Centrale des marchés
fourniture et transport de matériaux de voirie pour les travaux de signalisation horizontale, glissière de sécurité et d'entretien de chaussée(dossier gratuitement téléchargeable sur le site http://profilacheteur.cg55.fr ) 55 fourniture et transport de matériaux de voirie pour les travaux de signalisation horizontale, glissière de sécurité et d'entretien de chaussée pour le Dept de la Meuse à Bar Le Duc code_postal...
Conseil général de la Meuse 55012Bar-le-Duc saj@cg55.fr 0329457789
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture et transport de matériaux de voirie pour les travaux de signalisation horizontale, glissière de sécurité et d'entretien de chaussée(dossier gratuitement téléchargeable sur le site http://profilacheteur.cg55.fr )

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 946927

Date de clôture estimée : 14/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/01/14)
32586-2014
JOUE (30/01/14)
32586-2014
JOUE (30/01/14)
32586-2014
BOAMP (29/01/14)
13-223363
SOURCEWEB (27/01/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Meuse, place Pierre François Gossin - cS 50514, à l'attention de service des Affaire Juridiques, F-55012 Bar-le-Duc Cedex. Tél. : (+33) 3 29 45 77 62. E-mail : saj@cg55.fr. Fax : (+33) 3 29 45 77 89.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.meuse.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://profilacheteur.cg55.fr.

Accès électronique à l'information : http://profilacheteur.cg55.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://profilacheteur.cg55.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et transport de matériaux de voirie pour les travaux de signalisation horizontale, glissière de sécurité et d'entretien de chaussée(dossier gratuitement téléchargeable sur le site http://profilacheteur.cg55.fr ).
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesdépartement de la Meuse.
Code NUTS : FR412.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et transport de matériaux de voirie pour les travaux de signalisation horizontale, glissière de sécurité et d'entretien de chaussée.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44811000, 34928100,44113610.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : tous les lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : consultation passée en procédure d'appel d'offres ouvert européen selon les articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics français.
Consultation allotie en six lots traités par marchés publics à bons de commande (au sens de l'art. 77 du Code des marchés publics) ou accords-cadres (au sens de la jurisprudence CE, 08/08/2008, Commune de Nanterre, no309136 et du droit communautaire) séparés sans engagement sur des seuils annuels minimum et maximum de commande.
Les quantités estimatives n'ayant pas valeur contractuelle sont précisiées pour chacun des lots.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : options au sens du droit européen:
-Des marchés de prestations similaires portant uniquement sur la partie services du marché pourront être conclus
-Des décisions de poursuivre pourront intervenir.
-Des avenants et/ou des marchés complémentaires pourront être conclus.
-Le nombre de reconductions possibles est de 3.
- prestations supplémentaires éventuelles ( option au sens du droit français): il n'est pas prévu d'option au sens du droit français.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : peinture routière mono composant solvantée
1) Description succincte :
peinture routière mono composant solvantée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44811000.
3) Quantité ou étendue :
quantités estimatives annuelles représentatives du marché et n'ayant pas valeur contractuelle: peinture blanche VNTP: 10 000m2 - peinture blanche:12 000m2
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du marché: de la date de notification au 31 décembre 2014. le marché pourra faire l'objet de reconduction annuelle ( 1er janvier au 31 décembre ) dans la limite de 3 reconductions.
Lot n° 2

Intitulé : peinture routière mono composant à l'eau et produits préfabriqués thermocollés
1) Description succincte :
peinture routière mono composant à l'eau et produits préfabriqués thermocollés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44811000.
3) Quantité ou étendue :
quantités estimatives annuelles représentatives du marché et n'ayant pas valeur contractuelle: peinture blanche à l'eau VNTP: 6000m2 - MRE: 5000 unités - Flèches de rabattement VNTP : 250 unités
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du marché: de la date de notification au 31 décembre 2014. le marché pourra faire l'objet de reconduction annuelle ( 1er janvier au 31 décembre ) dans la limite de 3 reconductions.
Lot n° 3

Intitulé : peinture routière bi composant - enduit à froid - résine gravillonnée
1) Description succincte :
peinture routière bi composant - enduit à froid - résine gravillonnée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44811000.
3) Quantité ou étendue :
quantités estimatives annuelles représentatives et n'ayant pas valeur contractuelle : Peinture route VNTP: 15 000m2- enduit à froid route : 2000m2 - résine neutre : 500kg
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du marché: de la date de notification au 31 décembre 2014. le marché pourra faire l'objet de reconduction annuelle ( 1er janvier au 31 décembre ) dans la limite de 3 reconductions.
Lot n° 4

