A proximité de Bandol 83150 Var
Acheteur : SEML Sogeba
83150 Bandol
Tel : 04 94 29 42 64
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 20/03/2026  
Secteurs d'activité
Entretien d'équipement portuaire.

ENTRETIEN ET REPARATION DES MOUILLAGES DU PORT DE PLAISANCE DE BANDOL

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/02/2026
JOUE - 115057-2026
115057-2026 - Mise en concurrence
France – Entretien d'équipement portuaire – ENTRETIEN ET REPARATION DES MOUILLAGES DU PORT DE PLAISANCE DE BANDOL
OJ S 34/2026 18/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEML Sogeba
Adresse électroniquecontact@portbandol.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurLoisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreENTRETIEN ET REPARATION DES MOUILLAGES DU PORT DE PLAISANCE DE BANDOL
DescriptionENTRETIEN ET REPARATION DES MOUILLAGES DU PORT DE PLAISANCE DE BANDOL - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
Identifiant de la procédure6c6fb7e8-b970-4656-aedf-bbae56ad097b
Identifiant interneMCH26-01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50246000 Entretien d'équipement portuaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleQuai du port  
VilleVar
Code postal83150
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreENTRETIEN ET REPARATION DES MOUILLAGES DU PORT DE PLAISANCE DE BANDOL
DescriptionENTRETIEN ET REPARATION DES MOUILLAGES DU PORT DE PLAISANCE DE BANDOL
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 50246000 Entretien d'équipement portuaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleQuai du port  
VilleBandol
Code postal83150
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesDurée : 1 an à compter de sa notification reconductible 3 fois 1 an. Compte tenu de la nature des prestations attendues et de la spécificité des sites concernés, la visite des lieux est obligatoire. Cf. RC
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionC1 : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution65,00
Critère
TypeQualité
DescriptionC3 : Valeur environnementale de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionC2 : Valeur technique de l’offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30,00
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://www.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres20/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésPas encore connu
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Toulon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Toulon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSEML Sogeba
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéSEML Sogeba
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesSEML Sogeba
Organisation qui traite les offresSEML Sogeba
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSEML Sogeba
Numéro d’enregistrement33300613800015
Adresse postale6 quai du port
VilleBandol
Code postal83150
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@portbandol.fr
Téléphone04 94 29 42 64
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire de Toulon
Numéro d’enregistrement17130111200644
Adresse postalePlace Gabriel Péri CS 90506
VilleTOULON CEDEX 09
Code postal83041
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Adresse internethttp://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’aviseab2e78f-91c6-4314-8f9e-1735616529a4  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis16/02/2026 17:41:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis115057-2026
Numéro de publication au JO S34/2026
Date de publication18/02/2026
Profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com