Centrale des marchés
Services publics réguliers de transport à titre principal scolaire - rentrée scolaire 2013-2014 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Services publics réguliers de transport à titre principal scolaire - rentrée scolaire 2013-2014. II.1.2) Type de ...
Conseil général de Guadeloupe 97100Basse-Terre jocelyne.berry@cg971.fr
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Services publics réguliers de transport à titre principal scolaire - rentrée scolaire 2013-2014

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Marché public ou privé
Référence du marché : 550943

Date de clôture estimée : 23/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/04/13)
114814-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Basse-Terre
+590 590997777
FRANCE
Conseil général de Guadeloupe
boulevard Félix Eboué
97100
jocelyne.berry@cg971.fr

Adresse(s) internet:

https://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Lyon
+33 478807164
FRANCE
Selarl Legitima
Maître Cossalter
2 quai Général Sarrail
69006
pcossalter@yahoo.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Basse-Terre
+590 590806231
+590 590806210
FRANCE
https://www.marches-securises.fr
Conseil général de la Guadeloupe
Direction des marchés publics
Desmarais
97100
jocelyne.berry@cg971.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Autre: Collectivité territoriale

I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Services publics réguliers de transport à titre principal scolaire - rentrée scolaire 2013-2014.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 2: Services de transports terrestres [2] , y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: boulevard du Gouverneur Général Félix Eboué, 97100 Basse-Terre, FRANCE.
Guadeloupe
FR910


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Services publics réguliers de transport à titre principal scolaire - rentrée 2013.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Prestations de transport scolaire sur l'ensemble du territoire de la Guadeloupe hors périmètre de transport urbain (PTU). Le marché est divisé en lots correspondant :
- soit à des circuits dont les itinéraires desservent un axe, ils sont affectés d'un numéro précédé de la lettre A
- soit à des circuits dont les itinéraires desservent un bassin, ils sont alors affectés d'un numéro précédé de la lettre B.