Intitulé : Dispositifs de retenue
1) Description succincte :
Dispositifs de retenue
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34928100.
3) Quantité ou étendue :
qantités estimatives annuelles représentatives du marché et n'ayant pas valeur contractuelle: élément droit type A de 4mètres plus accessoires : 500 unités - glissière sécurité simple niveau section courante: 900 ml
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du marché: de la date de notification au 31 décembre 2014. le marché pourra faire l'objet de reconduction annuelle ( 1er janvier au 31 décembre ) dans la limite de 3 reconductions.
Lot n° 5

Intitulé : Emulsion de bitume
1) Description succincte :
Emulsion de bitume
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113610.
3) Quantité ou étendue :
quantités estimatives annuelles représentatives du marché et n'ayant pas valeur contractuelle: émulsion ECR 65 %: 300 tonnes - émulsion ECR 69 % aux elastomères: 300 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du marché: de la date de notification au 31 décembre 2014. le marché pourra faire l'objet de reconduction annuelle ( 1er janvier au 31 décembre ) dans la limite de 3 reconductions.
Lot n° 6

Intitulé : liants hydrocarbonnés
1) Description succincte :
liants hydrocarbonnés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113610.
3) Quantité ou étendue :
quantités estimatives annuelles représentatives du marché et n'ayant pas valeur contractuelle: bitume amélioré : 400 tonnes - bitume fluxé modifié FP: 650 tonnes
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durée du marché: de la date de notification au 31 décembre 2014. le marché pourra faire l'objet de reconduction annuelle ( 1er janvier au 31 décembre ) dans la limite de 3 reconductions.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : si le candidat demande à bénéficier de l'avance selon les conditions fixées au cahier des charges, il est exigé une garantie à première demande en contrepartie de l'avance, sauf pour les organismes publics.
La garantie demandée en contrepartie du versement de l'avance couvrira la totalité de celle-ci.
Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace la garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds départementaux exclusivement.paiement par mandat administratif sous 30 jours selon les conditions fixées au cahier des charges.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : titulaire unique ou groupement solidaire d'entreprises.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Pièces à fournir à l'appui de la candidature:
- dc1 - lettre de candidature : habilitation du mandataire par ses co-traitants à compléter entièrement par le candidat et à signer ;
- dc2 - déclaration du candidat : individuel ou du membre du groupement à compléter entièrement par le candidat ;
- nOTI 2- etat annuel des certificats reçus (document complété par l'administration fiscale) ou certificats fiscaux et sociaux, au 31 décembre de l'année précédant le mois d'envoi de l'avis d'annonce publique à la concurrence ou attestation sur l'honneur d'avoir satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31 décembre de l'année précédant le mois d'envoi de l'avis d'annonce publique à la concurrence ;
- rC - attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité ;
- la copie de jugement de redressement judiciaire, le cas échéant ;
- références au cours des 3 dernières années fournitures ou services : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou/et qualifications professionnelles (diplômes et/ou expériences) des dirigeants de l'entreprise et/ou des cadres chargées de la réalisation de prestations de même nature.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Critères de jugement des candidatures: garanties techniques, professionnelles et financières
Pièces à fournir à l'appui de l'offre sont détaillées dans le règlement de consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Ci-dessus.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Ci-dessus.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 70.
2. valeur technique
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13-saj-49.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 mars 2014, à 16:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 mars 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Des échantillons seront à fournir dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation pour les lots n°2 et 4.
Les critères de jugement des offres sont explicités dans le règlement de consultation.
Dossier de consultation des entreprises (contenant notamment le Règlement de la consultation et le cahier des charges) est gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf. Adresse plus haut) jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Ce dossier peut également être transmis par courriel sur demande écrite formulée auprès du Service des Affaires Juridiques (cf. Coordonnées plus haut); le dossier sera toutefois transmis dans ce cas dans un délai de 6 jours à compter de la réception de la demande; les candidats sont enconséquence invités à présenter leur demande en temps utile.
Les candidatures et les offres peuvent être déposées, soit par voie papier, soit par voie dématérialisée (avec dans ce cas possibilité de dépôt d'une copie de sauvegarde) selon les conditions définies dans le Règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 janvier 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy, place Carrière, F-54036 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. URL : http://nancy.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Nancy, place Carrière, F-54036 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. URL : http://nancy.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 janvier 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous