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A proximité de Bantanges 71500 Saone Et Loire
Acheteur : CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
71500 Louhans
Tel : +33 385601095
3 Lots
Lot 1
Crèche « O comme 3 Pommes » (Petite Enfance)
Lot 2
Centre Multi-Accueil « Les Mini-loups » (Petite Enfance)
Lot 3
Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Secteurs d'activité
Repas préparés.
Services de livraison de repas.

Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour les services de la petite enfance et enfance jeunesse de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2026
JOUE - 645217-2026
645217-2026 - Résultats
France – Repas préparés – Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour les services de la petite enfance et enfance jeunesse de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’
OJ S 181/2026 18/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
Adresse électronique: contact@blintercom.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour les services de la petite enfance et enfance jeunesse de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’
Description: Fourniture de repas en liaison froide et de goûters pour les services de la petite enfance et enfance jeunesse de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom’ - 3 lots
Identifiant de la procédure: ce347f99-b2e9-45cc-986c-e4150d6e3f78
Avis précédent: 296322-2026
Identifiant interne: 2026700REPASEJ
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
Nomenclature complémentaire (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Crèche « O comme 3 Pommes » (Petite Enfance)
Description: Crèche « O comme 3 Pommes » (Petite Enfance)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
Nomenclature complémentaire (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’accord-cadre est conclu pour une période ferme d’un an. Il pourra être reconduit trois fois, pour des périodes successives d’un an, par décision expresse de l’acheteur notifiée au titulaire au moins un mois avant la date d’échéance.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations (45%)
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix (40%)
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière environnementale(15%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Centre Multi-Accueil « Les Mini-loups » (Petite Enfance)
Description: Centre Multi-Accueil « Les Mini-loups » (Petite Enfance)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
Nomenclature complémentaire (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’accord-cadre est conclu pour une période ferme d’un an. Il pourra être reconduit trois fois, pour des périodes successives d’un an, par décision expresse de l’acheteur notifiée au titulaire au moins un mois avant la date d’échéance.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations (45%)
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix (40%)
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement (15%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Description: Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894200 Repas préparés
Nomenclature complémentaire (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L’accord-cadre est conclu pour une période ferme d’un an. Il pourra être reconduit trois fois, pour des périodes successives d’un an, par décision expresse de l’acheteur notifiée au titulaire au moins un mois avant la date d’échéance.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité des prestations (45%)
Critère: 
Type: Prix
Description: (40%)
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de la protection de l'environnement (15%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM
Numéro d’enregistrement: 20007157900011
Adresse postale: 1 PLACE SAINT-JEAN
Ville: LOUHANS-CHATEAURENAUD
Code postal: 71500
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Point de contact: Service marchés publics
Adresse électronique: contact@blintercom.fr
Téléphone: +33 385601095
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 1720005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5367c2a8-7911-487b-a7e2-43ad5232dbee  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/09/2026 17:12:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 645217-2026
Numéro de publication au JO S: 181/2026
Date de publication: 18/09/2026