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55 fourniture d'objets promotionnels pour le conseil général à Bar Le Duc 55 fourniture d'objets promotionnels pour le conseil général à Bar Le Duc fourniture d'objets promotionnels pour le Département de la Meuse - lot 1: Objets publicitaires. ( dossier de consultation ...
Conseil général de la Meuse 55012Bar-le-Duc saj@cg55.fr 0329457789
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55 fourniture d'objets promotionnels pour le conseil général à Bar Le Duc

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Marché public ou privé
Référence du marché : 795015

Date de clôture estimée : 27/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/08/13)
13-139862

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Meuse.
Correspondant : service des Affaires Juridiques, place Pierre François Gossin - B.P. 50514 55012 Bar-le-Duc Cedex tél. : 03-29-45-77-62 télécopieur : 03-29-45-77-89 courriel : saj@cg55.fr adresse internet : http://www.meuse.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://profilacheteur.cg55.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture d'objets promotionnels pour le Département de la Meuse - lot 1: Objets publicitaires. ( dossier de consultation gratuitement téléchargeable sur le site http://profilacheteur.cg55.fr).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39294100.

Lieu de livraison : département de la Meuse.

Code NUTS : FR412.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lot. Les prestations donneront lieu à un marché unique.
Marché passé en procédure adaptée ouverte sans possibilité de négociation: article 28 du code des marchés publics.
Marché à bons de commande au sens de l'art. 77 du Code des marchés publics français (accord-cadre au sens du droit communautaire et de la jurisprudence CE, 08/08/2008, Commune de Nanterre, n°309136) conclu avec un seul attributaire et avec engagement sur un seuil annuel maximum de commande de 42 000 EURht
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : produits et quantités estimatives annuelles représentatifs du marché: stylo à bille métal : 400 pièces, parure roller et stylo bille gainés de cuir dans étui : 250 pièces, stylo bille: 8 000 pièces, crayon de papier aimant: 500 pièces, portes mines: 2000 pièces, jeux de 32 cartes: 500 pièces, jeux de 54 cartes: 500 pièces, sac isotherme: 200 pièces, poche à eau:200 pièces, mug en plastique avec couvercle: 200 pièces, tasse avec cuillère intégrée: 200 pièces, compagnon de voyage:100 pièces, trousse écolier avec crayons gomme et taille crayons: 500 pièces, bonbons en papillote emballage individuel : 5 kilos, clé USB: 2000 pièces, set mémo autocollant: 400 pièces, montre plastique couleur: 250 pièces, saccoche séminaire: 300 pièces, bloc-notes recyclé avec stylo: 400 pièces, calculatrice ovale: 200 pièces, coffret de jeux 5 en 1: 500 pièces.
Descriptifs techniques des produits définis dans le cahier des charges.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : options au sens du droit communautaire:.Des décisions de poursuivre pourront intervenir..Des avenants et/ou des marchés complémentaires pourront être conclus.
Prestations supplémentaires éventuelles (option au sens du droit français): il n'est pas prévu d'options au sens du droit français.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2014 et jusqu'au 31 décembre 2014.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ou garanties exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds départementaux exclusivement. Paiement par mandat administratifs sous trente jours et dans les conditions fixées au cahier des charges.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : titulaire unique ou groupement d'entreprises solidaires.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures .

Pièces à fournir à l'appui de sa candidature:
- dc1 - lettre de candidature : habilitation du mandataire par ses co-traitants à compléter entièrement par le candidat et à signer ;
- dc2 - déclaration du candidat : individuel ou du membre du groupement à compléter entièrement par le candidat ;
- nOTI 2- etat annuel des certificats reçus (document complété par l'administration fiscale) au 31 décembre de l'année précédant le mois de réception des offres ou certificats fiscaux et sociaux au 31 décembre de l'année précédant le mois de réception des offres ou attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31 décembre de l'année précédant le mois de réception des offres ;
- rC - attestation d'assurance responsabilité civile en cours de validité ;
- la copie de jugement de redressement judiciaire, le cas échéant ;
- références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;
- pour les entreprises nouvellement crées ne pouvant produire une liste de références : qualifications professionnelles (diplômes et/ou expériences) des dirigeants de l'entreprise et/ou des cadres chargées de la réalisation de prestations de même nature.
Critères de jugement des candidatures:garanties techniques, financières et professionnelles.



Situation juridique - références requises : cf. ci-dessus.



Capacité économique et financière - références requises : cf. ci-dessus.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. ci-dessus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 40 % ;
- valeur technique : 25 % ;
- délai de livraison : 35 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 septembre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13-saj-25.

Renseignements complémentaires : les critères de jugement des offres sont explicités dans le règlement de la consultation.
Il est demandé la remise d'échantillons dans les conditions définies au règlement de consultation.
Le présent marché ne fera pas l'objet de reconduction.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Dossier de consultation des entreprises gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf. Adresse plus haut) jusqu'à la date limite de remise des offres. Le dossier peut également être gratuitement transmis sur demande écrite formulée auprès du Service des Affaires Juridiques (cf. Coordonnées plus haut) ; il sera toutefois envoyé au candidat dans un délai de 6 jours suivant la réception de la demande. Les candidats sont en conséquence invités à présenter leur demande en temps utile dans ce dernier cas.

Date limite d'obtention : 27 septembre 2013, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : remise des offres dans les conditions définies au règlement de consultation soit par voie papier auprès du service des Affaires Juridiques ( cf.coordonnées plus haut)par courrier en recommandé avec Avis de réception ou contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception, soit dépôt par voie électronique sur le profil acheteur du Département de la Meuse (cf.adresse du site plus haut), dans ce dernier cas possibilité de déposer une copie de sauvegarde dans les conditions définies au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 6 août 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : conseil général de la Meuse.
Correspondant : direction de la Communication, place Pierre François Gossin - B.P. 50514, 55012 Bar-le-Duc Cedex, tél. : 03-29-45-77-15, courriel : dircom@cg55.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : conseil général de la Meuse.
Correspondant : service des Affaires Juridiques, place Pierre François Gossin - B.P. 50514, 55012 Bar-le-Duc Cedex, tél. : 03-29-45-77-62, télécopieur : 03-29-45-77-89, courriel : saj@cg55.fr, adresse internet : http://profilacheteur.cg55.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy place Carrière 54036 Nancy tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50 adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy place Carrière 54036 Nancy tél. : 03-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : 03-83-17-43-50 adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr.

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