Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture de volailles réfrigérées aux lycées, collèges et autres organismes publics de Meuse, Piennes (54) , Sermaize (51) et Saint-Dizier(52)
Numéro de référence: 157/158
II.1.2)Code CPV principal03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
approvisionner chaque adhèrent du Groupement d'achat lycée Emile Zola en viande de boucherie
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 250 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
volailles réfrigérées sud meusien
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF32 Meuse
Code NUTS: FRF23 Marne
Code NUTS: FRF24 Haute-Marne
Lieu principal d'exécution:
sud de la Meuse et Saint-Dizier;
II.2.4)Description des prestations:
fournir des volailles à chaque établissement adhèrent au Groupement d'achats
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 1 800 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le pouvoir adjudicateur peut reconduire le marché à son gré pour un durée de douze mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
volailles réfrigérées nord meusien
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRF32 Meuse
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Lieu principal d'exécution:
II.2.4)Description des prestations:
fournir des volailles à chaque établissement adhèrent au Groupement d'achats
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 70 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le pouvoir adjudicateur peut reconduire le marché à son gré pour un durée de douze mois
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionListe et description succincte des conditions:
etre inscrit au registre du commerce. Pouvoir produire tous les documents délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales, environnementales et sociales
III.1.2)Capacité économique et financièreCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelleCritères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 06/11/2023
Heure locale: 16:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 07/11/2023
Heure locale: 08:00
Lieu:
au Lycée Emile Zola à Bar le Duc
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
responsable du Groupement d'achats: Jérôme Cornilleau
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours VI.5)Date d’envoi du présent avis:14/09/2023