Centrale des marchés
Edition du guide pratique et du plan officiels de la ville de Balma Edition du guide pratique et du plan officiels de la ville de Balma edition du guide pratique et du plan officiels de la ville de Balma ville : Balma code_postal : 31132 lieu : 6 avenue Franç...
Ville de Balma 31132Balma marches@mairie-balma.fr 0561245293
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Edition du guide pratique et du plan officiels de la ville de Balma

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 851458

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (14/10/13)
13-182700
Avis de marché
Département de publication : 31
Annonce No 13-182700
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Balma.
 Correspondant :  le maire, 6 avenue François Mitterrand B.P. 33256 31132 Balmatél. : 05-61-24-92-92télécopieur : 05-61-24-52-93courriel : marches@mairie-balma.fr adresse internet : http://www.mairie-balma.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.mairie-balma.fr.

Objet du marché : edition du guide pratique et du plan officiels de la ville de Balma.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
1 an reconductible une fois
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le titulaire finance intégralement sa prestation globale par la vente d'espaces publicitaires. En rétribution de ses prestations, le titulaire du marché percevra la totalité des recettes résultant de la vente des espaces publicitaires.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 60 %;
     - date de livraison : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2013, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13AF-0146-K.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.mairie-balma.fr
Type de marché de Fournitures :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond iv, B.P. 7007
31068 ToulouseCedex 07
tél : 0562735757 télécopieur : 0562735740
mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond iv, B.P. 7007
31068 ToulouseCedex 07
tél : 0562735757 télécopieur : 0562735740
mel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Service communication.
tél. : 05-61-24-92-74, télécopieur : 05-61-24-52-93, courriel : communication@mairie-balma.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Service marchés publics.
tél. : 05-61-24-92-67, télécopieur : 05-61-24-52-93, courriel : marches@mairie-balma.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville de Balma - B.P. 33256 - 31132 Balma Cedex - Téléchargement sur le site de la ville à l'adresse suivante : http://www.mairie-balma.fr - rubrique marchés publics.
tél. : 05-61-24-92-67, télécopieur : 05-61-24-52-93, courriel : marches@mairie-balma.fr.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00