Centrale des marchés
acquisition de vêtements et chaussures de travail, chaussures et vêtements sportwear, et les EPI pour les agents du conseil général de la Meuse 55 acquisition de vêtements et chaussures de travail, chaussures et vêtements sportwear, et les epi pour les agents du conseil général à Bar Le Duc ville : Bar-le-Duc lieu : place Pierre Franç...
Conseil général de la Meuse 55012Bar-le-Duc saj@cg55.fr
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Acquisition de vêtements et chaussures de travail, chaussures et vêtements sportwear, et les EPI pour les agents du conseil général de la Meuse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1344689

Date de clôture estimée : 02/02/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/12/14)
14-188005
JOUE (27/12/14)
441424-2014

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Meuse, place Pierre François Gossin CS 50514, à l'attention de service des Affaires Juridiques, F-55012 Bar-le-Duc. E-mail : saj@cg55.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.meuse.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://profilacheteur.cg55.fr.

Accès électronique à l'information : http://profilacheteur.cg55.fr

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://profilacheteur.cg55.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général de la Meuse, place pierre françois gossin cs 50514, contact : service achats et services, F-55012 Bar-le-Duc. Tél. : (+33) 3 29 45 77 16. E-mail : sas@cg55.fr. Fax : (+33) 3 29 45 77 93

