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55 Remplacement des cloisons en plâtres, des portes das, des portes coupe-feu et de distribution dans divers collèges, remplacement du système sécurité incendie au collège Les Tilleuls à Commercy 55 Remplacement des cloisons en plâtres, des portes das, des portes coupe-feu et de distribution dans divers collèges, remplacement du système sécurité incendie au collège Les Tilleuls à Commercy r...
Conseil général de la Meuse 55012Bar-le-Duc saj@cg55.fr 0329457789
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55 Remplacement des cloisons en plâtres, des portes das, des portes coupe-feu et de distribution dans divers collèges, remplacement du système sécurité incendie au collège Les Tilleuls à Commercy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1097622

Date de clôture estimée : 23/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (23/05/14)
14-77233

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de la Meuse.
Correspondant : service des Affaires Juridiques, place Pierre François Gossin - cS 50514 55012 Bar-le-Duc Cedex tél. : (+33)3-29-45-77-62 télécopieur : (+33)3-29-45-77-89 courriel : saj@cg55.fr adresse internet : http://www.meuse.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://profilacheteur.cg55.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : remplacement des cloisons en plâtres, des portes DAS, des portes coupe-feu et de distribution dans divers collèges - remplacement du système sécurité incendie (Ssi) au collège Les Tilleuls à Commercy ( dossier gratuitement téléchargeable sur le site http://profilacheteur.cg55.fr).

Type de marché de travaux : exécution.

Lieu d'exécution : département de la Meuse.

Code NUTS : FR412.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
consultation passée en procédure adaptée ouverte sans possibilité de négociation : article 28 du code des marchés publics.
Consultation divisée en 5 lots traités par marchés séparés.
Pour chaque lot, le délai d'exécution est laissé à l'initiative des candidats dans la limite du délai plafond de 4 mois. Le délai d'exécution commence à courrir à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira le commencement d'exécution du lot concerné.
Chaque lot fait l'objet d'une période de préparation de 2 mois, celle-ci est comprise dans le délai d'exécution du lot considéré
Options : descriptions concernant les achats complémentaires .
Options au sens du droit communautaire:
- des marchés de prestations similaires pourront être conclus ;
- des décisions de poursuivre pourront intervenir ;
- des avenants et/ou des marchés complémentaires pourront être conclus.
Prestations supplémentaires éventuelles ( options au sens du droit français) : il n'est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à pemière demande exigée en cas de demande de versement d'une avance (sous réserve des conditions prévues à l'art. 87 du Code des marchés publics).

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent .

La présente consultation est financée de la manière suivante :
- gIP Objectifs Meuse : 25 % ;
- fonds départementaux : 75 %.
Le paiement des factures est effectué sous trente jours par mandat administratif et dans les conditions fixées au cahier des charges.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : titulaire unique ou groupement d'entreprises solidaires.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures .

Pièces exigées à l'appui des candidatures:
- dc1 - lettre de candidature : habilitation du mandataire par ses co-traitants à compléter entièrement par le candidat et à signer ;
- dc2 - déclaration du candidat : individuel ou du membre du groupement à compléter entièrement par le candidat ;
- nOTI 2- etat annuel des certificats reçus : document complété par l'administration fiscale : certificats fiscaux et sociaux au 31 décembre de l'année précédant le mois d'envoi de l'avis d'annonce publique à la concurrence ou attestation sur l'honneur ;
- rC - attestation d'assurance responsabilité civile et décennale en cours de validité ;
- la copie de jugement de redressement judiciaire, le cas échéant ;
- présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des 5 dernières années : Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- certificats de qualifications professionnelles : La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- en cas de présentation d'un sous-traitant : Fourniture des mêmes documents que ceux demandés pour le candidat et Fourniture d'un engagement écrit du sous-traitant (ex. : DC 4, contrat de sous-traitance).
Critères de jugement des candidatures: garanties techniques, financières et professionnelles
Pièces à remettre à l'appui de l'offre définies dans le règlement de consultation.



Situation juridique - références requises : cf. Ci-dessus.



Capacité économique et financière - références requises : cf. Ci-dessus.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. Ci-dessus.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 80 % ;
- délai d'exécution : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 juin 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14-saj-25.

Renseignements complémentaires : les candidats devront obligatoirement procéder à une visite des lieux d'exécution du marché. Les modalités pour effectuer cette visite sont définies dans le règlement de consultation.
Les critères de jugement des offres sont explicités dans le règlement de consultation.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : dossier de consultation des entreprises (contenant notamment le cahier des charges et le règlement de la consultation) gratuitement téléchargeable sur le profil acheteur du Département (cf. Adresse plus haut) jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Le dossier est également transmissible par courriel sur demande écrite formulée auprès du Service des Affaires Juridiques (cf. Coordonnées plus haut) : cette transmission intervient dans ce cas dans un délai de 6 jours à compter de la réception de la demande ; les candidats sont en conséquence invités à présenter leur demande en temps utile.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les soumissions peuvent être déposées par voie papier ou dématérialisée (avec dans ce dernier cas posibilité de dépôt d'une copie de sauvegarde) en suivant les conditions définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 mai 2014.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 Place Carrière 54036 Nancy tél. : (+33) 3-83-17-43-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-83-17-43-50 adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy 5 Place Carrière 54036 Nancy tél. : (+33) 3-83-17-43 courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr télécopieur : (+33) 3-83-17-43-50 adresse internet : http://nancy.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 remplacement des cloisons en plâtres et des portes DAS au collège de Commercy.
Ce lot est règlé par application d'un prix global et forfaitaire.
Quantités représentatives du marché: 151 mètres carrés de dépose de cloisons et portes, 98m² de cloisons coupe-feu, 18 portes DAS, 243 mètres carrés de peinture.

C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45442100, 45410000.
Lot(s) 2 remplacement des cloisons en plâtres, des portes DAS et de portes coupe-feu au collège de Fresnes-En-Woëvre.
Ce lot est règlé par application d'un prix global et forfaitaire.
Quantités représentatives du marché: 54 mètres carrés de dépose de cloison et portes, 34m² de cloison coupe-feu,6 portes DAS, 2 portes coupe-feu, 49 mètres carrés de peinture.

C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45442100, 45410000.
Lot(s) 3 remplacement des portes de distribution et des portes coupe-feu au collège d'etain.
Ce lot est règlé par application d'un prix global et forfaitaire.
Quantités représentatives du marché: 17 vantaux en dépose, fourniture et pose de 3 vantaux de portes coupe-feu, 10 vantaux de portes de distribution et 4 vantaux de porte de local technique.

C.P.V. - Objet principal : 45421131
Objets supplémentaires : 44221220.
Lot(s) 4 remplacement des cloisons en plâtres et des portes DAS au collège Buvignier à Verdun.
Ce lot est règlé par application d'un prix global et forfaitaire.
Quantités représentatives du marché: 10 mètres carrés de dépose de cloison et portes, 4m² de cloison coupe-feu,2 portes DAS.

C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 45442100, 45410000.
Lot(s) 5 remplacement du système sécurité incendie (Ssi) au collège Les Tilleuls à Commercy.
Ce lot est règlé par application des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires du lot.
Quantités estimatives représentatives du marché: 190 détecteurs de fumées en dépose, 147 détecteurs optiques, 44 détecteurs thermiques, 48 diffuseurs sonores, 5510 ml de câblage.

C.P.V. - Objet principal : 45312100
Objets supplémentaires : 3511000.

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