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ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE RELATIF A DES TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE REPROGRAPHIE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ESSONNE ET LES COMMUNES DE CHEVANNES - LA FERTE-ALAIS ET SAINT-VRAIN Accord-cadre mono-attributaire relatif à des travaux d'impression et de reprographie pour la Communauté de Communes du Val d'Essonne et les communes de Chevannes, La Ferté-Alais et Saint-Vrain. t...
Cté de Communes du Val d'Essonne 91610Ballancourt-sur-Essonne marchespublics@ccvalessonne.com
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ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE RELATIF A DES TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE REPROGRAPHIE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ESSONNE ET LES COMMUNES DE CHEVANNES - LA FERTE-ALAIS ET SAINT-VRAIN

Marché public ou privé
Référence du marché : 5972846

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (27/03/21)
21-39903
JOUE (30/03/21)
157711-2021

Département(s) de publication : 91
Annonce No 21-39903
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Cté de Communes du Val d'Essonne, Parvis des Communautés BP29, 91610, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, F, Téléphone : (+33) 01 64 93 78 90, Courriel : marchespublics@ccvalessonne.com, Code NUTS : FR104
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://cc-val-essonne.e-marchespublics.com
Adresse du profil acheteur : http://cc-val-essonne.e-marchespublics.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE RELATIF A DES TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE REPROGRAPHIE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ESSONNE ET LES COMMUNES DE CHEVANNES - LA FERTE-ALAIS ET SAINT-VRAIN
Numéro de référence : 2020-06
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 79520000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Accord-cadre mono-attributaire relatif à des travaux d'impression et de reprographie pour la Communauté de Communes du Val d'Essonne et les communes de Chevannes, La Ferté-Alais et Saint-Vrain.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 305 708 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE RELATIF A DES TRAVAUX D'IMPRESSION ET DE REPROGRAPHIE POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ESSONNE ET LES COMMUNES DE CHEVANNES - LA FERTE-ALAIS ET SAINT-VRAIN
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Publications périodiques et occasionnelles
Lot nº : 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux d'impression et de reprographie : publications périodiques et occasionnelles
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Affiches
Lot nº : 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux d'impression et de reprographie : affiches.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Papier à en-tête, enveloppes, cartes, cartons d'invitation
Lot nº : 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux d'impression et de reprographie : papier à en-tête, enveloppes, cartes, carton d'invitation
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Impression sur autres supports
Lot nº : 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux d'impression et de reprographie : impression sur autres supports.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Impression de publipostage ou de documents, mise sous pli, timbrage, envoi en nombre, dépôt à la poste.
Lot nº : 05
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 79520000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR104
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Travaux d'impression et de reprographie : impression de publipostage ou de documents, mise sous pli, timbrage, envoi en nombre, dépôt à la poste.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2020/S 230-567283 du 25/11/2020
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 2020-06-1
Lot nº : 1
Intitulé : Publications périodiques et occasionnelles
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 mars 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 9
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
IMPRIMERIE VINCENT, 32, avenue Thérèse Voisin, 37042, TOURS CEDEX 1, FR, Téléphone : (+33) 2 49 39 39 52, Courriel : dir@imp-vincent.fr, Fax : (+33) 2 48 38 08 95, Code NUTS : FRB04
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 273 710
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2020-06-2
Lot nº : 2
Intitulé : Affiches
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 mars 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 9
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ARIA REPRO, 21, rue des Sources, 77176, SAVIGNY LE TEMPLE, FR, Téléphone : (+33) 1 64 19 18 18, Courriel : savigny@ariarepro.fr, Fax : (+33) 1 64 19 18 00, Code NUTS : FR102
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 12 070
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2020-06-3
Lot nº : 3
Intitulé : Papier à en-tête, enveloppes, cartes, cartons d'invitation
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 mars 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
WILLAUME EGRET, 16, rue Denis Papin, 91240, ST MICHEL SUR ORGE, FR, Téléphone : (+33) 1 69 46 10 14, Courriel : we@willaume-egret.com, Fax : (+33) 1 69 46 36 23, Code NUTS : FR104
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 12 784
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 2020-06-4
Lot nº : 4
Intitulé : Impressions sur autres supports
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 16 mars 2021
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 8
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
HORS NORME MEDIA PLEYON SYSTEM, 6, rue de Nainville, 91750, CHAMPCUEIL, FR, Téléphone : (+33) 1 64 99 65 78, Courriel : contact@hors-norme-media.com, Fax : (+33) 1 64 99 60 82, Code NUTS : FR104
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 7 144
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Versailles, 56, avenue de Saint-Cloud, 78011, VERSAILLES, F, Téléphone : (+33) 01 39 20 54 00, Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, Fax : (+33) 01 39 20 54 22
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif des recours amiables, 5, rue Leblanc, 75011, PARIS, F, Téléphone : (+33) 01 82 52 42 67, Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr, Fax : (+33) 01 82 52 42 95, Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
CCVE, Parvis des Communautés - BP 29, 91610, BALLANCOURT SUR ESSONNE, F, Téléphone : (+33) 1 64 93 21 20, Courriel : marches-publics@ccvalessonne.com
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 mars 2021
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