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général de la Meuse, place pierre françois gossin cs50514, contact : service des affaires juridiques, F-55012 Bar-le-Duc. Tél. : (+33) 3 29 45 77 62. E-mail : saj@cg55.fr. Fax : (+33) 3 29 45 77 89. URL : http://profilacheteur.cg55.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général de la Meuse, place pierre françois gossin cs50514, contact : service des affaires juridiques, F-55012 Bar-le-Duc. Tél. : (+33) 3 29 45 77 62. E-mail : saj@cg55.fr. Fax : (+33) 3 29 45 77 89. URL : http://profilacheteur.cg55.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de vêtements et chaussures de travail, chaussures et vêtements sportwear, et les EPI pour les agents du conseil général de la Meuse.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesmeuse.
Code NUTS : FR412.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de vêtements et chaussures de travail, chaussures et vêtements sportwear, et les EPI pour les agents du conseil général de la Meuse.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18100000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché public à bon de commande ( au sens de l'art.77 du code des marchés publics) ou accord cadre ( au sens de la jurisprudence Ce,8.8.2008,Commune de Nanterre, n°309136 et du droit européen) conclu avec un seul opérateur sans engagement sur des seuils minimum et maximum de commande.
Quantités estimées données ci-aprés lot par lot.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options :
- des marchés de prestations similaires pourront être conclus ;
- des décisions de poursuivre pourront intervenir ;
- des avenants et /Ou des marchés complémentaires pourront être conclus.
Option au sens du droit français ( prestations supplémentaires éventuelles):aucune option prévue.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaussures de "sport/randonnée/trekking"Mixte et pantalon Femme "Style randonnée trekking"
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18820000, 18234000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimatives non contractuelles/an:chaussures de sport:10 unités; pantalon randonnée/treckking:10 unités.
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Vêtements SPORTWEAR "gilet été-gilet hiver-pantalon-jean"
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18000000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimatives non contractuelles/an: gilets été/hiver Homme:20 unités;pantalons Homme:10 unités; jean Homme:10 unités.
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Parkas SPORTWEAR"modèles HOMME et FEMME" avec Logo du conseil général de la Meuse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18221200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimatives non contractuelles/an:Parkas Homme: 10 unités;Parka femme: 10 unités.
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Vêture
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimatives non contractuelles/an:pantalons standard classe 2:60 unités; pantalons classe 2:35 unités; Blousons classe2:20 unités; Combinaisons 2 zips classe 3:25 unités;T-shirt coton col rond classe 0:110 unités;polos respirant polyester classe 2:40 unités; Casquettes d'été 100 % coton: 50 unités; Chaussettes longues:60 unités; Chaussettes mi-bas: 60 unités.
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaussants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimatives non contractuelles/an: Chaussures de sécurité hautes à oeuillet cuir fleur:25 unités; Chaussures de sécurité hautes à crochet cuir fleur:45 unités;Chaussures de sécutité mi-hautes cuir fleur ou croupon:40 unités; Chaussures de sécurité basses cuir fleur ou croupon: 30 unités; Botillons fourrés cuir fleur gras : 36 unités; Bottes polyurathane : 29 unités; Chaussures de sécutité femme cuir fleur: 10 unités; Chaussures de sécurité femme nubuck: 10 unités.
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Protection de pluie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18221000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimatives non contractuelles/an: Vestes PVC classe 2:12 unités; Pantalons PVC classe 1: 12 unités.
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Protection contre le froid
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18220000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimatives non contractuelles/an :Parkas classe 2:10 unités;Gilets adaptables à la Parka Classe2: 18 unités;Gilets polaires classe 2: 35 unités;Blousons standard classe 2: 25 unités; pull camionneur bleu marine: 35 unités ; Chandail Zippé: 20 unités; Sweat-shirt: 210 unités;Bonnets: 80 unités; Gants chauds:30 unités; casquettes polaires:30 unités.
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Equipements de protection Individuelle
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimatives non contractuelles/an:Gants manutention cuir fleur : 200 unités; gants manutention poignet bord cotes cuir fleur : 300 unités; gants manutention nitrile enduction nitrile support jersey : 200 unités; gants manutention nitrile enduction nitrile support nylon : 150 unités; Lunettes de protection solaire polycarbonate : 50 unités; Protections auditives à coquilles mousse : 20 unités; casques de bucheronnage visière grillagée : 17 unités; protections faciales adaptables visières plexiglas : 25 unités; combinaisons jetables polypropylène 65/mètre carré : 150 unités; Pantalons jetables polypropylène 65/mètre carré : 150 unités; Gilets de visualisation classe2 : 130 unités; masques à poussière: 50 unités; gants manutention nitrile "non standard" enduction nitrile support nylon : 10 unités; gants anti-piqures/coupures: 10 unités
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Produit spécifique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18110000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Quantités estimatives non contractuelles/an: jambières de tronçonnage: classe 2 type C: 5 unités.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Une avance peut être versée sous réserve des conditions définies au cahier des charges et à l'article 87 du code des marchés publics en contrepartie de la production d'une garantie à première demande.aucune retenue de garantie n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur des fonds départementaux exclusivement.paiement par mandat administratif sous 30 jours et selon les conditions définies dans le cahier des charges.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Titulaire unique ou groupement solidaire d'entreprises.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- dc2 - déclaration du candidat : individuel ou du membre du groupement à compléter entièrement par le candidat ;
- noti 2- etat annuel des certificats reçus : document complété par l'administration fiscale : certificats fiscaux et sociaux au 31 décembre de l'année précédant le mois de réception des offres ou attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales à cette date ;
- rc - attestation d'assurance responsabilité civile ;
- la copie de jugement de redressement judiciaire, le cas échéant ;
- en cas de présentation d'un sous-traitant : Fourniture des mêmes documents que ceux demandés pour le candidat et Fourniture d'un engagement écrit du sous-traitant (ex. : DC 4 contrat de sous-traitance) ;
- références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire la liste des prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des cadres qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expériences professionnelles).
Critères de jugement des candidatures : garanties techniques, professionnelles et financières.
Pièces à fournir à l'appui de l'offre sont détaillées dans le Règlement de consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14-saj-07.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 février 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Dossier de consultation des entreprises (contenant notamment le Règlement de la consultation et le cahier descharges) gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf. Adresse plus haut) jusqu'aujour de la date limite de remise des offres. Ce dossier peut également être transmis par courriel sur demandeécrite formulée auprès du Service des Affaires Juridiques (cf. Coordonnées plus haut); le dossier sera toutefoistransmis dans ce cas dans un délai de 6 jours à compter de la réception de la demande; les candidats sont enconséquence invités à présenter leur demande en temps utile.
Les candidatures et les offres peuvent être déposées, soit par voie papier, soit par voie dématérialisée (avecdans ce cas possibilité de dépôt d'une copie de sauvegarde) selon les conditions définies dans le Règlement dela consultation.
Durée de validité du marché: La durée du marché court de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2015.il pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Critères de jugement des offres:
lots 1-2-3:
Valeur technique:50 %
Prix des fournitures:40 %
Délai de livraison: 10 %
Lots 4-5-6-7:
Valeur technique:30 %
Prix des fournitures:70 %
Lots 8 et 9:
Prix des fournitures: 100 %
Les critères de jugement des offres sont explicités dans le Réglement de Consultation à l'article 6.2.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 décembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy, place de la carrière, F-54036 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. URL : http://nancy.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Nancy, place de la carrière, F-54036 Nancy. E-mail : greffe.ta-nancy@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 83 17 43 43. URL : http://nancy.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 3 83 17 43 50
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 décembre 2014.

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