Avis de marché
Fournitures
Section I: Pouvoir adjudicateur
Section II: Objet
fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition d'automates à titre gratuit
le marché, divisé en 3 lots, a pour objet la fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition (Mad) d'automates à titre gratuit nécessaires à la réalisation de diverses analyses par le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique (Ccp), lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP. Le marché à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. Le marché à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe2) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums
reactifs et consommables pour un automate qui realise les fish et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise a disposition de L'Automate a titre gratuit
chu de Reims
reactifs et consommables pour un automate qui realise les fish et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise a disposition de L'Automate a titre Gratuit.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe no 2) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums.Le marché public est passé pour la période à compter du 1er janvier 2024, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2024
cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit : du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025, du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 et du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
variante (libre) à l'initiative des candidats : les variantes sont autorisées dans la limite d'une seule variante par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP, ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et ses annexes. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au DCE, sous peine de rejet de leur offre
reactifs et consommables : recherche auto-anticorps non specifiques et specifiques D'Organe en ifi avec mad des automates de preparation des lames et lecture automatisee a titre gratuit
chu de Reims
reactifs et consommables pour la recherche des auto-anticorps non specifiques D'Organe et specifiques D'Organe en immunofluorescence indirecte avec mise a disposition des automates de preparation des lames et de lecture automatisee a titre Gratuit.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe no 2) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums. Le marché public est passé pour la période à compter du 1er janvier 2024, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2024
cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit : du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025, du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 et du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
variante (libre) à l'initiative des candidats : les variantes sont autorisées dans la limite d'une seule variante par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP, ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et ses annexes. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au DCE, sous peine de rejet de leur offre
reactifs et consommables pour la realisation D'Immunodots dans le cadre du diagnostic des maladies auto-immunes avec mise a disposition de L'Automate a titre gratuit
chu de Reims
reactifs et consommables pour la realisation D'Immunodots dans le cadre du diagnostic des maladies auto-immunes avec mise a disposition de L'Automate a titre Gratuit.L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe no 2) qui est en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr. Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums. Le marché public est passé pour la période à compter du 1er janvier 2024, ou de la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure, jusqu'au 31 décembre 2024
cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit : du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025, du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 et du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027
variante (libre) à l'initiative des candidats : les variantes sont autorisées dans la limite d'une seule variante par lot, sous réserve que la variante respecte le CCAP, ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et ses annexes. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au DCE, sous peine de rejet de leur offre
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou via le Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le Dume.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier Universitaire
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées ou les principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou via le DUME
Section IV: Procédure
Section VI: Renseignements complémentaires
2ème semestre 2027
les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour les prestations supplémentaires facultatives (Ps) suivantes :lots 907 et 911 : Assistance à la validation des méthodes selon la norme nf en iso 15189.Lot 910 :PS 1 : auto-anticorps anti-neurones sur coupe de cervelet ps 2 : auto-anticorps anti-recepteur de la Phospholipase-A2 PS 3 : auto-anticorps anti endomysium (Iga et Igg)Ps 4 : auto-anticorps anti-membrane basale glomerulaire ps 5 : auto-anticorps anti actine ps 6 : auto-anticorps anti peau et peau splitteeps 7 : auto-anticorps des cytoplasmes des polynucleaires ps 8 : auto-anticorps anti-ilots de langerhansps 9 : auto-anticorps anti-surrenalesps 10 : AUTO-ANTICORPS Anti-Aquaporine-4 et anti-mogps 11 : Assistance à la validation des méthodes selon la norme nf en iso 15189.L'absence d'une proposition pour ces prestations supplémentaires facultatives n'entraînera pas le rejet de l'offre.Le coût unitaire de ces prestations supplémentaires apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base.Pour tous les lots, le CHU pourra, s'il l'estime nécessaire, organiser des essais.Dans ce cas, chacun des candidats ayant déposé une offre recevable, devra fournir les échantillons nécessaires à la réalisation des essais, en quantité suffisante, ainsi que les fiches produits associées pour chaque produit fourni et mettre à disposition du CHU, à titre gratuit, la solution de mise à disposition (automates et tout équipement lié aux automates) proposée dans son offre (y compris pour les fournisseurs sortants).A ce titre, le CHU adressera une demande d'échantillons et de fiches produits aux candidats concernés.Les automates et tout équipement lié aux automates devront être mis à disposition à titre gratuit le temps nécessaire à la réalisation des essais, lesquels pourront durer plusieurs jours.1 variante à l'initiative des candidats étant autorisée par lot, elle devra également faire l'objet d'unéchantillonnage et de la production de fiches produits si cela est requis dans l'offre de base selon les mêmes modalités.L'absence de remise d'échantillons et des fiches produits, ainsi que l'absence de mise à disposition à titre gratuit des automates et tout équipement lié aux automates - conformément aux dispositions du DCE - constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.Les frais engagés pour les échantillons, les fiches produits, la mise à disposition des automates et équipements liés aux automates et toute procédure attachée sont à la charge exclusive des candidats.Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.Les échantillons ne seront pas restitués.Les frais d'enlèvement des automates et tout équipement lié aux automates mis à disposition à titre gratuit sont à la charge exclusive des candidats.La facturation électronique est obligatoire.*les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons...) jusqu'à la date et heure limites de remise des offres.Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article IV du CCTP (dans l'hypothèse où des essais seraient organisés par le Chu) qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr.*Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 1 au Règlement de la Consultation (Rc) qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr.*Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe no 1)
- Référé pré-contractuel : article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja),- référé contractuel : article L551-13 et suivants du CJA,- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne