1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESPACES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Description: Le marché a pour objet le service suivant : le transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant de la procédure: 51d89fd0-0c5c-47c1-9f42-872bc801e961
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Tournée 1
Description: Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville: TOURNUS
Code postal: 71700
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 27/09/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Description: Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours: ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESPACES
Organisation qui traite les offres: ESPACES
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Tournée 2
Description: Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville: TOURNUS
Code postal: 71700
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 27/09/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Description: Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours: ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESPACES
Organisation qui traite les offres: ESPACES
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Tournée 3
Description: Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville: TOURNUS
Code postal: 71700
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 27/09/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Description: Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours: ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESPACES
Organisation qui traite les offres: ESPACES
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Tournée 4
Description: Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville: TOURNUS
Code postal: 71700
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 27/09/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Description: Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours: ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESPACES
Organisation qui traite les offres: ESPACES
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Tournée 5
Description: Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville: TOURNUS
Code postal: 71700
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 27/09/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Description: Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours: ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESPACES
Organisation qui traite les offres: ESPACES
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Tournée 6
Description: Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville: TOURNUS
Code postal: 71700
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 27/09/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Description: Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours: ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESPACES
Organisation qui traite les offres: ESPACES
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Tournée 7
Description: Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville: TOURNUS
Code postal: 71700
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 27/09/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Description: Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours: ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESPACES
Organisation qui traite les offres: ESPACES
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Tournée 8
Description: Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville: TOURNUS
Code postal: 71700
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 27/09/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Description: Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours: ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESPACES
Organisation qui traite les offres: ESPACES
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Tournée 9
Description: Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville: TOURNUS
Code postal: 71700
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 27/09/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Description: Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours: ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESPACES
Organisation qui traite les offres: ESPACES
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Tournée 10
Description: Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville: TOURNUS
Code postal: 71700
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 27/09/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Description: Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours: ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESPACES
Organisation qui traite les offres: ESPACES
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Tournée 11
Description: Transport des jeunes de ESPACES, secteur enfants/adolescents pendant l?année 2025, du 1er janvier 2025 au 31 Décembre 2025.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8 avenue pasteur 71500 Tournus
Ville: TOURNUS
Code postal: 71700
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans le demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date limite d’obtention de l’habilitation de sécurité: 27/09/2024
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Protection des informations particulièrement sensibles
Description: Les dossier doivent être déposé sur la plateforme Ternum
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 27/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: ESPACES
Organisation chargée des procédures de recours: ESPACES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESPACES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESPACES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ESPACES
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESPACES
Organisation qui traite les offres: ESPACES
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ESPACES
Numéro d’enregistrement: 26710674800010
Adresse postale: 8 avenue pasteur
Ville: Tournus
Code postal: 71500
Pays: France
Téléphone: 0385322618
Autres points de contact:
Nom officiel: Trésorerie Hospitalière Macon
Département: 71
Adresse postale: 24 Bd Henri Dunant
Ville: Macon
Code postal: 71025
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5731e948-00ec-4251-99ef-77ebbd62b3df - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/07/2024 15:25:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 461199-2024
Numéro de publication au JO S: 148/2024
Date de publication: 31/07/2024
