Avis de marché - Avis n° 26-91116 du 21/09/2026
Département(s) de publication : 55
Annonce n° 26-91116
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental de la Meuse
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22550001600152
Ville : BAR LE DUC CEDEX
Code postal : 55012
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 55
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026-053
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction des Routes et Aménagement
Adresse mail du contact : cpb@meuse.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 329775252
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans le règlement de la consultation.
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans le règlement de la consultation.
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Conditions énoncées dans le règlement de la consultation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité locale - Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Curage des fossés, dérasement des accotements, enrochements et terrassements sur le réseau départemental meusien et ses dépendances.
Code CPV principal - Descripteur principal : 45233140
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Curage des fossés, dérasement des accotements, enrochements et terrassements sur le réseau départemental meusien et ses dépendances.
Lieu principal d'exécution du marché : (55) Meuse
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Lieu d’exécution des travaux : Département de la Meuse. Il n’est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles. Les variantes sont interdites. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 1er janvier 2027, ou de sa date de notification si postérieure, jusqu’au 31 décembre 2027. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois comme suit : - Du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2028 (période 2), - Du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2029 (période 3), - Du 1er janvier 2030 au 31 décembre 2030 (période 4). La procédure intègre des actions d'insertions à réaliser : 5 heures d’insertion par tranche de 10 000 € HT de travaux dont l’exécution est prescrite par un bon de commande. Les modalités relatives à l'intégration des actions d'insertions sont décrites dans les documents de la consultation. Présentation des candidatures et des offres : Cf art 5 du RC Critères de jugement des offres : Cf art 6.2 du RC. Voies et délais de recours : Cf art 9 du RC.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
