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55 Fourniture de papier nécessaire au service Reprographie et photocopieuses et presses numériques pour le groupement de commande de la ville, le CIAS et la communauté d'agglomération à Bar-le-Duc 55 Fourniture de papier nécessaire au service Reprographie et photocopieuses et presses numériques pour le groupement de commande de la ville, le CIAS et la communauté d'agglomération à Bar-le-Duc ...
Communauté agglo Bar le Duc Sud Meuse 55012Bar-le-Duc marchespublics@barleduc.fr 0329796768
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55 Fourniture de papier nécessaire au service Reprographie et photocopieuses et presses numériques pour le groupement de commande de la ville, le CIAS et la communauté d'agglomération à Bar-le-Duc

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1245613

Date de clôture estimée : 27/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/10/14)
14-146813

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté agglo Bar le Duc Sud Meuse.
Correspondant : M. Pancher Bertrand, Président, 12, rue Lapique B.P. 60559 55012 Bar-le-Duc Cedex tél. : 03-29-79-56-31 télécopieur : 03-29-79-67-68 courriel : marchespublics@barleduc.fr adresse internet : http://www.barleduc.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.

Objet du marché : fourniture de papier nécessaire au service Reprographie et capable de passer dans des photocopieuses et presses numériques pour le groupement de commande composé par la Ville de Bar-Le-Duc, la communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse et le CIAS de la communauté d'agglomération.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30197643.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation a pour objet la fourniture de papier nécessaire au service Reprographie et capable de passer dans des photocopieuses et presses numériques pour le groupement de commande composé par la Ville de Bar-Le-Duc, la communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse et le CIAS de la communauté d'agglomération. Variantes : Les variantes sont autorisées. Il est en effet toléré un écart de 10 % maximum sur les caractéristiques demandées (grammage)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu avec les montants minimum et maximum annuels suivants : - minimum : 10 000 €o(s) (H.T.) - maximum : 25 000 €o(s) (H.T.).
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : durée du marché : Le présent marché est conclu pour une durée de 1 an à compter du 1er janvier 2015, reconductible expressément trois fois.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Prestations divisées en lots : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement et de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Financement : Autofinancement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu avec soit : - un prestataire unique - des prestataires groupés solidaires ou conjoints. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire des membres du groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles et financières. Fourniture des documents et renseignements énumérés aux articles 44 - 45 et 46 du CMP.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats : Le dossier à remettre par les candidats comprendra les pièces suivantes dûment datées et signées, regroupées dans une seule enveloppe : La lettre de candidature (Dc1) ; La déclaration du candidat (Dc2) permettant d'obtenir les renseignements mentionnés aux articles 44, 45 et 46 du Code des Marchés Publics ; Ces documents permettent d'obtenir les renseignements mentionnés aux articles 44, 45 et 46 du CMP : - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir ; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n. 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L5221-8 et L8231-1 du Code du Travail ; - renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières : a) le chiffre d'affaires pour les 3 derniers exercices, b) la description, les compétences et la taille de l'entreprise avec les effectifs en personnel, c) une liste de références pour des prestations équivalentes, en cours ou exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le maitre d'ouvrage, Pouvoir à la personne habilitée à signer ; Les attestations d'assurance en cours de validité : assurance responsabilité civile professionnelle ; ;
- : l'acte d'engagement (Ae) daté et signé par le représentant qualifié de l'entreprise qui sera signataire du marché ; ou, en cas de groupement par le mandataire dûment habilité : cadre joint à compléter ; Le règlement de consultation (Rc) ; Le cahier des clauses administratives particulières (Ccap), cahier joint à accepter sans modification ; Le devis estimatif valant bordereau de prix unitaires, à compléter ; Le catalogue d'échantillons de papier (à remettre par le candidat), Une note faisant apparaître la prise en compte du développement durable par l'entreprise ainsi que les modalités de commande et de livraison et les dispositions arrêtées pour garantir le respect des contraintes (respect des délais) l'ensemble de ces documents sera signé par le soumissionnaire.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2014, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2014/16.

Renseignements complémentaires : mode de passation : Le présent marché est un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Critères de jugement des offres : Les offres seront analysées sur la base des critères suivants : Valeur technique de l'offre appréciée au regard du catalogue d'échantillons de papier, notée sur 60 points selon les sous-critères suivants : - modalités de commande et de livraison et dispositions arrêtées pour garantir le respect des contraintes (respect des délais, ), sur 25 points - qualité des échantillons fournis, sur 25 points - performance en matière de développement durable, sur 10 points Prix, noté sur 40 points, au regard du montant figurant dans le devis estimatif et selon la formule suivante : n = 40 x (Po/Px) dans laquelle : N est la note attribuée au candidat, Po est le prix de l'offre la moins disante et Px est l'offre considérée. Les points obtenus pour chaque critère seront additionnés pour obtenir unenote sur 100. Le candidat retenu sera celui qui aura obtenu la meilleure note. En cas d'égalité, le candidat retenu sera celui qui aura obtenu la meilleure note pour le critère valeur technique. Le maître d'ouvrage se réserve le droit de ne pas donner suite pour motif d'intérêt général. Recours : Adresse auprès de laquelle les renseignements concernant les recours possibles contre le marché peuvent être obtenus : Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière 54000 Nancy - tél. : 03.83.17.43.43.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Modalités d'obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux candidats. Le dossier est aussi téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation Klekoon à l'adresse suivante : www.klekoon.com. Adresse URL : http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=49475.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : conditions de remise des offres : Les plis contenant les offres sont transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal ou remis au service contre récépissé. La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur la plateforme de dématérialisation Klekoon à l'adresse suivante : www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 septembre 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE.
Correspondant : Mlle MARIAPOULLE Anais, 12, rue Lapique, 55012 Bar-le-Duc Cedex, tél. : 03-29-79-56-31, télécopieur : 03-29-79-67-68, courriel : marchespublics@barleduc.fr, adresse internet : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE.
Correspondant : M. Stock Cédric, 12, rue Lapique, 55012 Bar-le-Duc Cedex, tél. : 03-29-79-57-78.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE.
Correspondant : Mlle MARIAPOULLE Anais, 12, rue Lapique, 55012 Bar-le-Duc Cedex, tél. : 03-29-79-56-31, télécopieur : 03-29-79-67-68, courriel : marchespublics@barleduc.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION BAR LE DUC SUD MEUSE.
Correspondant : Mlle MARIAPOULLE Anais, 12, rue Lapique, 55012 Bar-le-Duc Cedex, tél. : 03-29-79-56-31, télécopieur : 03-29-79-67-68, courriel : marchespublics@barleduc.fr, adresse internet : http://www.klekoon.com.

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