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Fourniture de matériels et d'équipements d'ateliers au profit des Hôpitaux du Sud Charente, du 1er novembre 2012 au 30 septembre 2013 Fourniture de matériels et d'équipements d'ateliers au profit des Hôpitaux du Sud Charente, du 1er novembre 2012 au 30 septembre 2013 fourniture de matériels et d'équipements d'ateliers au profit d...
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Fourniture de matériels et d'équipements d'ateliers au profit des Hôpitaux du Sud Charente, du 1er novembre 2012 au 30 septembre 2013

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Marché public ou privé
Référence du marché : 270427

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/10/12)
12-195959
Avis de marché
Département de publication : 16
Annonce No 12-195959
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Les Hôpitaux du Sud Charente.
 Correspondant :  Corvaisier Arnaud, Directeur, route de Saint Bonnet B.P. 50031 16300 Barbezieux St Hilaire, tél. : 05-45-78-78-00, télécopieur : 05-45-78-78-06, courriel : economat@ch-sud-charente.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fourniture de matériels et d'équipements d'ateliers au profit des Hôpitaux du Sud Charente, du 1er novembre 2012 au 30 septembre 2013.
Lieu de livraison : route de Saint Bonnet, 16300 Barbezieux.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 11 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : suivant le code des marchés publics.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics;
     - Autres renseignements demandés : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : noti2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification).

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - qualités du matériel proposé : 30 %;
     - organisation, méthodologie et logistique proposées par l'équipe : 20 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 octobre 2012, à 12 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20122400.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
type de marché de Fournitures : Achat
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents payant : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, B.P. 541
86020 Poitiers
Tél : 0549607919 télécopieur : 0549606809
mel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers, 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert, B.P. 541
86020 Poitiers
Tél : 0549607919 télécopieur : 0549606809
mel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 octobre 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hopitaux du Sud Charente : Services Economiques.
 route de Saint Bonnet B.P. 50031 16300 Barbezieux, tél. : 05-45-79-42-27, télécopieur : 05-45-79-42-06.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Hopitaux du Sud Charente : Chevrier Béatrice.
 route de Saint Bonnet B.P. 50031 16300 Barbezieux, tél. : 05-45-79-42-27, télécopieur : 05-45-79-42-06, courriel : bchevrier@ch-sud-charente.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Hopitaux du Sud Charente : Fradet Christophe.
 route de Saint Bonnet B.P. 50031 16300 Barbezieux, tél. : 05-45-78-76-17, télécopieur : 05-45-79-42-06, courriel : cfradet@ch-sud-charente.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hopitaux du Sud Charente : Chevrier Béatrice.
 route de Saint Bonnet, www.marches-publics.info B.P. 50031 16300 Barbezieux, tél. : 05-45-79-42-27, télécopieur : 05-45-79-42-06.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Equipements Plomberie / Sanitaires
 
Lot
2.
 - 
Equipements Electriques et Eclairage

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