans le DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDEAL 971
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDEAL 971
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEAL 971
5.1.
LotLOT-0002
TitreIsolation et étanchéité
Descriptiontravaux d'isolation et d'étanchéité
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires01/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Description2026_DEAL971_TMES_CPC_01
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursDEAL 971
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Disponible dans le DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDEAL 971
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDEAL 971
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEAL 971
5.1.
LotLOT-0003
TitreAcier de construction et quincaillerie
DescriptionAcier de construction et quincaillerie
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires01/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Description2026_DEAL971_TMES_CPC_01
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursDEAL 971
Description des délais d'introduction des procédures de recours: disponible dans le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEAL 971
5.1.
LotLOT-0004
TitreMenuiseries extérieures
DescriptionTravaux de menuiseries exterieures
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Description2026_DEAL971_TMES_CPC_01
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursDEAL 971
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Disponible dans le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEAL 971
5.1.
LotLOT-0005
TitreCarrelage
DescriptionCarrelage, plinthes et faïences
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires01/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Description2026_DEAL971_TMES_CPC_01
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursDEAL 971
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Disponible dans le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEAL 971
5.1.
LotLOT-0006
TitreMenuiseries intérieurs
DescriptionCloisons, faux plafonds et menuiseries intérieurs
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires01/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Description2026_DEAL971_TMES_CPC_01
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursDEAL 971
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Disponible dans le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEAL 971
5.1.
LotLOT-0007
TitrePeinture
DescriptionTravaux de peintures et signalétiques
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires01/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Description2026_DEAL971_TMES_CPC_01
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursDEAL 971
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Disponible dans le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEAL 971
5.1.
LotLOT-0008
TitreElectricité
DescriptionTravaux d'électricité CFA CFO
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires01/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Description2026_DEAL971_TMES_CPC_01
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursDEAL 971
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Disponible dans le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEAL 971
5.1.
LotLOT-0009
TitrePlomberie
DescriptionTravaux de plomberie
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires01/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Description2026_DEAL971_TMES_CPC_01
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursDEAL 971
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Disponible dans le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEAL 971
5.1.
LotLOT-0010
TitreClimatisation
DescriptionClimatisation et ventilation
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Date limite de demande d’informations complémentaires01/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivantehttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Description2026_DEAL971_TMES_CPC_01
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursDEAL 971
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Disponible dans le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEAL 971
5.1.
LotLOT-0011
TitreTerrassement
DescriptionTravaux de terrassements et de VRD
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45262600 Travaux de construction spécialisés divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires01/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueAutorisée
Description2026_DEAL971_TMES_CPC_01
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/05/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursDEAL 971
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Disponible dans le DCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursDEAL 971
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDEAL 971
Numéro d’enregistrement13001391500017
VilleBASSE-TERRE
Code postal97100
Subdivision pays (NUTS)Guadeloupe (FRY10)
PaysFrance
Point de contactEmilie CAILLAUX
Téléphone+590 590 60 40 32
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfee8b12c-5367-43b6-aeeb-e3f38a9de106  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/03/2026 17:58:15 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis175785-2026
Numéro de publication au JO S51/2026
Date de publication13/03/2026