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A proximité de Angers 49020 Maine Et Loire
Acheteur : Ville d'Angers Loire Metropole (49)
49020 ANGERS cedex 02
Tel : +33 241055000
  Reste 22 jours - Date de clôture estimée : 17/05/2024  
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Secteurs d'activité
Papier d'impression.
Papier autocopiant.

Fourniture de papier pour offset et presse numérique

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/04/2024
JOUE - 216971-2024
216971-2024 - Mise en concurrence
France – Papier d'impression – Fourniture de papier pour offset et presse numérique
OJ S 73/2024 12/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville d'Angers Loire Metropole (49)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de papier pour offset et presse numérique
Description: Le présent marché est passé par la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole (ALM) agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention "fournitures et services" du 5 Mai 2021 entre Angers Loire Métropole et la Ville d'Angers (VA). Angers Loire Métropole est chargée à ce titre de la procédure de passation pour le compte des autres membres, ainsi que de la signature et la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement. Il s'agit d'un Accord cadre à bons de commande pour la Fourniture de papier pour offset et presse numérique pour le compte de la ville d'Angers et Angers Loire Métropole, d'une durée d'un an renouvelable trois fois un an.
Identifiant de la procédure: e7c1fa9d-feb3-44c0-b614-0c9f7f6e3e5b
Identifiant interne: G24GGIMPRIMPAPIER
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199120 Papier autocopiant
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 1
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de papiers pour offset et presse numérique
Description: Fourniture de papiers pour offset et presse numérique pour Angers Loire Métropole
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199120 Papier autocopiant
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Relance dans 4 ans
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 55

Critère:
Type: Qualité
Description: Note technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://alm.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://alm.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville d'Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville d'Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville d'Angers Loire Metropole (49)
Organisation qui traite les offres: Ville d'Angers Loire Metropole (49)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville d'Angers Loire Metropole (49)
Numéro d’enregistrement: 24490001500011
Adresse postale: BP 80011  
Ville: Angers cedex 02
Code postal: 49020
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Adresse électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr
Téléphone: +33 241055000
Télécopieur: +33 241055000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.angersloiremetropole.fr/la-metropole/marches-publics/index.html
Profil de l’acheteur: https://alm.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de Gloriette CS24111 
Ville: NANTES CEDEX
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c99a0c14-2e0e-49f8-934c-613c6173c225 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2024 10:29:19 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 216971-2024
Numéro de publication au JO S: 73/2024
Date de publication: 12/04/2024
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