II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 84 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Moule A4 - lycée Faustin Fléret de Morne à l'eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Petit Canal B2 Collège Maximillien Vrécord
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
saint-francois A1 - lycée Poirier de Gissac
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sainte-Anne B2- collège du Bourg (Eugène Yssap)
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Capesterre Belle Eau -A6 lycée des Droits de l'homme
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Morne à l'eau A2Lycée polyvalent Nord Grande Terre (Port-Louis)
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Anse Bertrand A1 - lycée Nord Grande Terre (Port Louis)
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sainte Anne A3 - lycée Polyvalent Nord Grande Terre (Port-Louis)
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sainte Anne B4 - lycée Poirier de Gissac
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Sainte Anne B3 - collège de Douville (O.R Décorbin)
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
trois rivieres A1 - lycée Gerville Réache-Pensionnat de Versailles-Les persévérants
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau - b2 - collège de capesterre belle eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
cap excellence (Abymes) A1 - lycée Bertène Juminer du Lamentin
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
goyave - a1 - lycée des droits de l'homme
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
sainte anne A4 - lycée Louis Delgrès du Moule
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau A12 - lycée Baimbridge - jardin d'essai - persévérance - boc Calmet -ST Joseph de Cluny
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
sainte anne B1 - ecoles Primaires : Mixtes 1 et 2 du Bourg de Deshauteurs, de Douville Sainte Anne
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse bertrand B2 - collège Fernand BALIN
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt (pointe noire) A2 - lEP de Ducharmoy
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau A1 - lycée Gerville Réache -Pensionnat de Versailles - les Persévérants
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt petit bourg - collège de Gourde Liane
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt pointe noire A2 - lEP de Rivières des Pères
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
bouillante - lEP de pointe noire
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau B4 - collège de capesterre belle eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse bertrand A2 - lycée Louis Delgrès du Moule
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canb pointe noire A1 - lycée Gerville Réache - pensionnat de Versailles - les Persévérants
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
vieux fort A1 - collège de Petit Paris -lycée Gerville réache -LEP de Blanchet -LEP de Ducharmoy-Pensionnat de Versailles - les Persévérants
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
baie-mahault A2 - lEP du Lamentin
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
lep de Blanchet A2 - lEP de BLANCHET
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
cap excellence (Pointe à Pitre-Abyme) A2 - lycée Nord Grande Terre à Port Louis
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
saint francois A3 - uAG, Cité scolaire de Baimbridge, Jardin d'essai
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
saint francois B1 - collège a. Macal
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau A2 - lEP de DUCHARMOY
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
gosier A5 - lycée Louis Delgrès du Moule
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt petit bourg A4 - lep de capesterre belle eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse bertrand A6 - lycée Faustin Fléret de Morne à l'eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau A4 - lEP de BLANCHET
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt deshaies - lycée Augustin ARRON
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt lamentin A4 - lycée Baimbridge - jardin d'essai - persévérance - boc Calmet - st joseph de Cluny - massabielle - fouillole
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
le moule A5 - cité scolaire de Baimbridge - jardin d'essai - uAG
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt sainte rose A1 - lep de bouillante
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau A3 - lep de rivieres des peres
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt deshaies A3 - lycée Trioncelle baie mahault
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
gosier A9 - lycée bertène Juminer du Lamentin
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
petit canal A1 - lycée Faustin Fléret de morne a L'Eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
petit canal B1 - ecole primaires des mangles de bazin et du bourg
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
cap excellence (Pointe à Pitre - abymes) A1 - lycee louis delgres du moule
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
gosier A3 - lycee gerty archimede (Richeval Morne à L'Eau)
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
moule A10 -lycee des droits de L'Homme de petit bourg
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt pointe noire A4 - lep de blanchet
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
trois rivieres A2 - lep de ducharmoy
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt lamentin A1 - lycee de trioncelle -baie mahault
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
gosier A2 - college e. Yssap de sainte anne
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
le moule A1 - lycée hotelier
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
le moule A2 - lycee poirier de gissac
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse bertrand A5 - lycée Gerty Archimede (Richeval de morne a L'Eau)
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse bertrand A8 - lycee baimbridge, jardin D'Essai, UAG
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau A5 - college les roches gravees (Trois-Rivières)
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt (Deshaies) lycee baimbridge, jardin D'Essai, perseverance, st joseph de cluny, massabielle, fouillole
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
gosier A7 - lycee des droits de L'Homme de petit bourg
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
mfreo du moule A1 - mfreo du moule
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
le moule A3 - lycee gerty archimede de morne a L'Eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
sainte anne A1 - lycee gerty archimede de morne a L'Eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt sainte rose A4 - lep de capesterre belle eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
goyave A2 - lep de capesterre belle eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
casbt basse-terre A1 - lep de bouillante
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau A14 - lycee agricole
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt deshaies A6 - lycée Carnot
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt lamentin A2 - lycee augustin arron
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt sainte rose A5 - lycee hotelier
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
port louis B2 - college de port louis
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt lycee agricole A1 - lycee agricole
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt petit-bourg A2 - lycee trioncelle a baie mahault
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt sainte-rose A6 - lycee raoul georges nicolo
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse-bertrand A4 - college de richeval a morne à L'Eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau A8 lycee de trioncelle baie-mahault
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau B1 - lycee de capesterre belle eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
gosier A1 - lycee poirier de gissac
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
gosier A4 - lycee faustin fleret de morne a L'Eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
lep de blanchet A1 - lep de blanchet
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
mfreo de vieux habitants A1 - mfreo de vieux habitants
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
moule A8 - lycee charles coeffin de trioncelle baie mahault
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
moule A9 - lycee bertene juminer du lamentin
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
casbt baillif A1 - lep de capesterre belle eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau A13 - lycee de port louis
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
cap excellence (Abymes) A2 - lycee raoul georges nicolo
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
morne a L'Eau A1 - lycee paul lacave de capesterre belle eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
sainte-anne A2 - lycee faustin fleret de morne a L'Eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau A11 - lycee carnot
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
gosier A8 - lycee paul lacave de capesterre belle eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
saint francois A5 - boc calmet, la perseverance et autres etablissements D'Enseignement
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
saint francois A9 - lycee bertene juminer lamentin
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
sainte-anne A5 - colleges general de gaulle et saint dominique du moule
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse bertrand A12 - lycee agricole
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt pointe noire A5 - college de bouillante
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse-bertrand B1 - ecole de massioux
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
casbt basse-terre A2 - lep de pointe noire
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
gosier A6 - lycee polyvalent nord grande terre (Port-Louis)
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
goyave A3 - lycee hotelier
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
moule A6 - lycee carnot, maitrise de massabielle, boc calmet
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
saint francois A4 - lycee carnot et maitrise de massabielle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
saint francois A7 - lycee augustin arron
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
saint francois A8 - lycee agricole
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse-bertrand A10 - boc calmet, la perseverance, et autres etablissements D'Enseignement
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse-bertrand A11 - lycee charles coeffin de trioncelle baie mahault
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
sainte-anne A6 - lycee raoul georges nicolo
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
baie-mahault A4 - lep de richeval
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
vieux habitants A3 - segpa de ducharmoy
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
saint francois A2 - college e. Yssap de sainte-anne
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
saint-francois A6 - lycee charles coeffin de trioncelle baie-mahault
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse-bertrand A13 - lycee bertene juminer du lamentin
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
moule A11 - lycee augustin arron de baie mahault
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse-bertrand A3 - mfreo du moule
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse-bertrand A7 - lycee providence
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
baie-mahault A5 - lycee faustin fleret de morne a L'Eau
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
baie-mahault A6 - lep du moule
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
baie-mahault A7 - ses de petit- bourg
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt pointe noire A9 - lycee baimbridge, jardin D'Essai, perseverance, boc calmet, st joseph de cluny
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt pointe noire A10 - lycee augustin arron
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
casbt gourbeyre A1 - college les roches gravees (Trois-Rivières)
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
moule A7 - lycee providence
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
anse-bertrand A9 - lycee carnot et maitrise de massabielle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt pointe noire A11 - lycee carnot
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
canbt pointe noire A11 - lycee de trioncelle
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
vieux-habitants A2 - segpa de petit-paris
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau B3 - lycee de capesterre belle eau, ecole primaire de bananier
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
capesterre belle eau A7 - lep du lamentin
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services spécialisés de transport routier de passagers
60130000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Sans objet.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Par mandat administratif sur le budget départementaldélai de paiement : 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme n'est imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Détention de la licence pour le transport régulier de voyageurs.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Pour ce qui est de la capacité professionnelle et technique, cette dernière est substantiellement liée au nombre de véhicules dont l'entreprise est en mesure de disposer pour l'exécution des marchés.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Le prix. Pondération 70
2. La valeur technique. Pondération 30

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2013/013/33
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 23.5.2013 - 12:00
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
23.5.2013 - 13:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Dans les bureaux du Conseil général

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non

VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
https://www.marches-securises.fr

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Basse-Terre
+590 590819670
+590 590814538
FRANCE
http://www.ta-basse-terre.juradm.fr
Tribunal administratif de Basse-Terre
route du Stade Félix Eboué
97100
greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Basse-Terre
+590 590819670
+590 590814538
FRANCE
Greffe du tribunal adminstratif de Basse-Terre
route du Stade Félix Eboué
97100
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
4.4.2013
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Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00