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Acquisition de véhicules pour le CIAS de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse Acquisition de véhicules pour le CIAS de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse acquisition de véhicules pour le CIAS de la Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse ville : Bar...
CIAS com d'agglo Bar le Duc Sud Meuse 55012Bar-le-Duc marchespublics@barleduc.fr 0329796768
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Acquisition de véhicules pour le CIAS de la Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 663210

Date de clôture estimée : 17/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/05/13)
151351-2013
SOURCEWEB (07/05/13)
BOAMP (15/04/13)
13-68337
Avis de marché
Département de publication : 55
Annonce No 13-68337
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CIAS com d'agglo Bar le Duc Sud Meuse.
 Correspondant : Mme la Présidente, 12, rue Lapique 55012 Bar-le-Duc Cedextél. : 03-29-79-56-31télécopieur : 03-29-79-67-68courriel : marchespublics@barleduc.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : acquisition de véhicules pour le CIAS de la Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse.

Caractéristiques principales : 
- Décomposition en lots - lot 1 : Un véhicule type citadine - lot 2 : Trois véhicules type mini citadine - variantes : Les variantes sont interdites. Réception des véhicules La réception des véhicules se fera à l'établissement du titulaire
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
la durée du marché correspond au délai de réception. Ce délai court à compter de la notification du marché et se termine à l'admission des véhicules
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : règlement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Financement : Autofinancement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu soit avec : Un prestataire unique Des prestataires groupés solidaires ou conjoints.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le dossier à remettre par les candidats comprendra les pièces suivantes dûment datées et signées, regroupées dans une seule enveloppe:;
     - Autres renseignements demandés : - La lettre de candidature (Dc1) ; - la déclaration du candidat (Dc2) permettant d'obtenir les renseignements mentionnés aux articles 44, 45 et 46 du CMP ; Ces deux documents seront fournis par le CIAS de la Communauté d'agglomération Bar-Le-Duc Sud Meuse;
     - Autres renseignements demandés : pouvoir à la personne habilitée à signer ;;
     - Autres renseignements demandés : les attestations d'assurance en cours de validité : assurance responsabilité civile professionnelle ;;
     - Autres renseignements demandés : l'acte d'engagement (Ae) complété, daté et signé par le représentant qualifié de l'entreprise qui sera signataire du marché ; ou en cas de groupement par le mandataire dûment habilité;
     - Autres renseignements demandés : le règlement de consultation (Rc), daté et signé;
     - Autres renseignements demandés : le cahier des clauses particulières (Ccp), cahier joint à accepter sans modification;
     - Autres renseignements demandés : a l'appui de l'offre, seront joints des documents explicatifs suivants : - un descriptif technique pour chacun des véhicules de chaque lot, à remettre par le candidat, - la fiche technique fournie dans le DCE, à compléter par le candidat - les schémas de mise en uvre du service après vente en et hors période de garantie, à remettre par le candidat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 mai 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013-03.

Renseignements complémentaires : a) La présente consultation est passée sur procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics : B) Critères d'attribution : Les offres seront analysées sur la base des critères suivants : * Prix, pondéré à 60% Le critère prix sera noté selon la formule suivante : n = 20 * (Po/Px) Dans laquelle : N est la note attribuée au candidat Po est le prix de l'offre la moins disante Px est le prix de l'offre étudiée * Valeur technique de l'offre au regard du descriptif technique, de la fiche technique du véhicule, de son volume intérieur, de la consommation de carburant, de l'émission de Co2 et des modalités de mise en uvre du service après vente de la garantie, pondérée à 40%. Pour chaque critère, il sera attribué une note de 1 à 20. Cette note sera multipliée par la pondération correspondant à chaque critère. L'addition des ces deux notes donnera lieu à une note sur 20. Le candidat retenu sera celui qui aura obtenu la meilleure notesur 20. En cas d'égalité de note entre plusieurs candidats, le meilleur sur le critère prix l'emportera. C) Recours : Adresse auprès de laquelle les renseignements concernant les recours possibles contre le marché peuvent être obtenus : Tribunal Administratif de Nancy 5 Place de la Carrière 54 000 Nancy 03-83-17-43-43.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
- adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CIAS de la Communauté d'agglomération bar le duc sud meuse Service Affaires Juridiques et Marchés Publics 12, rue LAPIQUE - B.P. 60559 - 55012 bar le duc Cedex Adresse électronique : marchespublics@barleduc.fr Tél : 03.29.79.56.31 télécopieur : 03.29.79.67.68 - le dossier de consultation est remis gratuitement par la collectivité. Il est aussi téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation Klekoon à l'adresse suivante : klekoon.com sous la référence " Véhicules cias " Adresse URL : http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=38277.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
- Les offres doivent être remises sous pli recommandé avec avis de réception postal ou contre récépissé auprès de la collectivité. La transmission des offres par voie électronique n'est pas autorisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CIAS de la Communauté d'agglomération BAR LE DUC SUD MEUSE Service Affaires Juridiques et Marchés Publics.
 12 rue LAPIQUE - B.P. 60559,  55012 Bar-le-Duc Cedex, tél. : 03-29-79-56-31, télécopieur : 03-29-79-67-68.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CIAS de la Communauté d'agglomération BAR LE DUC SUD MEUSE Direction du Développement social et CIAS.
 Correspondant : M. Lespinasse,  12 rue LAPIQUE - B.P. 60559,  55012 Bar-le-Duc Cedex, tél. : 03-29-79-98-88.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CIAS de la Communauté d'agglomération BAR LE DUC SUD MEUSE Service Affaires Juridiques et Marchés Publics.
 12 rue LAPIQUE - B.P. 60559,  55012 Bar-le-Duc Cedex, tél. : 03-29-79-56-31, télécopieur : 03-29-79-67-68.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1 : Un véhicule type citadine.
 - 
Acquisition d'un véhicule type citadine
 
Lot
2 : Trois véhicules type mini citadine.
 - 
Acquisition trois véhicules type mini citadine

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