A proximité de Balsièges 48000 Lozere
Acheteur : SDEE de la Lozère
48000 MENDE
Tel : +33 466657762
  Reste 42 jours - Date de clôture estimée : 10/04/2026  
Secteurs d'activité
Services de cartographie numérique.
Services de photographie aérienne.

Acquisition aéroportée et réalisation d'une orthophotographie conforme PCRS sur le territoire du département de la Lozère

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/02/2026
JOUE - 138502-2026
138502-2026 - Mise en concurrence
France – Services de photographie aérienne – Acquisition aéroportée et réalisation d'une orthophotographie conforme PCRS sur le territoire du département de la Lozère
OJ S 41/2026 27/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSDEE de la Lozère
Adresse électroniquec.avignon@sdee48.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition aéroportée et réalisation d'une orthophotographie conforme PCRS sur le territoire du département de la Lozère
DescriptionAcquisition aéroportée et réalisation d'une orthophotographie conforme PCRS sur le territoire du département de la Lozère
Identifiant de la procéduree0ffa302-5a8d-44c8-85de-5e6e78867eeb
Identifiant interneGEN2601
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79961200 Services de photographie aérienne
Nomenclature complémentaire (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lozère (FRJ14)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition aéroportée et réalisation d'une orthophotographie conforme PCRS sur le territoire du département de la Lozère
DescriptionAcquisition aéroportée et réalisation d'une orthophotographie conforme PCRS sur le territoire du département de la Lozère
Identifiant interneGEN2601
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79961200 Services de photographie aérienne
Nomenclature complémentaire (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lozère (FRJ14)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres10/04/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Adminsitratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Adminsitratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSDEE de la Lozère
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Adminsitratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSDEE de la Lozère
Numéro d’enregistrement25480002200017
Adresse postale12 bd Henri Bourrillon
VilleMENDE
Code postal48000
Subdivision pays (NUTS)Lozère (FRJ14)
PaysFrance
Adresse électroniquec.avignon@sdee48.fr
Téléphone+33 466657762
Adresse internethttps://www.sdee-lozere.fr
Profil de l’acheteurhttps://sdee48.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Adminsitratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement130 001 928 00014
Adresse postale16 Avenue Feuchères
VilleNIMES
Code postal30000
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Adminsitratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement130 001 928 00014
Adresse postale16 Avenue Feuchères
VilleNIMES
Code postal30000
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6b13b7c7-8aa6-4618-ba9d-0eb5c6bf4d22  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis25/02/2026 16:00:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis138502-2026
Numéro de publication au JO S41/2026
Date de publication27/02/2026