Centrale des marchés
76 fourniture de denrées alimentaires pour les services de la restauration scolaire, du centre de loisirs, des crèches et halte-garderie, et du pôle animation jeunesse à Barentin 76 fourniture de denrées alimentaires pour les services de la restauration scolaire, du centre de loisirs, des crèches et halte-garderie, et du pôle animation jeunesse à Barentin code_postal : 7...
Ville de Barentin 76360Barentin marchespublics@ville-barentin.fr
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76 fourniture de denrées alimentaires pour les services de la restauration scolaire, du centre de loisirs, des crèches et halte-garderie, et du pôle animation jeunesse à Barentin

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Marché public ou privé
Référence du marché : 745192

Date de clôture estimée : 04/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (29/06/13)
13-116537
SOURCEWEB (27/06/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Barentin, B.P. 12 Place de la Libération, à l'attention de Cellule des Marchés Publics, F-76360 Barentin. Tél. : (+33) 02 32 94 90 29. E-mail : marchespublics@ville-barentin.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Barentin, place de la Libération B.P. 12, contact : cuisine Centrale, à l'attention de HOUSSIN Laurence, F-76360 Barentin

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hôtel de Ville, place de la Libération, contact : cellule des Marchés Publics, F-76360 Barentin. E-mail : marchespublics@ville-barentin.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_hl___BUpNf

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de denrées alimentaires nécessaire au fonctionnement des services de la restauration scolaire, du centre de loisirs, des crèches et halte-garderie, et du pôle animation jeunesse.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés à bons de commande.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2014, jusqu'au : 31 décembre 2014.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 - aides culinaires
1) Description succincte :
Aides culinaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15872000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 - biscuiterie
1) Description succincte :
Biscuiterie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15820000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 - produits secs et appertisés
1) Description succincte :
Produits secs et appertisés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15890000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 - viandes bovines et autres que bovines
1) Description succincte :
Viandes bovines et autres que bovines
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15111000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 - charcuterie et produits élaborés
1) Description succincte :
Charcuterie et produits élaborés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15131120.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Lot 6 - produits surgelés
1) Description succincte :
Produits surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Lot 7 - préparation alimentaire à base de légumes
1) Description succincte :
Préparation alimentaire à base de légumes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Lot 8 - fruits et légumes préparés
1) Description succincte :
Fruits et légumes préparés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Lot 9 - produits laitiers
1) Description succincte :
Produits laitiers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Lot 10 - pâtisseries fraîches
1) Description succincte :
Pâtisseries fraîches
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15812000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Lot 11 - fruits et légumes bruts
1) Description succincte :
Fruits et légumes bruts
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03221200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Lot 12 - pains frais et viennoiseries
1) Description succincte :
Pains frais et viennoiseries
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Lot 13 - pains frais et viennoiseries
1) Description succincte :
Pains frais et viennoiseries
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15811100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Lot 14 - poisson frais
1) Description succincte :
Poisson frais
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03311000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds publics de la Commune. Les paiements sont effectués par la Commune dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de règlement, par mandat administratif.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des canidatures : une offre ne pourra être prise en considération qu'à la condition formelle que l'ensemble des documents visés à l'article 4.1 du règlement de consultation soit fourni.
Le Pouvoir Adjudicateur vérifiera que le candidat a qualité pour présenter son offre et dispose des garanties financières, professionnelles et techniques suffisantes. Dans le cas contraire, la candidature pourra être rejetée.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée pour justifier :
- qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales
- qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir
- qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir en application de l'article 43 du CMP, pour les personnes assujetties à l'obligation définie à l'article L. 323-1 du Code du Travail
- qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du Code du travail.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- liste de références pour des prestations d'objet similaire en nature et en importance à celles du présent appel d'offres, datant de moins de trois ans ;
- justificatif de l'agrément sanitaire (selon les arrêtés des 9 mai 1995 et 29 septembre 1997) certifié conforme
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
denrées alimentaires 2014.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 septembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76005 Rouen
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 juin 2013.

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