Centrale des marchés
acquisition, installation , mise en oeuvre et maintenance d'appareils de comptage routier pour les années 2015-2016-2017 et 2018 55 acquisition, installation, mise en oeuvre et maintenance d'appareils de comptage routier pour les années 2015-2016-2017 et 2018 pour le département de la Meuse code_postal : 55012 ville : B...
Conseil général de la Meuse 55012Bar-le-Duc saj@cg55.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Acquisition, installation , mise en oeuvre et maintenance d'appareils de comptage routier pour les années 2015-2016-2017 et 2018

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1293490

Date de clôture estimée : 15/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/11/14)
382071-2014
BOAMP (08/11/14)
14-162772

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Meuse, place Pierre François Gossin Cs50514, à l'attention de service Commande Publique - budget, F-55012 Bar-le-Duc. E-mail : saj@cg55.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.meuse.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://profilacheteur.cg55.fr.

Accès électronique à l'information : http://profilacheteur.cg55.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://profilacheteur.cg55.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général de la Meuse, place Pierre François Gossin Cs50514, à l'attention de service entretien et Travaux neufs, F-55012 Bar-le-Duc. Tél. : (+33) 3 29 77 52 52. E-mail : dirroutes@cg55.fr. URL : http://profilacheteur.cg55.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général de la Meuse, place Pierre François Gossin Cs50514, à l'attention de service des affaires juridiques, F-55012 Bar-le-Duc. Tél. : (+33) 3 29 45 77 62. E-mail : saj@cg55.fr. Fax : (+33) 3 29 45 77 89. URL : http://profilacheteur.cg55.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général de la Meuse, place Pierre François Gossin Cs50514, à l'attention de service des affaires juridiques, F-55012 Bar-le-Duc. Tél. : (+33) 3 29 45 77 62. E-mail : saj@cg55.fr. Fax : (+33) 3 29 45 77 89. URL : http://profilacheteur.cg55.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition, installation , mise en oeuvre et maintenance d'appareils de comptage routier pour les années 2015-2016-2017 et 2018.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR412.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition, installation, mise en oeuvre et maintenance d'appareils de comptage routier pour les années 2015-2016-2017 et 2018.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45316210.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché public à bons de commande (au sens de l'art. 77 du Code des marchés publics) ou accords-cadres (au sens de la jurisprudence CE, 08/08/2008, Commune de Nanterre, no309136 et du droit communautaire) sans engagement sur des seuils annuels minimum et maximum de commande.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options .

Options au sens du droit européen:
- des marchés de prestations similaires pourront être conclus ;
- des décisions de poursuivre pourront intervenir ;
- des avenants et/ou des marchés complémentaires pourront être conclus.
Option au sens du droit français (prestations supplémentaires éventuelles) : aucune option prévue.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition, installation, mise en oeuvre et maintenance d'appareils de comptage routier type " boucles et tubes "
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45316210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
-Confection de 4 boucles électromagnétiques en chaussée: quantité estimative :5
- Confection de 8 boucles électromagnétiques en chaussée: quantité estimative: 1
- Fourniture d'un compteur mixte"2 tubes-4 boucles": quantité estimative:5
- Fourniture d'un compteur mixte"2 tubes-8 boucles": quantité estimative:1
- Fourniture d'un compteur de type "pneumatique": quantité estimative :2
- Interface de traitement de données:
quantité estimative:1
- Logticiel de traitement et d'exploitation:quantité estimative:1
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Acquisition, installation, mise en oeuvre et maintenance d'appareils de comptage routier type " radar "
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45316210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Fourniture d'un compteur de type "radar": quantité estimative : 4
- Logiciel de traitement et d'exploitation pour compteur de type radar: quantité estimative :1
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une garantie à 1ère demande est exigée en cas de versement de l'avance prévue à l'art 87 du Code des marchés publics.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Fonds départementaux exclusivement.paiement par mandat administratif sous 30 jours selon les conditions fixées au cahier des charges.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : titulaire unique ou groupement d'entreprises solidaires.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Pièces à fournir à l'appui des candidatures :
- dc1 - lettre de candidature : habilitation du mandataire par ses co-traitants à compléter entièrement par le candidat et à signer ;
- dc2 - déclaration du candidat : individuel ou du membre du groupement à compléter entièrement par le candidat ;
- noti 2- etat annuel des certificats reçus : document complété par l'administration fiscale : certificats fiscaux et sociaux au 31 décembre de l'année précédant le mois de réception des offres ou attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales à cette date ;
- rc - attestation d'assurance responsabilité civile ;
- la copie de jugement de redressement judiciaire, le cas échéant ;
- en cas de présentation d'un sous-traitant : Fourniture des mêmes documents que ceux demandés pour le candidat et Fourniture d'un engagement écrit du sous-traitant (ex. : DC 4 contrat de sous-traitance).
Références au cours des 3 dernières années fournitures ou services : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou/et les qualifications professionnelles du personnel de l'entreprise (diplômes et/ou expériences professionnelles).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. ci-dessus.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. ci-dessus.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 70.
2. valeur technique
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14-SCPB-11.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 décembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Dossier de consultation des entreprises (contenant notamment le Règlement de la consultation et le cahier descharges) gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf. Adresse plus haut) jusqu'aujour de la date limite de remise des offres. Ce dossier peut également être transmis par courriel sur demande écrite formulée auprès du Service des Affaires Juridiques (cf. Coordonnées plus haut); le dossier sera toutefois transmis dans ce cas dans un délai de 6 jours à compter de la réception de la demande; les candidats sont en conséquence invités à présenter leur demande en temps utile.
Les candidatures et les offres peuvent être déposées, soit par voie papier, soit par voie dématérialisée (avecdans ce cas possibilité de dépôt d'une copie de sauvegarde) selon les conditions définies dans le Règlement dela consultation.
Durée de validité du marché: Du 1er janvier 2015 ou de la date de notification du marché si postérieure à cette date jusqu'au 31 décembre 2015.
Le marché pourra être reconduit par période annuelle dans la limite totale de trois reconductions.
1ère reconduction : du 01.01.2016 au 31.12.2016
2ème reconduction : du 01.01.2017 au 31.12.2017.
3ème reconduction : du 01.01.2018 au 31.12.2018.
Les critères de jugement des offres sont explicités à l'article 6.1 du Réglement de Consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nancy, place carrière Cs50514, F-54036 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. URL : http://nancy.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours tribunal administratif de nancy, place carrière, F-54036 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. URL : http://nancy.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 novembre 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00